Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols
Numéro de référence: 2024.07.21
Brève description:
“Le marché concerne les contrats d'assurances pour les besoin de Logis Cévenols - OPH Alès Agglomération (5 lots). Pour plus de détails, se référer aux...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /01
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot 1 concerne le contrat d'assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /02
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot 2 concerne la responsabilité civile et risques annexes”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /03
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot 3 concerne la flotte véhicules et risques annexes”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /04
Titre: Responsabilité civile des dirigeants
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot 4 concerne la responsabilité civile des dirigeants”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /05
Titre: Risques statutaires des agents
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot 5 concerne les risques statutaires des agents CNRACL et assimilés”
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-22 11:00:00 📅
Lieu:
“Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 196-603213 (2024-10-04)