Marché d'assurance de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg.
orchestre philharmonique de Strasbourg
Les prestations sont réparties en 6 lot(s) : Lot(s) Désignation 1 Assurance « Incendie - Divers Dommages aux Biens » 2 Assurance « Responsabilité Civile Générale » 3 Assurance « Flotte Automobile » 4 Assurance «Evènementielle » 5 Assurance « Tous risques instruments de musique » 6 Assurance « Responsabilité civile des Mandataires sociaux »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance incendie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurance de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot n°1 : Assurance « Incendie - Divers Dommages aux Biens »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance incendie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: marché non concerné
Adresse postale: Palais de la Musique et des Congrès Place de Bordeaux BP 40246
Code postal: 67006
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Lot 1 : Assurance « Incendie - Divers Dommages aux Biens »
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité /valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Lot2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code postal: 67000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité/valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Description du marché: Lot 3 : Assurance « Flotte Automobile »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : Assurance «Evènementielle »
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 : Assurance « Tous risques instruments de musique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Valeur estimée hors TVA: 7 700 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 : Assurance « Responsabilité civile des Mandataires sociaux »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: L'Orchestre philharmonique de Strasbourg Palais de la Musique et des Congrès Place de Bordeaux BP 40246
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-15 15:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-01 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orchestre philharmonique de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service administratif et financier Place de Bordeaux Palais de la Musique et des Congrès
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marion.le-clerc-de-la-herverie@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368988808 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://portail.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://portail.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: http://portail.alsacemarchespublics.eu 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 STRASBOURG CEDEX
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-514373 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurance de l'Orchestre philharmonique de Strasbourg.
Numéro de référence:
OPS_2024_01
Brève description:
Les prestations sont réparties en 6 lot(s) :
Lot(s) Désignation
1 Assurance « Incendie - Divers Dommages aux Biens »
2 Assurance « Responsabilité Civile Générale »
3 Assurance « Flotte Automobile »
4 Assurance «Evènementielle »
5 Assurance « Tous risques instruments de musique »
6 Assurance « Responsabilité civile des Mandataires sociaux »
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
OPS_2024_01
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot n°1 : Assurance « Incendie - Divers Dommages aux Biens »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance incendie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: marché non concerné
Adresse postale: Palais de la Musique et des Congrès Place de Bordeaux BP 40246
Code postal: 67006
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Lot 1 : Assurance « Incendie - Divers Dommages aux Biens »
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité /valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Lot2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code postal: 67000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité/valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Description du marché: Lot 3 : Assurance « Flotte Automobile »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 : Assurance «Evènementielle »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 : Assurance « Tous risques instruments de musique »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
6️⃣
Valeur estimée hors TVA: 7 700 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 : Assurance « Responsabilité civile des Mandataires sociaux »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Adresse postale: L'Orchestre philharmonique de Strasbourg Palais de la Musique et des Congrès Place de Bordeaux BP 40246
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-15 15:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-01 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orchestre philharmonique de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
20008966200015
Adresse postale: Service administratif et financier Place de Bordeaux Palais de la Musique et des Congrès
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marion.le-clerc-de-la-herverie@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368988808 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://portail.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://portail.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: http://portail.alsacemarchespublics.eu 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 STRASBOURG CEDEX
Numéro d'enregistrement national:
Tribunnal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-514373 (2024-08-26)
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