Réalisations d'études environnementales
Ville de Montpellier
Accord-cadre à bon de commande relatif à la Réalisation d'études environnementales. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Ville de Montpellier - Montpellier Méditerranée Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services de gestion des forêts › Services d'inventaire forestier
- • Services de pathologie › Services d'analyses bactériologiques
- • Gestion environnementale › Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
- • Gestion environnementale › Services de conseils environnementaux
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-12 | Avis de marché |
| 2024-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisations d'études environnementales
Numéro de référence: G3D0031PB
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande relatif à la Réalisation d'études environnementales. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 645 000 euros HT, la répartition par membre du...”
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Informations complémentaires:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique au regard du mémoire technique 50% - Cf. Règlement de la Consultation
Critère de qualité (nom): 3/ Mesures environnementales 10% - Cf. Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 700 000 euros HT (la répartition par membre du...”
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Produits/services supplémentaires: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 240 000 euros HT, la répartition par membre du...”
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Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 214 000 euros HT, la répartition par membre du...”
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Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 237 500 euros HT, la répartition par membre du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“3 /Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Une liste ou des attestations de bonne exécution des...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1/ Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Lettre de candidature Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: 1 PLACE GEORGES FRECHE
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33467136484 📞
URL: http://www.montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation : G3D0031PB. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-091170 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisations d'études environnementales
Numéro de référence: G3D0031PB
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande relatif à la Réalisation d'études environnementales. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 645 000 euros HT, la répartition par membre du...”
Informations complémentaires:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique au regard du mémoire technique 50% - Cf. Règlement de la Consultation
Critère de qualité (nom): 3/ Mesures environnementales 10% - Cf. Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 700 000 euros HT (la répartition par membre du...”
Produits/services supplémentaires: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 240 000 euros HT, la répartition par membre du...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 214 000 euros HT, la répartition par membre du...”
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Maximum annuel fixé à 237 500 euros HT, la répartition par membre du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“3 /Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Une liste ou des attestations de bonne exécution des...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1/ Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Lettre de candidature Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: 1 PLACE GEORGES FRECHE
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33467136484 📞
URL: http://www.montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation : G3D0031PB. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-091170 (2024-02-12)
Avis de marché (2024-03-11)
Changements
Autres informations complémentaires
“A la rubrique 5.1.12 Conditions du marché public de chacun des cinq lots, au lieu de "Date limite de réception des offres: 18/03/2024 12:00:00 (UTC+2)" lire...”
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Source: OJS 2024/S 051-150098 (2024-03-11)
Changements
Autres informations complémentaires
“A la rubrique 5.1.12 Conditions du marché public de chacun des cinq lots, au lieu de "Date limite de réception des offres: 18/03/2024 12:00:00 (UTC+2)" lire...”
Source: OJS 2024/S 051-150098 (2024-03-11)
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