ASSURANCES EN RESPONSABILITE CIVILE DU CHU DE MONTPELLIER PROMOTEUR DE RECHERCHES CLINIQUES
CHU de Montpellier
ASSURANCES EN RESPONSABILITE CIVILE DU CHU DE MONTPELLIER PROMOTEUR DE RECHERCHES CLINIQUES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2025-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances en responsabilite civile du chu de montpellier promoteur de recherches cliniques
Numéro de référence: 24A0051
Brève description:
“ASSURANCES EN RESPONSABILITE CIVILE DU CHU DE MONTPELLIER PROMOTEUR DE RECHERCHES CLINIQUES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“ASSURANCES EN RESPONSABILITE CIVILE DU CHU DE MONTPELLIER PROMOTEUR DE RECHERCHES CLINIQUES”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 23 avril 2025 ou de la date de sa notification si elle est postérieure. Le marché...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-23 📅
Date de fin: 2029-04-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1- Qualité du service proposé par le candidat --- 30 % Sous-critère 1 - 1. 1 - Les moyens humains de l'équipe -- 30 points Sous-critère 2 - 1. 2 - Les délais d'exécution -- 60 points Sous-critère 3 - 1. 3 - Procédures de mises en oeuvre, et l'organisation de suivi des dossiers -- 10 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2- Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat --- 15 %
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, Place Jean Baumel 34 295 MONTPELLIER
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est fournie à titre purement indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- L'indication du chiffre d'affaires global et concernant les services objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Code postal: 34395
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.clair@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467339413 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2658989&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2658989&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-736923 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances en responsabilite civile du chu de montpellier promoteur de recherches cliniques
Numéro de référence: 24A0051
Brève description:
“ASSURANCES EN RESPONSABILITE CIVILE DU CHU DE MONTPELLIER PROMOTEUR DE RECHERCHES CLINIQUES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“ASSURANCES EN RESPONSABILITE CIVILE DU CHU DE MONTPELLIER PROMOTEUR DE RECHERCHES CLINIQUES”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 23 avril 2025 ou de la date de sa notification si elle est postérieure. Le marché...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-23 📅
Date de fin: 2029-04-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1- Qualité du service proposé par le candidat --- 30 % Sous-critère 1 - 1. 1 - Les moyens humains de l'équipe -- 30 points Sous-critère 2 - 1. 2 - Les délais d'exécution -- 60 points Sous-critère 3 - 1. 3 - Procédures de mises en oeuvre, et l'organisation de suivi des dossiers -- 10 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2- Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat --- 15 %
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, Place Jean Baumel 34 295 MONTPELLIER
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est fournie à titre purement indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- L'indication du chiffre d'affaires global et concernant les services objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Code postal: 34395
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.clair@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467339413 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2658989&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2658989&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-736923 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250217
Date de conclusion du contrat: 2025-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Relyens mutual insurance
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18, rue Edouard Rochet
Code postal: 69372
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 041-130427 (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250217
Date de conclusion du contrat: 2025-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Relyens mutual insurance
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18, rue Edouard Rochet
Code postal: 69372
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 041-130427 (2025-02-26)
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