PRESTATIONS DE RELEVES ET D'ASSISTANCE AU DESSIN DE PROJETS DE BATIMENTS LOT 1 - PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS LOT 2 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU DESSIN DE PROJETS DE BATIMENTS
Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre. Ce marché concerne les prestations de relevés et d'assistance au dessin de projets de bâtiment lot 1 : prestations de relevés de bâtiments lot 2 : prestations d'assistance au dessin de projets de bâtiments
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE RELEVES ET D'ASSISTANCE AU DESSIN DE PROJETS DE BATIMENTS
LOT 1 - PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS
LOT 2 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU DESSIN DE PROJETS DE BATIMENTS
Numéro de référence: 23DRHMG087
Brève description:
“Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre.
Ce...”
Brève description
Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre.
Ce marché concerne les prestations de relevés et d'assistance au dessin de projets de bâtiment
lot 1 : prestations de relevés de bâtiments
lot 2 : prestations d'assistance au dessin de projets de bâtiments
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prestations📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre.
Ce...”
Description du marché
Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre.
Ce marché concerne les prestations de relevés et d'assistance au dessin de projets de bâtiment
lot 1 : prestations de relevés de bâtiment
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Informations complémentaires:
“Attestation d'assurance : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une...”
Informations complémentaires
Attestation d'assurance : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Déclaration d'effectifs : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 4 personnes dont 1 d'encadrant.
Références de services similaires : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :
Etre en capacité de réaliser des prestations de relevés de bâtiments ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Titre d'études et titres professionnels : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Diplôme d'architecte ou Titre professionnel ou Diplôme de géomètre expert ou titre professionnel
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Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre.
Ce...”
Description du marché
Les services de la DPM et de la DPEB ont des besoins en matière de dessins de bâtiments auxquels les services / unités études ne peuvent pas répondre.
Ce marché concerne les prestations de relevés et d'assistance au dessin de projets de bâtiments
lot 2 : prestation d'assistance au dessin de projets de bâtiments
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Informations complémentaires:
“Attestation d'assurance : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une...”
Informations complémentaires
Attestation d'assurance : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Déclaration d'effectifs : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 4 personnes dont 1 d'encadrant.
Références de services similaires : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :
Etre en capacité de réaliser des prestations d'assistance au dessin de projets de bâtiments ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Titre d'études et titres professionnels : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Diplôme d'architecte ou Titre professionnel ou Diplôme de géomètre expert ou titre professionnel
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-29 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metropole De Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le ou les représentants de l'acheteur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants :
? La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants :
? La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
? Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Précisions :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de services similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de services similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Lot 1 : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :Etre en capacité de réaliser des prestations de relevés de bâtiments ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Lot 2 : Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :Etre en capacité de réaliser des prestations d'assistance au dessin de projets de bâtiments ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
“- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le...”
- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde.
- Procédure d'appel d'offres ouverte
- La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.
- Le marché est un accord-cadre à bons de commande de 2 ans ferme, reconductible 1 fois 2 années. Pour la durée ferme, le montant maximum du lot 1 est de 500 000 euros Ht et le montant maximum du lot 2 est de 400 000 euros Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant maximum pour le lot 1 est de 1 000 000 euros Ht et le montant maximum pour le lot 2 est de 800 000 euros Ht.
- Il ne sera accepté aucune variante.
- Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 23drhmg087
- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
- Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.
- La date prévisionnelle de démarrage des prestations est octobre 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 656479
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 083-251992 (2024-04-25)
Avis d'attribution de marché (2025-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-1092
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Titre: Lot 1 - Prestations De Releves De Batiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 1424974-1-1-1
Adresse postale: 327 Rue Des Mercieres
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@geofit.fr📧
Téléphone: 04 28 38 18 58📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Minard rozand architectes associes
Numéro d'enregistrement national: 1424974-1-2-1
Adresse postale: 2 Rue De La Claire
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Courrier électronique: secretariat@mdrassocies.fr📧
Téléphone: 04 37 46 54 65📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 56573
Région: Rhône🏙️