Relance Marché d'assurance - Flotte Automobile -
Mairie du Castellet
Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques Parc Automobile
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Marché d'assurance - Flotte Automobile -
Brève description:
“Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques Parc Automobile”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1537630
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques Parc Automobile”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Place du Champ de Bataille
Code postal: 83330
Ville: Le Castellet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du soumissionnaire que soit la société d'assurance et/ou...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Castellet
Numéro d'enregistrement national: 61562
Adresse postale: Place du Champ de Bataille
Code postal: 83330
Commune postale: Le Castellet
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELL René
Courrier électronique: marches.publics@ville-lecastellet.fr 📧
Téléphone: 0494985791 📞
URL: http://www.ville-lecastellet.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-lecastellet.fr/marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1537630 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1537630 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 3C801933-9508-1A0A-5BD385FE2D3C0D13
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602554 (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Marché d'assurance - Flotte Automobile -
Brève description:
“Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques Parc Automobile”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1537630
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques Parc Automobile”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Place du Champ de Bataille
Code postal: 83330
Ville: Le Castellet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du soumissionnaire que soit la société d'assurance et/ou...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Castellet
Numéro d'enregistrement national: 61562
Adresse postale: Place du Champ de Bataille
Code postal: 83330
Commune postale: Le Castellet
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELL René
Courrier électronique: marches.publics@ville-lecastellet.fr 📧
Téléphone: 0494985791 📞
URL: http://www.ville-lecastellet.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-lecastellet.fr/marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1537630 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1537630 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 3C801933-9508-1A0A-5BD385FE2D3C0D13
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602554 (2024-10-03)
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