Marché alloti de prestations de services d'assurances pour compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Musée du Quai Branly - Jacques Chirac
La présentation consultation est un marché alloti ayant pour objet de confier au titulaire de chaque lot des prestations de services d'assurances pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché alloti de prestations de services d'assurances pour compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro de référence: 2024-MQB-03231-MA-00-00
Brève description:
“La présentation consultation est un marché alloti ayant pour objet de confier au titulaire de chaque lot des prestations de services d'assurances pour le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03231-MA-00-00
Titre: Dommages aux biens
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances dommages aux biens pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: 222, rue de l'Université CS60851
Code postal: 75281
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique (notée sur 60/100), décomposée comme suit : - Sous-critère A noté sur 50 points /100 : Acceptation du cahier des charges ; - Sous-critère B noté sur 10 points /100 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents du marché.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03232-MA-00-00
Titre: Responsabilité civile
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances responsabilité civile pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03233-MA-00-00
Titre: Assistance et rapatriement
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances d'assistance et de rapatriement pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03234-MA-00-00
Titre: Cyber-risques
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances cyber-risques pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents administratifs à transmettre lors du dépôt de l'offre sont décrits au règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents administratifs à transmettre lors du dépôt de l'offre sont décrits au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents administratifs à transmettre lors du dépôt de l'offre sont décrits au règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat atteste sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d'enregistrement national: 18009214000037
Adresse postale: 222, rue de l'Université CS60851
Code postal: 75281
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et des achats
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: 0156617000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567041&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567041&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-358608 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché alloti de prestations de services d'assurances pour compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro de référence: 2024-MQB-03231-MA-00-00
Brève description:
“La présentation consultation est un marché alloti ayant pour objet de confier au titulaire de chaque lot des prestations de services d'assurances pour le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03231-MA-00-00
Titre: Dommages aux biens
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances dommages aux biens pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: 222, rue de l'Université CS60851
Code postal: 75281
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique (notée sur 60/100), décomposée comme suit : - Sous-critère A noté sur 50 points /100 : Acceptation du cahier des charges ; - Sous-critère B noté sur 10 points /100 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents du marché.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03232-MA-00-00
Titre: Responsabilité civile
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances responsabilité civile pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03233-MA-00-00
Titre: Assistance et rapatriement
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances d'assistance et de rapatriement pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-MQB-03234-MA-00-00
Titre: Cyber-risques
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'assurances cyber-risques pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents administratifs à transmettre lors du dépôt de l'offre sont décrits au règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents administratifs à transmettre lors du dépôt de l'offre sont décrits au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents administratifs à transmettre lors du dépôt de l'offre sont décrits au règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat atteste sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d'enregistrement national: 18009214000037
Adresse postale: 222, rue de l'Université CS60851
Code postal: 75281
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et des achats
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: 0156617000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567041&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567041&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-358608 (2024-06-14)
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