Marché d'Assurances (DAB, RC, Flotte auto et Cyber)
Toit Forézien
Attribution de marché d'assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Cyber risques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières › Services d'assurance pertes pécuniaires
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'Assurances (DAB, RC, Flotte auto et Cyber)
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile
Description du marché: Souscription d'un contrat de responsabilité civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Parc automobile
Description du marché: Souscription d'un contrat d'assurance flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cyber Risques
Description du marché: Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les cybers risques
Produits/services: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-05 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Valeur technique: Cf règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Prix et conditions financières: Cf règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toit forezien
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 rue Jo GOUTTEBARGE
Code postal: 42021
Commune postale: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thomas.bost@toitforezien.fr 📧
Téléphone: +33 477330813 📞
URL: https://www.toitforezien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1023746.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-339464 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'Assurances (DAB, RC, Flotte auto et Cyber)
Brève description:
Attribution de marché d'assurances
Dommages aux biens
Responsabilité civile
Flotte automobile
Cyber risques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens portant sur le patrimoine de la SCIC
Produits/services: Services d'assurance de biens
📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Responsabilité civile
Description du marché: Souscription d'un contrat de responsabilité civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Parc automobile
Description du marché: Souscription d'un contrat d'assurance flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Cyber Risques
Description du marché: Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les cybers risques
Produits/services: Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-05 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Valeur technique: Cf règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Prix et conditions financières: Cf règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toit forezien
Numéro d'enregistrement national:
574501714
Adresse postale: 29 rue Jo GOUTTEBARGE
Code postal: 42021
Commune postale: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thomas.bost@toitforezien.fr 📧
Téléphone: +33 477330813 📞
URL: https://www.toitforezien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1023746.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-339464 (2024-06-06)
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