DTE-DTE 2024-016 ACCORD-CADRE TRAVAUX PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DTE-DTE 2024-016 ACCORD-CADRE TRAVAUX PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Brève description:
“DTE-DTE 2024-016 ACCORD-CADRE TRAVAUX PRESTATIONS INTELLECTUELLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: BE Lots Fluides
Description du marché:
“BE Lots Fluides”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Economiste
Description du marché:
“Economiste”
Produits/services: Services relatifs aux aspects économiques de la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Cssi
Description du marché:
“CSSI”
Produits/services: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Contrôle technique
Description du marché:
“Contrôle technique”
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Csps
Description du marché:
“CSPS”
Produits/services: Services de conduite des travaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

6️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: BE Structure
Description du marché:
“BE Structure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Opc
Description du marché:
“OPC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Commune postale: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 42055
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 060-177693 (2024-03-22)