Diagnostics sur le patrimoine immobilier de l'EPF Doubs Bourgogne Franche-Comté
epf doubs bfc
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des diagnostics suivants sur le patrimoine immobilier de l'EPF Doubs Bourgogne Franche-Comté : - Diagnostics amiante et HAP sur les enrobés ; - Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments ; - Diagnostics avant-vente
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AC Environnement
- • ADX Groupe
- • AED Groupe
- • EX'IM EXPLOITATION
- • Socotec Diagnostic
- • TUV Sud France
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
| 2025-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics sur le patrimoine immobilier de l'EPF Doubs Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 774 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 100 800 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
📦
Adresse postale: 21 Rue Louis Pergaud
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 4
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 5
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 1 814 900 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 3
Valeur estimée hors TVA: 2 486 200 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 4
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 5
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 636 400 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 5
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 08:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epf doubs bfc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Rue Pergaud
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mougeot charles
Courrier électronique: epf@epfdoubsbfc.fr 📧
Téléphone: 0381823831 📞
URL: https://epfdoubsbfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557231 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557231 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-693711 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics sur le patrimoine immobilier de l'EPF Doubs Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence:
2024-18
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des diagnostics suivants sur le patrimoine immobilier de l'EPF Doubs Bourgogne Franche-Comté :
- Diagnostics amiante et HAP sur les enrobés ;
- Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments ;
- Diagnostics avant-vente
Afficher plus
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 774 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 100 800 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Yonne Nord (89) ;
- Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ;
- Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ;
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ;
- Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ;- Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ;
- Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ;
-Commune d'Auxonne (21)
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Adresse postale: 21 Rue Louis Pergaud
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 2
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ;
- Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ;
- Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ;
- Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ;
- Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ;
- Communauté de Communes du Clunisois (71) ;
- Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ;
- Communauté de Communes Terres de Bresse (71)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 3
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ;
- Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ;
- Communauté de Communes La Grandvallière (39) ;
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ;
- Communauté de Communes Altitude 800 (25)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 4
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Loue-Lison (25) ;
- Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ;
- Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ;
- Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ;
- Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ;
- Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ;
- Communauté de Communes Val de Gray (70) ;
- Communauté de Communes Jura Nord (39)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Diagnostics amiante et HAP dans les enrobés - Secteur 5
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ;
- Communauté de Communes de Montbenoit (25) ;
- Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ;
- Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ;- Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ;
- Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ;
- Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ;
- Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 1 814 900 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Yonne Nord (89) ;
- Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ;
- Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ;
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ;
- Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ;- Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ;
- Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ;
-Commune d'Auxonne (21)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 2
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ;
- Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ;
- Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ;
- Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ;
- Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ;
- Communauté de Communes du Clunisois (71) ;
- Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ;
- Communauté de Communes Terres de Bresse (71)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 3
Valeur estimée hors TVA: 2 486 200 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ;
- Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ;
- Communauté de Communes La Grandvallière (39) ;
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ;
- Communauté de Communes Altitude 800 (25)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 4
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Loue-Lison (25) ;
- Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ;
- Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ;
- Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ;
- Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ;
- Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ;
- Communauté de Communes Val de Gray (70) ;
- Communauté de Communes Jura Nord (39)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments - Secteur 5
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ;
- Communauté de Communes de Montbenoit (25) ;
- Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ;
- Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ;- Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ;
- Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ;
- Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ;
- Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 636 400 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Yonne Nord (89) ;
- Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ;
- Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ;
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ;
- Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ;- Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ;
- Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ;
-Commune d'Auxonne (21)
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 2
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ;
- Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ;
- Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ;
- Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ;
- Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ;
- Communauté de Communes du Clunisois (71) ;
- Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ;
- Communauté de Communes Terres de Bresse (71)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 3
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ;
- Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ;
- Communauté de Communes La Grandvallière (39) ;
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ;
- Communauté de Communes Altitude 800 (25)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Diagnostics avant-vente - Secteur 5
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants :- Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ;
- Communauté de Communes de Montbenoit (25) ;
- Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ;
- Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ;- Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ;
- Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ;
- Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ;
- Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 08:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Capacité technique et professionnelle
Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Attestation de formation amiante
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Qualification plomb
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epf doubs bfc
Numéro d'enregistrement national:
73099
Adresse postale: 21 Rue Pergaud
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mougeot charles
Courrier électronique: epf@epfdoubsbfc.fr 📧
Téléphone: 0381823831 📞
URL: https://epfdoubsbfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557231 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557231 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
6E0971AA-A994-9CA5-F43DD328BDA027B0
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-693711 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 14 774 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 19 211 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description des modes opératoires- Méthodologie et Stratégie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Diagnostics sur le patrimoine immobilier de l'Epf Doubs Bourgogne Franche-Comté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 211 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 131 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Adx groupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue Paul Dautier
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy-Villacoublay
Région: Yvelines 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Ex'im exploitation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 843 Av De La Republique
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-En-Baroeul
Région: Nord 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aed groupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Av Graham Bell
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Tuv sud france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 Che Du Moulin Carron
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 232 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 828 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Socotec diagnostic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Rte D Albert
Code postal: 62450
Commune postale: Avesnes-Les-Bapaume
Région: Pas-de-Calais 🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 693711-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Point de contact: Tribunal administratif de Besançon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Source: OJS 2025/S 136-471112 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 14 774 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 19 211 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Yonne Nord (89) ;
- Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ;
- Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ;
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ;
- Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ;
- Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ;
- Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ;
-Commune d'Auxonne (21)
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Description des modes opératoires- Méthodologie et Stratégie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics…
… amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ;
- Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ;
- Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ;
- Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ;
- Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ;
- Communauté de Communes du Clunisois (71) ;
- Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ;
- Communauté de Communes Terres de Bresse (71)
… amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ;
- Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ;
- Communauté de Communes La Grandvallière (39) ;
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ;
- Communauté de Communes Altitude 800 (25)
… amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Loue-Lison (25) ;
- Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ;
- Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ;
- Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ;
- Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ;
- Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ;
- Communauté de Communes Val de Gray (70) ;
- Communauté de Communes Jura Nord (39)
… amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ;
- Communauté de Communes de Montbenoit (25) ;
- Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ;
- Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ;
- Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ;
- Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ;
- Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)
… amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Yonne Nord (89) ;
- Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ;
- Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ;
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ;
- Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ;
- Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ;
- Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ;
-Commune d'Auxonne (21)
… amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ;
- Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ;
- Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ;
- Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ;
- Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ;
- Communauté de Communes du Clunisois (71) ;
- Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ;
- Communauté de Communes Terres de Bresse (71)
… amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ;
- Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ;
- Communauté de Communes La Grandvallière (39) ;
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ;
- Communauté de Communes Altitude 800 (25)
… amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Loue-Lison (25) ;
- Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ;
- Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ;
- Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ;
- Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ;
- Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ;
- Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ;
- Communauté de Communes Val de Gray (70) ;
- Communauté de Communes Jura Nord (39)
… amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ;
- Communauté de Communes de Montbenoit (25) ;
- Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ;
- Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ;
- Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ;
- Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ;
- Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)
… avant-vente dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Yonne Nord (89) ;
- Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ;
- Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ;
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ;
- Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ;
- Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ;
- Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ;
-Commune d'Auxonne (21)
… avant-vente dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ;
- Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ;
- Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ;
- Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ;
- Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ;
- Communauté de Communes du Clunisois (71) ;
- Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ;
- Communauté de Communes Terres de Bresse (71)
… avant-vente dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ;
- Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ;
- Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ;
- Communauté de Communes La Grandvallière (39) ;
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ;
- Communauté de Communes Altitude 800 (25)
… avant-vente dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants :
- Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ;
- Communauté de Communes de Montbenoit (25) ;
- Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ;
- Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ;
- Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ;
- Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ;
- Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ;
- Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ;
- Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-18-01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Diagnostics sur le patrimoine immobilier de l'Epf Doubs Bourgogne Franche-Comté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 211 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 131 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-1-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Adx groupe
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-1-2
Adresse postale: 17 Rue Paul Dautier
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy-Villacoublay
Région: Yvelines 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Ex'im exploitation
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-1-3
Adresse postale: 843 Av De La Republique
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-En-Baroeul
Région: Nord 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-2-3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-3-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-3-3
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-4-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-4-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-4-3
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-5-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-5-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-5-3
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Aed groupe
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-6-1
Adresse postale: 4 Av Graham Bell
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-6-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-6-3
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom: Tuv sud france
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-7-1
Adresse postale: 42 Che Du Moulin Carron
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0020
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-7-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0021
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-7-3
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 232 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-8-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0023
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-8-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0024
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-8-3
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-9-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0026
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-9-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0027
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-9-3
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-10-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0029
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-10-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0030
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-10-3
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 828 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-11-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0032
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-11-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0033
Nom: Socotec diagnostic
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-11-3
Adresse postale: 21 Rte D Albert
Code postal: 62450
Commune postale: Avesnes-Les-Bapaume
Région: Pas-de-Calais 🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Identifiant de l’offre:
TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-12-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0035
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-12-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0036
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-12-3
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Identifiant de l’offre:
TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-13-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0038
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-13-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0039
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-13-3
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Identifiant de l’offre:
TEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-14-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0041
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-14-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0042
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-14-3
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Identifiant de l’offre:
TEN-0043
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-15-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0044
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-15-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0045
Numéro d'enregistrement national:
1557231-1-15-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 693711-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
EA5CB59E-0196-D2C4-1BC65BB7E7397B89
Point de contact: Tribunal administratif de Besançon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
EA5CB5AC-F4F4-E66B-33A9368E4B397C4B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Source: OJS 2025/S 136-471112 (2025-07-17)
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