Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024ass-2 - Marché de services d'assurances
2024ass-2
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description: 2024ass-2 - Marché de services d'assurances
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Les Ets Ayant...”
Titre
Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Les Ets Ayant Une Lci Inferieure A 19,9 M euro(s)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“Dommages Aux Biens - Bris De Machines Tous Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les...”
Description du marché
Dommages Aux Biens - Bris De Machines Tous Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les Etablissements Ayant Une Lci Inferieure A 19,9 M euro(s)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Ets Ayant Une...”
Titre
Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Ets Ayant Une Lci Entre 19,9m euro(s) /49,9m euro(s)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dommages Aux Biens - Bris De Machines Tous Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les...”
Description du marché
Dommages Aux Biens - Bris De Machines Tous Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les Etablissements Ayant Une Lci Comprise Entre 19,9 M euro(s) Et 49,9 M euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dommages Aux Biens - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les Etablissements Ayant Une Lci Superieure A 50 M euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dommages Aux Biens - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les Etablissements Ayant Une Lci Superieure A 50 M euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flotte Automobile & Risques Annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Flotte Automobile & Risques Annexes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gcs Achats du Centre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 196-612802 (2023-10-06)
Informations complémentaires (2023-10-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 196-612802
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 06.11.2023 12:01
Lieu: Gcs Achats du Centre
Nouvelle valeur
Texte: Date: 13.11.2023 à 12:01
Lieu: Gcs Achats du Centre
Source: OJS 2023/S 208-653729 (2023-10-23)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2911508.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 196-612802
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Les Ets Ayant...”
Titre
Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Les Ets Ayant Une Lci Inferieure A 19,9 M euro(s)
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Verspieren
Adresse postale: 1 avenue François Mitterrand
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 922837.53 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Ets Ayant Une...”
Titre
Dommages Aux Biens - Bris De Machines Ts Risques Informatiques & Autres Materiels (Selon Les Cas) - Ts Risques Expositions (Selon Les Cas) Pr Ets Ayant Une Lci Entre 19,9m euro(s) /49,9m euro(s)
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 916450.87 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Dommages Aux Biens - Tous Risques Expositions (Selon Les Cas) Pour Les Etablissements Ayant Une Lci Superieure A 50 M euro(s)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350718.55 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Flotte Automobile & Risques Annexes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Smacl assurances
Adresse postale: 141 AV SALVADOR ALLENDE
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 721501.87 💰
Source: OJS 2024/S 005-008823 (2024-01-03)