Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols

Logis Cévenols (OPH Alès)

Le marché concerne les contrats d'assurances pour les besoin de Logis Cévenols - OPH Alès Agglomération (5 lots). Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.

Qui ?

• Logis Cévenols (OPH Alès)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols
Numéro de référence: 2024.07.21
Brève description:

Le marché concerne les contrats d'assurances pour les besoin de Logis Cévenols - OPH Alès Agglomération (5 lots). Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /01
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot 1 concerne le contrat d'assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers

Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /02
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Ce lot 2 concerne la responsabilité civile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /03
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché: Ce lot 3 concerne la flotte véhicules et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /04
Titre: Responsabilité civile des dirigeants
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Ce lot 4 concerne la responsabilité civile des dirigeants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024.07.21 /05
Titre: Risques statutaires des agents
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Ce lot 5 concerne les risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-22 11:00:00 📅
Lieu:

Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-603213 (2024-10-04)

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