Marché d'assurances sociales pour le personnel de Cristal Habitat
Cristal Habitat
CRISTAL HABITAT renouvelle au 1er janvier 2025 ses couvertures COMPLEMENTAIRE SANTE et PREVOYANCE à destination de son personnel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances sociales pour le personnel de Cristal Habitat
Numéro de référence: DRH/2024/SANTE
Brève description:
“CRISTAL HABITAT renouvelle au 1er janvier 2025 ses couvertures COMPLEMENTAIRE SANTE et PREVOYANCE à destination de son personnel”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Marché d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour le personnel de CRISTAL HABITAT
Description du marché:
“Marché d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour le personnel de CRISTAL HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie 📦
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gestion du contrat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Poids des réserves au cahier des charges : respect de la grille de prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Tarif
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Evolution du tarif avec un engagement de non résiliation
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Marché d'assurance PREVOYANCE pour le personnel de CRISTAL HABITAT
Description du marché:
“Marché d'assurance PREVOYANCE pour le personnel de CRISTAL HABITAT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cristal Habitat Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:30:00 📅
Lieu:
“Cristal Habitat Chambéry”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“Mandat délivré par l'organisme porteur du risque avec la fiche d'information organisme du risque" (cf. Rc) Justification de l'agrément et enregistrement Orias”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cristal Habitat
Numéro d'enregistrement national: 74702034500035
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUJOLIN Lucas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479718844 📞
URL: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500617 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500617 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 680375
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 680374
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-426542 (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances sociales pour le personnel de Cristal Habitat
Numéro de référence: DRH/2024/SANTE
Brève description:
“CRISTAL HABITAT renouvelle au 1er janvier 2025 ses couvertures COMPLEMENTAIRE SANTE et PREVOYANCE à destination de son personnel”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Marché d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour le personnel de CRISTAL HABITAT
Description du marché:
“Marché d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour le personnel de CRISTAL HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie 📦
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gestion du contrat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Poids des réserves au cahier des charges : respect de la grille de prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Tarif
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Evolution du tarif avec un engagement de non résiliation
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Marché d'assurance PREVOYANCE pour le personnel de CRISTAL HABITAT
Description du marché:
“Marché d'assurance PREVOYANCE pour le personnel de CRISTAL HABITAT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cristal Habitat Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:30:00 📅
Lieu:
“Cristal Habitat Chambéry”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“Mandat délivré par l'organisme porteur du risque avec la fiche d'information organisme du risque" (cf. Rc) Justification de l'agrément et enregistrement Orias”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cristal Habitat
Numéro d'enregistrement national: 74702034500035
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUJOLIN Lucas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479718844 📞
URL: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500617 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500617 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 680375
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 680374
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-426542 (2024-07-12)
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