ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA
CHU de Montpellier
ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance fret et services connexes › Services d'assurance transport
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2025-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances de la flotte automobile et auto-mission pour les etablissements membres du ght ehsa
Numéro de référence: 24A0052
Brève description:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTOMISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA”
Informations complémentaires:
“Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). Le marché prend fin pour...”
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Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Qualité du service proposé par le candidat : 30 % Sous-critère 1: Les délais d'exécution -- 60 points Sous-critère 2: Les outils informatiques et moyens dédiés à l'accompagnement et au suivi des prestations -- 40 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Réserves énoncées par le candidat : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, Place Jean Baumel 34 295 MONTPELLIER
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est fournie à titre purement indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'indication du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaire concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.clair@chumontpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339413 📞
Fax: +33 467339159 📠
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2656109&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2656109&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737275 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances de la flotte automobile et auto-mission pour les etablissements membres du ght ehsa
Numéro de référence: 24A0052
Brève description:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTOMISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA”
Informations complémentaires:
“Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). Le marché prend fin pour...”
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2027-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Qualité du service proposé par le candidat : 30 % Sous-critère 1: Les délais d'exécution -- 60 points Sous-critère 2: Les outils informatiques et moyens dédiés à l'accompagnement et au suivi des prestations -- 40 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Réserves énoncées par le candidat : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, Place Jean Baumel 34 295 MONTPELLIER
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est fournie à titre purement indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'indication du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaire concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.clair@chumontpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339413 📞
Fax: +33 467339159 📠
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2656109&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2656109&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737275 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA - RELANCE AFFAIRE N° 24A0052
Numéro de référence: 25A0056
Brève description:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA - RELANCE AFFAIRE N° 24A0052”
Valeur totale du marché (hors TVA): 1057240.32 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1455549.04 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1057240.32 💰
Description
Description du marché:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance transport 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le candidat.
Critère de qualité (nom): Réserves énoncées par le candidat
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Toutes les offres soumises étaient irrégulières ou inacceptables ✅
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Seules des offres irrégulières ou inacceptables ont été reçues en réponse à un avis antérieur. Tous les soumissionnaires et uniquement les soumissionnaires...”
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250266
Date de conclusion du contrat: 2025-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1455549.04 💰
Offre la plus basse: 1057240.32 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1057240.32 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Société RELYENS MUTUAL INSURANCE
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18, rue Edouard Rochet
Code postal: 69372
Commune postale: LYON CEDEX 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client.santesocial@relyens.eu 📧
Téléphone: +330472752020 📞
Fax: +330472755020 📠
URL: https://www.relyens.eu/fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Adresse postale: 1 Place Jean Baumel
Courrier électronique: vincent.clair@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +330467339413 📞
Fax: +330467339159 📠
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“: Coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - Direction des Achats et Approvisionnements - Centre...”
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Organe de révision
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 048-152778 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA - RELANCE AFFAIRE N° 24A0052
Numéro de référence: 25A0056
Brève description:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA - RELANCE AFFAIRE N° 24A0052”
Valeur totale du marché (hors TVA): 1057240.32 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1455549.04 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1057240.32 💰
Description
Description du marché:
“ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance transport 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le candidat.
Critère de qualité (nom): Réserves énoncées par le candidat
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Toutes les offres soumises étaient irrégulières ou inacceptables ✅
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Seules des offres irrégulières ou inacceptables ont été reçues en réponse à un avis antérieur. Tous les soumissionnaires et uniquement les soumissionnaires...”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250266
Date de conclusion du contrat: 2025-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1455549.04 💰
Offre la plus basse: 1057240.32 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1057240.32 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Société RELYENS MUTUAL INSURANCE
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18, rue Edouard Rochet
Code postal: 69372
Commune postale: LYON CEDEX 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client.santesocial@relyens.eu 📧
Téléphone: +330472752020 📞
Fax: +330472755020 📠
URL: https://www.relyens.eu/fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Adresse postale: 1 Place Jean Baumel
Courrier électronique: vincent.clair@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +330467339413 📞
Fax: +330467339159 📠
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“: Coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - Direction des Achats et Approvisionnements - Centre...”
Organe de révision
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Source: OJS 2025/S 048-152778 (2025-03-06)
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