PRÉVOYANCE 2025 - 2028 Pour le personnel FPT et OPH de DROME AMÉNAGEMENT HABITAT
Drome aménagement habitat
PRÉVOYANCE 2025 - 2028 Pour le personnel FPT et OPH de DROME AMÉNAGEMENT HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRÉVOYANCE 2025 - 2028 Pour le personnel FPT et OPH de DROME AMÉNAGEMENT HABITAT
Brève description:
“PRÉVOYANCE 2025 - 2028 Pour le personnel FPT et OPH de DROME AMÉNAGEMENT HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drome amenagement habitat
Numéro d'enregistrement national: 49297756600024
Adresse postale: 11 AV DE LA GARE
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marches
Courrier électronique: amandine.villard@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817824 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun, 38000 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, télécopieur : 04-76-42-22-69.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570256 (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRÉVOYANCE 2025 - 2028 Pour le personnel FPT et OPH de DROME AMÉNAGEMENT HABITAT
Brève description:
“PRÉVOYANCE 2025 - 2028 Pour le personnel FPT et OPH de DROME AMÉNAGEMENT HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drome amenagement habitat
Numéro d'enregistrement national: 49297756600024
Adresse postale: 11 AV DE LA GARE
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marches
Courrier électronique: amandine.villard@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817824 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun, 38000 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, télécopieur : 04-76-42-22-69.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570256 (2024-09-19)
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