Avis de marché (2024-05-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24V022 - Déménagement et emménagement de réserves pour Chartres métropole et la Ville de Chartres
Numéro de référence: 24V022
Brève description:
“24V-V022 Déménagement et emménagement de réserves pour Chartres métropole et la Ville de Chartres”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le lot 1 est décomposé en deux phases”
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire des membres du groupement”
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“lot 2 décomposé en deux phases”
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire des membres du groupement de commande” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres”
“visite sur site obligatoire” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325206 (2024-05-31)
Avis de marché (2024-06-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
“les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou 2 lots.
visite sur site obligatoire: modalités indiquées au Règlement de la consultation.
La...”
les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou 2 lots.
visite sur site obligatoire: modalités indiquées au Règlement de la consultation.
La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande semi-intégré entre Chartres Métropole et la ville de Chartres:
Chartres Métropole: FRB02, SIRET 200 033 181 00013, email: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, 0237234064
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“BT-728 Le marché contient une cause sociale et une clause environnementale”
Texte:
“BT-300
visite sur site obligatoire: modalités indiquées au Règlement de la consultation.
la présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande...”
Texte
BT-300
visite sur site obligatoire: modalités indiquées au Règlement de la consultation.
la présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande semi-intégré entre Chartres Métropole et la ville de Chartres
“modification de BT-300 (procédure) et BT-728 (procédure)”
Source: OJS 2024/S 109-334738 (2024-06-05)
Avis de marché (2024-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V024 - Prestations d'assurances pour la Ville de Chartres, le CCAS, le CIAS et Chartres Métropole
Numéro de référence: 24V024
Brève description:
“24V024 - Prestations d'assurances pour la Ville de Chartres, le CCAS, le CIAS et Chartres Métropole”
Produits/services: Services d'assurance📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Description
Description du marché:
“Contrat Dommages aux biens”
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Contrat Flotte automobile” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1 - Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : 60 %
1.2 - Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la société d’assurance et/ou l’intermédiaire d’assurances : 40 %
3️⃣
Description du marché:
“Contrat Responsabilité Civile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Contrat Protection Fonctionnelle agents et élus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Contrat Protection Juridique Générale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 15:01:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices connus” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Agréments: Pour les organismes d’assurance et les intermédiaires, voir le règlement de consultation.”
Avis de marché (2024-06-12) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 15:01:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Agrément: Pour les organismes d’assurance, agrément par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et
de Résolution (l’ACPR). Pour les intermédiaires, être en...”
Liste et brève description des conditions
Agrément: Pour les organismes d’assurance, agrément par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et
de Résolution (l’ACPR). Pour les intermédiaires, être en conformité avec la réglementation sur l’intermédiation et être inscrit auprès de l’ORIAS.
“La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 26/07/2024 à 15h00.”
Source: OJS 2024/S 114-348760 (2024-06-12)
Avis de marché (2024-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V027-Travaux entretien, rénovation, amélioration et mise en conformité bâtiments - Voilages, rideaux, stores, occultations
Numéro de référence: 24V027
Brève description:
“Travaux entretien,rénovation, amélioration et mise en conformité des bâtiments - lot 13 Voilages, rideaux stores occultations”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum est de 150 000 HT par période d'exécution. la répartition par membres est indiqué à l'acte d'negagement”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Description des renouvellements:
“A l'issue du marché objet de la consultation, 4 ans maximum.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 20/10/2024 jusqu'au 15/09/2025 ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 20/10/2024 jusqu'au 15/09/2025 ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 15:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“POur ton bon de commande supérieur à 30 000 HT, retenue de garantie de 5%”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Retenue de garantie de 5 % pour ton bon de commande supérieur à 30 000 HT
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement :...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Retenue de garantie de 5 % pour ton bon de commande supérieur à 30 000 HT
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
“Groupement de commande : la Ville de Chartres agit également pour le compte d'autres membres :
- Chartres métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex...”
Groupement de commande : la Ville de Chartres agit également pour le compte d'autres membres :
- Chartres métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartre-metropole.fr
- CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr
-spl chartres amenagement - Place des halles 28000 Chartres - code NUTS : Frb02
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 121-372079 (2024-06-20)
Avis de marché (2024-07-05) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Agréments: Pour les organismes d'assurance et les intermédiaires, voir le règlement de consultation”
Changements Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 29/07/2024 à 18h.”
Source: OJS 2024/S 132-409108 (2024-07-05)
Avis de marché (2024-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V007 - Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques
Numéro de référence: 24V007
Brève description:
“24V007 - Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux animations, spectacles et...”
Brève description
24V007 - Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux animations, spectacles et présentations audiovisuelles
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement audiovisuel📦 Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges .”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant de 750 000 HT par période d'exécution.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire des membres du groupement de commande” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum , reconductible tacitement 3...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum , reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 HT par période d'exécution”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoires membres du groupement de commande” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire.
“Groupement de commande : la Ville de Chartres en tant que coordonnateur agit également pour le compte de Chartes métropole domiciliée Places des Halles...”
Groupement de commande : la Ville de Chartres en tant que coordonnateur agit également pour le compte de Chartes métropole domiciliée Places des Halles -28019 Chartres cedex (FRB02)/+33237234064/https://www.chartres-metropole.fr/marches.publics@agglo-ville.chartres.fr/ SIRET : 20003318100013
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2024/S 136-422705 (2024-07-11)
Avis de marché (2024-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V029 Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance d’un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos
Numéro de référence: 24V029
Brève description:
“Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance d'un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos”
Produits/services: Travaux de construction📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance d’un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos”
Informations complémentaires:
“Une prime de 60 000 € HT sera versée à chaque participant à la négociation ayant remis une offre complète et conforme aux exigences définies par le Pouvoir...”
Informations complémentaires
Une prime de 60 000 € HT sera versée à chaque participant à la négociation ayant remis une offre complète et conforme aux exigences définies par le Pouvoir adjudicateur, soit une offre finale avec un rendu niveau APS.
Les éléments constitutifs des offres et les modalités de remise seront précisées aux candidats invités à remettre une offre.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de l'énergie📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Marché global de performance, selon une procédure négociée”
Durée de l'accord: 90 (MONTH)
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur architecturale du projet
Critère de qualité (nom): Valeur technique du dossier
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect des objectifs de performances
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Part confiee a des pme
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 15:00:00 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“CAPACITE FINANCIERE, PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE GLOBALE : 50%: Le critère sera apprécié sur la base des Chiffres d’affaires global et chiffres d’affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
CAPACITE FINANCIERE, PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE GLOBALE : 50%: Le critère sera apprécié sur la base des Chiffres d’affaires global et chiffres d’affaires concernant les études et les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ; les moyens humains et matériels du groupement (effectif, et moyens matériel) et les qualifications professionnelles
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“QUALITE DES REFERENCES PRESENTEES : 50%: Chaque membre du groupement doit présenter au maximum 3 références et que, pour le document powerpoint visé au même...”
Liste et brève description des conditions
QUALITE DES REFERENCES PRESENTEES : 50%: Chaque membre du groupement doit présenter au maximum 3 références et que, pour le document powerpoint visé au même article, les membres du groupement en charge de la compétence « architecturale » doivent présenter au maximum 6 références, comme indiqué dans le règlement de consultation
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 139-430966 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-08-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V005 - Fourniture de mobiliers urbains non publicitaires de voirie
Numéro de référence: 24V005
Brève description:
“24V005 - Fourniture de mobiliers urbains non publicitaires de voirie”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Description du marché:
“la nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 89 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 89 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres e
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres e
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10%.
“Appel d'offre ouvert
groupement de commande semi-intégré entre la Ville de Chartres (coordonnateur) et Chartres métropole.
Accord-cadre d'une durée...”
Appel d'offre ouvert
groupement de commande semi-intégré entre la Ville de Chartres (coordonnateur) et Chartres métropole.
Accord-cadre d'une durée maximale de 4 ans, sans montant minimum et avec montant maximum par membre du groupement par période d'exécution de un an:
lot 1:
-ville de Chartres: montant maximum de 80 000 euros HT par période d'exécution
-Chartres Métropole: montant maximum de 9 000 euros HT par période d'exécution
lot 2:
-ville de Chartres: 5 000 euros HT par période d'exécution
-Chartres Métropole: 1 000 euros HT par période d'exécution
lot 3:
-ville de Chartres: 5 000 euros HT par période d'exécution
-Chartres Métropole: 0 euros par période d'exécution
Le titulaire s’engage sur un délai d’exécution (mise en fabrication / approvisionnement / livraison) à compter de la date de réception du bon de commande qui figure dans l’acte d’engagement. Ce délai ne pourra en tout état de cause dépasser 12 semaines.
En cas d’urgence, le pouvoir adjudicateur pourra être amené à demander au titulaire de réduire son délai.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2024/S 157-487166 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24V035 - Etudes géotechniques pour voirie, réseaux divers et ouvrages spécifiques
Numéro de référence: 24V035
Brève description:
“Affaire 24V035 - Etudes géotechniques pour voirie, réseaux divers et ouvrages spécifiques”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦 Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La répartition par membre est indiqué à l'acte d'engagement
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de chaque membre du groupement”
Description des renouvellements:
“Renouveler à l'issue du contrat objet du présent avis, tous les 4 ans maximum” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteint du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteint du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5% si bon de commande supérieur à 50 000 HT
“- Appel d'offres ouvert
- Délais d'exécution à compléter par les candidats
- Pièces à remettre listées dans le règlement de la consultation”
Source: OJS 2024/S 186-571724 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2024-10-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“24V027-Travaux entretien,rénovation, amélioration et mise en conformité des bâtiments - lot 13 Voilages, rideaux stores occultations”
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum est de 150 000 HT par période d'exécution. la répartition par membres est indiqué à l'acte d'engagement.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire des membres du groupement de commande”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Numéro de contrat: 2024106
Date de conclusion du contrat: 2024-09-30 📅
Titre: Voilages, rideaux et stores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 155 961 762 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussel - centre stores fermetures s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 34410156300031
Code postal: 28800
Commune postale: Bonneval
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@roussel-csf.fr📧
Téléphone: +33 237472840📞
“- Appel d'offres ouvert
- Le montant indiqué pour la valeur du résultat dans la section correspond au montant TTC du DQE. Les quantités et montant du DQE ne...”
- Appel d'offres ouvert
- Le montant indiqué pour la valeur du résultat dans la section correspond au montant TTC du DQE. Les quantités et montant du DQE ne correspondent pas à nos futures dépenses et n’ont servi que pour l’analyse
- Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2024/S 195-600875 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-11-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V044 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 1 pour la construction d’un équipement sportif sur la ZAC DES CLOS
Numéro de référence: 24V044
Brève description:
“24V044 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 1 pour la construction d'un équipement sportif sur la ZAC DES CLOS”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦 Description
Description du marché:
“24V044 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 1 pour la construction d’un équipement sportif sur la ZAC DES CLOS”
Durée de l'accord: 47 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée comme suit :
- la méthodologie mise en œuvre pour la réalisation des prestations : 60%
- les moyens humains dédiés à la réalisation des prestations : 40%
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références professionnelles et la capacité technique: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années; Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
références professionnelles et la capacité technique: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années; Liste de prestations pour les 3 dernières années, avec montant, date et destinataire, attestations du destinataire ou déclaration du candidat; Indication des titres d'études et professionnels de l'entreprise et/ou des cadres de l'entreprise
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Cependant, dans le cas où le candidat se présente sous la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Cependant, dans le cas où le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
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Source: OJS 2024/S 235-738662 (2024-11-29)
Avis de marché (2024-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V045 - Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine et de lingerie
Numéro de référence: 24V045
Brève description:
“Affaire 24V045 - Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine et de lingerie”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration📦 Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 € HT tous membres confondus pour la période...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 € HT tous membres confondus pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire des membres du groupement de commande.”
Description des renouvellements:
“Contrat renouvelé tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 20/04/2025 ou à compter de sa date de notification si postérieure, reconductible...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 20/04/2025 ou à compter de sa date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire.
“Le coordonnateur du groupement de commande agit également pour le compte de
- Chartres métropole, place des Halles, 28000 Chartres, FRB02,...”
Le coordonnateur du groupement de commande agit également pour le compte de
- Chartres métropole, place des Halles, 28000 Chartres, FRB02, https://www.chartres-metropole.fr/
- CCAS de la Ville de Chartres, place des Halles, 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr
- SPL Chartres Aménagement, 14 rue Saint-Michel – 28000 Chartres, FRb02, https://www.chartres-amenagement.com
Le montant par période d'exécution est de 200 000 HT tous membres confondus. La répartition est indiquée dans le cahier des charges.
Une visite sur site facultative est préconisée, les conditions de prise de rendez-vous sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2024/S 237-743857 (2024-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-12-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 380 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024147
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Potelets, bancs, jardinières et barrières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 356 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia
Numéro d'enregistrement national: 72206048000042
Adresse postale: 5 rue du Marais
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: ingeniasa@gmail.com📧
Téléphone: +33 148599111📞
Fax: +33 148596190 📠
URL: https://ingenia-sa.fr/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Area
Numéro d'enregistrement national: 342167618600048
Adresse postale: 1 Chemin de la Madeleine-
Code postal: 31130
Commune postale: Flourens
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: contact@area.fr📧
Téléphone: +33 534252100📞
URL: https://www.area.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chartres cedex
“Le lot 3 Grilles inox a été déclaré sans suite pour infructuosité (absence d'offre). Le lot est en cours de relance sur le fondement de l'article R2122-2 1°.”
Source: OJS 2024/S 241-756793 (2024-12-10)
Avis de marché (2025-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V005-Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées
Numéro de référence: 25V005
Brève description:
“Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées...”
Brève description
Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées pour la Ville de Chartres et Chartres métropole
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Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦 Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 00 HT par période d'exécution.
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil📦
Description des renouvellements:
“Renouveler tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire)
“Appel d'offres ouvert
Consultation basée sur un groupement de commande Ville de Chartres et Chartres métropole.”
Source: OJS 2025/S 022-069659 (2025-01-29)
Avis d'attribution de marché (2025-02-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant de 750 000 HT par période d'exécution. les montant seront identiques pour chaque reconduction.” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum , reconductible tacitement 3 fois.”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum , reconductible tacitement 3 fois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 HT par période d'exécution. les montants seront identiques pour chaque reconduction.” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20244112
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Son lumiere video
Numéro d'enregistrement national: 50929953300018
Adresse postale: 21 Avenue Gustave Eiffel Bât A5
Code postal: 28630
Commune postale: Gellainville
Courrier électronique: r.greneau@auvisys.fr📧
Téléphone: +33 237313968📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arts sas
Numéro d'enregistrement national: 50964778000014
Adresse postale: 21 Avenue Gustave Eiffel Bât. A5
Téléphone: +33 237333271📞
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 036-113930 (2025-02-18)
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V011 - Accord-cadre d'exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole
Numéro de référence: 25V011
Brève description:
“Accord-cadre d'exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦 Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE, appréciée sur la qualité de présentation du mémoire environnemental et ses engagements en matière d’environnement dans son organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références professionnelles et capacité technique: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
Liste et brève description des critères de sélection
références professionnelles et capacité technique: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
“Accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum.”
Source: OJS 2025/S 069-226512 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V020 - Entretien et travaux de voirie
Numéro de référence: 25V020
Brève description:
“Entretien et travaux de voirie”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦 Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Les opérations de travaux supérieurs à 550 000 HT sont exclues du périmètre...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Les opérations de travaux supérieurs à 550 000 HT sont exclues du périmètre de l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000,00 € HT pour chaque période d'exécution.
L'exécution...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000,00 € HT pour chaque période d'exécution.
L'exécution est soumise à une clause environnementale.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Chartres Métropole et Ville de Chartres”
Description des renouvellements:
“il est renouvelé tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale soit 4 ans au maximum.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des...”
Liste et brève description des critères de sélection
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années, Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres et/ou subvention
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire)
Avis d'attribution de marché (2025-04-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025041-1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-27 📅
Titre: Etudes géotechniques pour voiries, réseaux divers et ouvrages spécifiques - titulaire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger cebtp
Numéro d'enregistrement national: 41244251900366
Adresse postale: 16 Allée Prométhée
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres cedex
Courrier électronique: cebtp.chartres@groupeginger.com📧
Téléphone: +33 237883296📞
URL: https://www.ginger-cebtp.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Infraneo
Numéro d'enregistrement national: 41101878100129
Adresse postale: 10 rue des Chênes Rouges
Code postal: 91580
Commune postale: Étréchy
Courrier électronique: paris@infraneo.com📧
Téléphone: +33 163592958📞
URL: https://www.infraneo.com/🌏
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Semofi
Numéro d'enregistrement national: 39176415600058
Adresse postale: 565 Rue des Voeux-Saint-Georges
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve-le-roi
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: mail@semofi.fr📧
Téléphone: +33 149611188📞
URL: https://semofi-groupe.fr/🌏
Source: OJS 2025/S 080-264951 (2025-04-22)
Avis de marché (2025-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V025 - Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle
Numéro de référence: 25V025
Brève description:
“Affaire 25V025 - Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle”
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques📦 Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 HT par période d'exécution soit un total de 36 000 HT
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000€ HT pour la période initiale. Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de chaque membre”
Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Afficher plus Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000 HT par période d'exécution soit un total de 44 000 HT
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000€ HT pour la période initiale. Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum
Financement : ressources propres de chaque membre du groupement”
“Appel d'offre ouvert
La Ville de Chartres agité également pour le compte d'autres membres :
- CCAS de la Ville de Chartres
- Chartres métropole
- SPL...”
Appel d'offre ouvert
La Ville de Chartres agité également pour le compte d'autres membres :
- CCAS de la Ville de Chartres
- Chartres métropole
- SPL Chartres aménagement
- CIAS de Chartres métropole
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 098-331949 (2025-05-21)
Avis de marché (2025-05-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V024 - Aménagement du mail du lot 26 (prolongement du mail des petits Clos) et le prolongement de la rue des Blottes à Chartres
Numéro de référence: 25V024
Brève description:
“Aménagement du mail du lot 26 (prolongement du mail des petits Clos) et le prolongement de la rue des Blottes à Chartres”
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦 Description
Durée de l'accord: 43 (MONTH)
Description du marché:
“Eclairage public”
Description du marché:
“Espaces verts”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Pouvoir adjudicateur Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.f r ou https://marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.f r ou https://marches-securises.fr/🌏
Source: OJS 2025/S 102-343881 (2025-05-26)
Avis de marché (2025-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V030
Numéro de référence: 25V030
Brève description:
“Affaire 25V030 - Prestations d'assurances Tous Risques Expositions - Tous Risques Instruments de Musique pour la VILLE DE CHARTRES” Description
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les références professionnelles de l'entreprise: Liste des prestations similaires exécutés au cours des trois dernières années.”
Avis d'attribution de marché (2025-06-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 HT par période d'exécution.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025048
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 41101878100079
Adresse postale: 140 avenue Jean Lolive
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contact@infraneo.com📧
Téléphone: +33 149727392📞
“Appel d'offres ouvert
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés...”
Appel d'offres ouvert
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 116-396912 (2025-06-17)
Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V015 - TRAVAUX POUR LA SECURISATION DU BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE EIFFEL A CHARTRES
Numéro de référence: 25V015
Brève description:
“25V015 - TRAVAUX POUR LA SECURISATION DU BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE EIFFEL A CHARTRES (4 lots)”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Description du marché:
“La nature et quantité des travaux sont indiquées dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“Ce lot a été relancé suite à une déclaration sans suite pour redéfinition du cahier des charges.”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Durée de l'accord: 120 (DAY)
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (nom): Cohérence des délais (temps d’approvisionnement, délais d’exécution et mise en service)
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels qu'énoncés dans le règlement de la consultation au regard des documents à remettre”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie sera constituée. les modalités sont indiquées au CCAP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée...”
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Pour les lots 1 et 2, la visite est commune : deux dates sont proposées :
- le mardi 8 juillet 2025 à 09h00-11h00
- le mardi 15 juillet 2025 à 14h00 – 16h00
Prévoir une durée de visite de 2h00
Pour les lots 3 et 4, la visite est commune : deux dates sont proposées :
- le mardi 8 juillet 2025 à 14h00 – 16h00
- le mardi 15 juillet 2025 à 09h00-11h00
Prévoir une durée de visite de 2h00
Merci de prévenir de votre présence auprès de monsieur Fulcrand au 07 87 48 11 47 ou à l’adresse mail suivante : hugues.fulcrand@agglo-ville.chartres.fr ou da@agglo-ville.chartres.fr
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’organiser de nouvelles visites.
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Source: OJS 2025/S 120-413752 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 758 092 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr) et le CCAS de la Ville de...”
Informations complémentaires
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr) et le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr). La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Une partie du marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum de 10 583 333 € HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31/08/2026. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31/08/2026. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025098
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Marché d’exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 758 092 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systeme centre loire
Numéro d'enregistrement national: 32900955900181
Adresse postale: Allée Gueslin
Commune postale: Mignieres
Courrier électronique: contact.mignieres.energie@eiffage.com📧
Téléphone: +33 237262000📞
URL: https://www.eiffageenergiesystemes.com/home🌏
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 159-545313 (2025-08-19)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale soit 4 ans au maximum.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025093
Date de conclusion du contrat: 2025-07-17 📅
Titre: Entretien et travaux de voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SN TOUZET BTP (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 53921850300016
Adresse postale: 14 Rue de la Taye BP122
Code postal: 28113
Commune postale: Luce cedex
Courrier électronique: contact@touzet-btp.fr📧
Téléphone: +33 237308995📞
Source: OJS 2025/S 159-547594 (2025-08-19)
Avis d'attribution de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Brève description:
“25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument”
Produits/services: Services d'assurance de biens📦
Valeur estimée hors TVA: 206 111 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 206 111 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 17 748 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 11 379 💰
Description
Description du marché:
“Affaire 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 25V030
Date de conclusion du contrat: 2025-08-22 📅
Titre: 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 17 748 💰
Offre la plus basse: 11 379 💰
Valeur totale du contrat/lot: 206 111 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Willis Towers Watson France
Numéro d'enregistrement national: 31124864701208
Adresse postale: Tour HEKLA - 52 Avenue du Général de Gaulle
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Téléphone: +33141436861📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de chartres
Commune postale: Chartres cedex
Téléphone: +33237234064📞
URL: www.chartres.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal d'administratif d'orleans
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Téléphone: +33238775900📞 Organe de révision
Nom: Tribunal d'administratif d'orleans
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Téléphone: +33238775900📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal d'administratif d'orleans
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Téléphone: +33238775900📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L5511 à 12 et R5516 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L5511 à 12 et R5516 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L55113 et suivants et R5517 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R5517 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2025/S 189-643847 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 44 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025118
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Prélèvement et analyse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 048 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire microsept
Numéro d'enregistrement national: 39489530400035
Adresse postale: ZA La Sablonnière
15 rue Denis Papin
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d’angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
Courrier électronique: laboratoire@microsept.fr📧
Téléphone: +33 241417070📞
“Le lot 2 Traitement a été déclaré infructueux suite à l'absence de pli.
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie...”
Le lot 2 Traitement a été déclaré infructueux suite à l'absence de pli.
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 196-670852 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V036 - Traitement contre la prolifération de la légionnelle
Numéro de référence: 25V036
Brève description:
“25V036 - Traitement contre la prolifération de la légionnelle”
Produits/services: Services d'hygiénisation d'installations📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“25V036 Traitement contre la prolifération de la légionnelle.
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un...”
Description du marché
25V036 Traitement contre la prolifération de la légionnelle.
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 HT par période d'exécution soit un total de 36 000 HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de chaque membre du groupement de commande.
Le lieu sera précisé dans chaque bon de commande.” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant
maximum.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅ Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Aucune offre ou aucune offre/demande appropriée ✅ Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Ce lot a fait l'objet d'une première procédure en appel d'offres ouvert, il a été déclaré infructueux pour absence de pli.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025133
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Titre: traitement contre la prolifération de la légionnelle (lot 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 495 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ares solutions france
Numéro d'enregistrement national: 44810122000037
Adresse postale: 4 rue du Danemark, Porte Océane
Code postal: 56400
Commune postale: Auray
Région: Morbihan🏙️
Courrier électronique: contact@ares-solutions.com📧
Téléphone: +33 297242927📞
“Marché sans publicité ni mise en concurrence après infructuosité d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
Les pièces du marché seront communiquées sur...”
Marché sans publicité ni mise en concurrence après infructuosité d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 219-753203 (2025-11-12)