Affaire 24V022 - Déménagement et emménagement de réserves pour Chartres métropole et la Ville de Chartres

Ville de Chartres (28)

24V-V022 Déménagement et emménagement de réserves pour Chartres métropole et la Ville de Chartres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-31 Avis de marché
2024-06-05 Avis de marché
2024-06-06 Avis de marché
2024-06-12 Avis de marché
2024-06-20 Avis de marché
2024-07-05 Avis de marché
2024-07-11 Avis de marché
2024-07-17 Avis de marché
2024-08-12 Avis de marché
2024-09-23 Avis de marché
2024-10-04 Avis d'attribution de marché
2024-11-29 Avis de marché
2024-12-04 Avis de marché
2024-12-10 Avis d'attribution de marché
2025-01-29 Avis de marché
2025-02-18 Avis d'attribution de marché
2025-04-04 Avis de marché
2025-04-15 Avis de marché
2025-04-22 Avis d'attribution de marché
2025-05-21 Avis de marché
2025-05-26 Avis de marché
2025-06-16 Avis de marché
2025-06-17 Avis d'attribution de marché
2025-06-24 Avis de marché
2025-08-19 Avis d'attribution de marché
2025-08-19 Avis d'attribution de marché
2025-09-30 Avis d'attribution de marché
2025-10-10 Avis d'attribution de marché
2025-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24V022 - Déménagement et emménagement de réserves pour Chartres métropole et la Ville de Chartres
Numéro de référence: 24V022
Brève description:
24V-V022 Déménagement et emménagement de réserves pour Chartres métropole et la Ville de Chartres
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: 24022-01
Titre: Déménagement et emménagement de réserves pour la Direction de l’archéologie de Chartres métropole
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Informations complémentaires: le lot 1 est décomposé en deux phases
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des membres du groupement
Adresse postale: Place des Hales
Code postal: 28000
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24V022-02
Titre: Déménagement et emménagement de réserves pour le Musée des Beaux-Arts de la Ville de Chartres
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires: lot 2 décomposé en deux phases
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des membres du groupement de commande
Adresse postale: Place des Halles
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Chartres

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-25 15:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chartres (28)
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Département: Commande publique
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
visite sur site obligatoire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Département: Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325206 (2024-05-31)
Avis de marché (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
130 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: le marché contient une clause sociale et une clause environnementale

Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

Informations complémentaires
Informations complémentaires
les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou 2 lots. visite sur site obligatoire: modalités indiquées au Règlement de la consultation. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande semi-intégré entre Chartres Métropole et la ville de Chartres: Chartres Métropole: FRB02, SIRET 200 033 181 00013, email: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, 0237234064
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
BT-728 Le marché contient une cause sociale et une clause environnementale
BT-300 visite sur site obligatoire: modalités indiquées au Règlement de la consultation. la présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande semi-intégré entre Chartres Métropole et la ville de Chartres
Autres informations complémentaires
modification de BT-300 (procédure) et BT-728 (procédure)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 325206-2024
Source: OJS 2024/S 109-334738 (2024-06-05)
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V024 - Prestations d'assurances pour la Ville de Chartres, le CCAS, le CIAS et Chartres Métropole
Numéro de référence: 24V024
Brève description:
24V024 - Prestations d'assurances pour la Ville de Chartres, le CCAS, le CIAS et Chartres Métropole
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Description
Identifiant interne: 24V024-01-Contrat Dommages aux biens
Titre: Contrat Dommages aux biens
Description du marché: Contrat Dommages aux biens
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord: 60 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Identifiant interne: 24V024 - 02 - Contrat Flotte automobile
Titre: Contrat Flotte automobile
Description du marché: Contrat Flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1 - Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : 60 % 1.2 - Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la société d’assurance et/ou l’intermédiaire d’assurances : 40 %

3️⃣
Identifiant interne: 24V024 - 03 - Contrat Responsabilité Civile
Titre: Contrat Responsabilité Civile
Description du marché: Contrat Responsabilité Civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24V024 - 04 - Contrat Protection Fonctionnelle agents et élus
Titre: Contrat Protection Fonctionnelle agents et élus
Description du marché: Contrat Protection Fonctionnelle agents et élus
Produits/services: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24V024 - 05 - Contrat Protection Juridique Générale
Titre: Contrat Protection Juridique Générale
Description du marché: Contrat Protection Juridique Générale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations concerneront les 4 acheteurs, leurs différents domaines d'activité, leurs différents moyens, leurs différentes responsabilité
Ville: Chartres

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 15:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-08-09 15:01:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: Chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices connus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Agréments: Pour les organismes d’assurance et les intermédiaires, voir le règlement de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place des halles
Code postal: 28019
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 110-338316 (2024-06-06)
Avis de marché (2024-06-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 15:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-26 15:01:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Agrément: Pour les organismes d’assurance, agrément par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (l’ACPR). Pour les intermédiaires, être en conformité avec la réglementation sur l’intermédiation et être inscrit auprès de l’ORIAS.

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 26/07/2024 à 15h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 338316-2024
Source: OJS 2024/S 114-348760 (2024-06-12)
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V027-Travaux entretien, rénovation, amélioration et mise en conformité bâtiments - Voilages, rideaux, stores, occultations
Numéro de référence: 24V027
Brève description:
Travaux entretien,rénovation, amélioration et mise en conformité des bâtiments - lot 13 Voilages, rideaux stores occultations
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 24V027-13
Titre: Lot 13 - Voilages, rideaux, stores, occultations
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
Le montant maximum est de 150 000 HT par période d'exécution. la répartition par membres est indiqué à l'acte d'negagement
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: A l'issue du marché objet de la consultation, 4 ans maximum.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 20/10/2024 jusqu'au 15/09/2025 ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 HT par période d'exécution.

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 15:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: POur ton bon de commande supérieur à 30 000 HT, retenue de garantie de 5%
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Retenue de garantie de 5 % pour ton bon de commande supérieur à 30 000 HT Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.
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Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
Chartres métropole CCAS de la Ville de Chartres Société publique locale Chartres Aménagement

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement de commande : la Ville de Chartres agit également pour le compte d'autres membres : - Chartres métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartre-metropole.fr - CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr -spl chartres amenagement - Place des halles 28000 Chartres - code NUTS : Frb02
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Source: OJS 2024/S 121-372079 (2024-06-20)
Avis de marché (2024-07-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-30 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Agréments: Pour les organismes d'assurance et les intermédiaires, voir le règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chartres.fr/ 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 29/07/2024 à 18h.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 338316-2024
Source: OJS 2024/S 132-409108 (2024-07-05)
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V007 - Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques
Numéro de référence: 24V007
Brève description:
24V007 - Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux animations, spectacles et présentations audiovisuelles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement audiovisuel 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 24V007-01
Titre: Acquisition et maintenance d’équipements et de consommables audiovisuels et scéniques avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et présentations audiovisuelles
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges .
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant de 750 000 HT par période d'exécution.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement de commande
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
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Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum , reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Identifiant interne: 24V007-02
Titre: Location d’équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations et spectacles
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 HT par période d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires membres du groupement de commande
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et pour les montants maximums définis ci-après.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et/ou subvention Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.chartres.fr 🌏
Communication
Autres acheteurs: Chartres métropole

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement de commande : la Ville de Chartres en tant que coordonnateur agit également pour le compte de Chartes métropole domiciliée Places des Halles -28019 Chartres cedex (FRB02)/+33237234064/https://www.chartres-metropole.fr/marches.publics@agglo-ville.chartres.fr/ SIRET : 20003318100013
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Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Point de contact: Greffe du Tribunal
Source: OJS 2024/S 136-422705 (2024-07-11)
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V029 Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance d’un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos
Numéro de référence: 24V029
Brève description:
Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance d'un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24V029
Titre: Affaire 24V029 - Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance d’un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos
Description du marché:
Marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance d’un équipement sportif au sein de la ZAC des Clos
Informations complémentaires:
Une prime de 60 000 € HT sera versée à chaque participant à la négociation ayant remis une offre complète et conforme aux exigences définies par le Pouvoir adjudicateur, soit une offre finale avec un rendu niveau APS. Les éléments constitutifs des offres et les modalités de remise seront précisées aux candidats invités à remettre une offre.
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Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Marché global de performance, selon une procédure négociée
Adresse postale: rue de Sours
Durée de l'accord: 90 mois
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur architecturale du projet
Valeur technique du dossier
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect des objectifs de performances
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Part confiee a des pme
Critère de qualité (pondération): 5

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 15:00:00 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
CAPACITE FINANCIERE, PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE GLOBALE : 50%: Le critère sera apprécié sur la base des Chiffres d’affaires global et chiffres d’affaires concernant les études et les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ; les moyens humains et matériels du groupement (effectif, et moyens matériel) et les qualifications professionnelles
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
QUALITE DES REFERENCES PRESENTEES : 50%: Chaque membre du groupement doit présenter au maximum 3 références et que, pour le document powerpoint visé au même article, les membres du groupement en charge de la compétence « architecturale » doivent présenter au maximum 6 références, comme indiqué dans le règlement de consultation
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Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure

Informations complémentaires
Organe de révision
Département: Greffe
Source: OJS 2024/S 139-430966 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V005 - Fourniture de mobiliers urbains non publicitaires de voirie
Numéro de référence: 24V005
Brève description: 24V005 - Fourniture de mobiliers urbains non publicitaires de voirie
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne: 24V005-01
Titre: Potelets, bancs, jardinières et barrières
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché: la nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 89 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Adresse postale: Chartres et territoire de Chartres Métropole
Description des renouvellements: tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Identifiant interne: 24V005-02
Titre: Grilles d'arbres et corsets d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Adresse postale: chartres métropole
Ville: chartres
Identifiant interne: 24V005-03
Titre: Grilles inox
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Adresse postale: territoire de Chartres métropole
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu sera précisé dans chaque bon de commande
Adresse postale: Chartres et territoire de Chartres métropole

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres e Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 10%.

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr) et la Ville de Chartres(www.chartres.fr). La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offre ouvert groupement de commande semi-intégré entre la Ville de Chartres (coordonnateur) et Chartres métropole. Accord-cadre d'une durée maximale de 4 ans, sans montant minimum et avec montant maximum par membre du groupement par période d'exécution de un an: lot 1: -ville de Chartres: montant maximum de 80 000 euros HT par période d'exécution -Chartres Métropole: montant maximum de 9 000 euros HT par période d'exécution lot 2: -ville de Chartres: 5 000 euros HT par période d'exécution -Chartres Métropole: 1 000 euros HT par période d'exécution lot 3: -ville de Chartres: 5 000 euros HT par période d'exécution -Chartres Métropole: 0 euros par période d'exécution Le titulaire s’engage sur un délai d’exécution (mise en fabrication / approvisionnement / livraison) à compter de la date de réception du bon de commande qui figure dans l’acte d’engagement. Ce délai ne pourra en tout état de cause dépasser 12 semaines. En cas d’urgence, le pouvoir adjudicateur pourra être amené à demander au titulaire de réduire son délai.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Point de contact: Greffe du Tribunal
Source: OJS 2024/S 157-487166 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24V035 - Etudes géotechniques pour voirie, réseaux divers et ouvrages spécifiques
Numéro de référence: 24V035
Brève description:
Affaire 24V035 - Etudes géotechniques pour voirie, réseaux divers et ouvrages spécifiques
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Description
Identifiant interne: 24V035
Titre: 24V035 - Etudes géotechniques pour voirie, réseaux divers et ouvrages spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La répartition par membre est indiqué à l'acte d'engagement
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de chaque membre du groupement
Description des renouvellements: Renouveler à l'issue du contrat objet du présent avis, tous les 4 ans maximum
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteint du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
- Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un maximum de 3 candidats. Les modalités de roulement des bons de commande sont indiqués dans le cahier des charges. - Groupement de commande : la Ville de Chartres agit également pour le compte de Chartres métropole et du CCAS de la Ville de Chartres
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 15:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-05 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5% si bon de commande supérieur à 50 000 HT
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Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
La Ville de Chartres agit également pour le compte des membres suivants : - Chartres métropole, Place des Halles 28019 Chartres cedex, SIRET : 20003318100013, téléphone : +33237234064; marches.publics@agglo-ville.chartres.fr; https://www.chartres-metropole.fr/ - CCAS de la Ville de Chartres, Place des Halles 28019 Chartres cedex, SIRET : 26280049300336, téléphone : +33237234064; marches.publics@agglo-ville.chartres.fr; www.chartres.fr
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Appel d'offres ouvert - Délais d'exécution à compléter par les candidats - Pièces à remettre listées dans le règlement de la consultation
Source: OJS 2024/S 186-571724 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
24V027-Travaux entretien,rénovation, amélioration et mise en conformité des bâtiments - lot 13 Voilages, rideaux stores occultations
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum est de 150 000 HT par période d'exécution. la répartition par membres est indiqué à l'acte d'engagement.
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire des membres du groupement de commande
-Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. - La ville de Chartres agit également pour le compte des membres suivants : . La Communauté d'Agglomération Chartres Métropole - Place des halles - 28019 CHARTRES CEDEX, FRB02 . Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Chartres - Place des halles - 28019 CHARTRES CEDEX;FRB02 . La Société Publique Locale Chartres Aménagement - Place des Halles - 28000 CHARTRES, FRB02
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Numéro de contrat: 2024106
Date de conclusion du contrat: 2024-09-30 📅
Titre: Voilages, rideaux et stores
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 155 961 762 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE ROUSSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussel - centre stores fermetures s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 34410156300031
Code postal: 28800
Commune postale: Bonneval
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: 13 rue Saint Gilles
Courrier électronique: contact@roussel-csf.fr 📧
Téléphone: +33 237472840 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Appel d'offres ouvert - Le montant indiqué pour la valeur du résultat dans la section correspond au montant TTC du DQE. Les quantités et montant du DQE ne correspondent pas à nos futures dépenses et n’ont servi que pour l’analyse - Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2024/S 195-600875 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V044 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 1 pour la construction d’un équipement sportif sur la ZAC DES CLOS
Numéro de référence: 24V044
Brève description:
24V044 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 1 pour la construction d'un équipement sportif sur la ZAC DES CLOS
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne: 24V044
Description du marché:
24V044 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 1 pour la construction d’un équipement sportif sur la ZAC DES CLOS
Adresse postale: ZAC des Clos - Chartres (28)
Durée de l'accord: 47 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée comme suit : - la méthodologie mise en œuvre pour la réalisation des prestations : 60% - les moyens humains dédiés à la réalisation des prestations : 40%

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
références professionnelles et la capacité technique: Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années; Liste de prestations pour les 3 dernières années, avec montant, date et destinataire, attestations du destinataire ou déclaration du candidat; Indication des titres d'études et professionnels de l'entreprise et/ou des cadres de l'entreprise
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, dans le cas où le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
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Source: OJS 2024/S 235-738662 (2024-11-29)
Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V045 - Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine et de lingerie
Numéro de référence: 24V045
Brève description:
Affaire 24V045 - Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine et de lingerie
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration 📦
Description
Identifiant interne: 24V045
Titre: 24V045-Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine et de lingerie
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 € HT tous membres confondus pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement de commande.
Description des renouvellements: Contrat renouvelé tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 20/04/2025 ou à compter de sa date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre conclu dans le cadre d'un groupement de commande, le coordonnateur est la Ville de Chartres. Les prestations auront lieu sur le territoire de chaque membre du groupement.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-10 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire.

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
- La Communauté d’Agglomération Chartres Métropole, sise Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX, FRB02, www.chartres-metropole.fr - Le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chartres, sis Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX, FRB02, www.chartres.fr. - La société publique locale Chartres Aménagement, sis 14 rue Saint-Michel – 28000 CHARTRES, FRB02
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le coordonnateur du groupement de commande agit également pour le compte de - Chartres métropole, place des Halles, 28000 Chartres, FRB02, https://www.chartres-metropole.fr/ - CCAS de la Ville de Chartres, place des Halles, 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr - SPL Chartres Aménagement, 14 rue Saint-Michel – 28000 Chartres, FRb02, https://www.chartres-amenagement.com Le montant par période d'exécution est de 200 000 HT tous membres confondus. La répartition est indiquée dans le cahier des charges. Une visite sur site facultative est préconisée, les conditions de prise de rendez-vous sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2024/S 237-743857 (2024-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 380 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 380 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000,00 € HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Adresse postale: chartres métropole et Ville de Chartres
Site principal ou lieu d'exécution:
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. La Ville de CHartres agit également pour le compte de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024147
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Potelets, bancs, jardinières et barrières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 356 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 356 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE INGENIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia
Numéro d'enregistrement national: 72206048000042
Adresse postale: 5 rue du Marais
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: +33 148599111 📞
Fax: +33 148596190 📠
URL: https://ingenia-sa.fr/ 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AREA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Area
Numéro d'enregistrement national: 342167618600048
Adresse postale: 1 Chemin de la Madeleine-
Code postal: 31130
Commune postale: Flourens
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@area.fr 📧
Téléphone: +33 534252100 📞
URL: https://www.area.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Chartres cedex

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot 3 Grilles inox a été déclaré sans suite pour infructuosité (absence d'offre). Le lot est en cours de relance sur le fondement de l'article R2122-2 1°.
Source: OJS 2024/S 241-756793 (2024-12-10)
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V005-Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées
Numéro de référence: 25V005
Brève description:
Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées pour la Ville de Chartres et Chartres métropole
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne: 25V005
Titre: Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 00 HT par période d'exécution.
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil 📦
Description des renouvellements: Renouveler tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale.
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 HT par période d'exécution. La répartition par membre est indiquée à l'acte d'engagement. Les prestations portent sur le territoire de chaque membre du groupement se sera précisé à chaque bon de commande.
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Énergie et services connexes 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-24 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire)

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
La ville de Chartres agit également pour le compte de Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 20003318100013, www.chartres-metropole.fr. La répartition entre membres est indiqué dans le cahier des charges.

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert Consultation basée sur un groupement de commande Ville de Chartres et Chartres métropole.
Source: OJS 2025/S 022-069659 (2025-01-29)
Avis d'attribution de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant de 750 000 HT par période d'exécution. les montant seront identiques pour chaque reconduction.
Adresse postale: Place des halles
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification ou jusqu'à atteinte du montant maximum , reconductible tacitement 3 fois.
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 HT par période d'exécution. les montants seront identiques pour chaque reconduction.
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques 📦
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Chartres cedex
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois.
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La Ville de Chartres agit également pour le compte de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr
Adresse postale: territoire des membres du groupement

Attribution du marché
Numéro de contrat: 20244112
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Achat, location et maintenance d'équipements audiovisuels et scéniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SON LUMIERE VIDEO (SLV)
Nom et adresse du contractant
Nom: Son lumiere video
Numéro d'enregistrement national: 50929953300018
Adresse postale: 21 Avenue Gustave Eiffel Bât A5
Code postal: 28630
Commune postale: Gellainville
Courrier électronique: r.greneau@auvisys.fr 📧
Téléphone: +33 237313968 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARTS SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Arts sas
Numéro d'enregistrement national: 50964778000014
Adresse postale: 21 Avenue Gustave Eiffel Bât. A5
Téléphone: +33 237333271 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 036-113930 (2025-02-18)
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V011 - Accord-cadre d'exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole
Numéro de référence: 25V011
Brève description:
Accord-cadre d'exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Description
Identifiant interne: 25V011
Adresse postale: Territoire de Chartres Métropole
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE, appréciée sur la qualité de présentation du mémoire environnemental et ses engagements en matière d’environnement dans son organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Adresse postale: Territoire Chartres Métropole

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
références professionnelles et capacité technique: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches-securises.fr/. 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr ou https://marches-securises.fr/. 🌏
Autres acheteurs: Chartres Métropole, CCAS de la ville de Chartres

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum.
Source: OJS 2025/S 069-226512 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V020 - Entretien et travaux de voirie
Numéro de référence: 25V020
Brève description: Entretien et travaux de voirie
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Description
Identifiant interne: 25V020
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Les opérations de travaux supérieurs à 550 000 HT sont exclues du périmètre de l'accord-cadre
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000,00 € HT pour chaque période d'exécution. L'exécution est soumise à une clause environnementale.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole et Ville de Chartres
Description des renouvellements: il est renouvelé tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale soit 4 ans au maximum.
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 HT par période d'exécution.
Adresse postale: Territoire de Chartres Métropole et Ville de Chartres

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années, Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres et/ou subvention Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire)

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 20003318100013, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert
Source: OJS 2025/S 076-253275 (2025-04-15)
Avis d'attribution de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
-Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires avec 3 titulaires. Les modalités de roulement des bons de commande sont indiqués dans le cahier des charges. Chaque titulaire se verra confier tour à tour une opération. - L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200 000 HT pour toute sa durée et tous titulaires confondus. Les montants indiqués à la section "valeur réestimée" par titulaire sont des estimatifs par rapport au montant maximum et dépendent de chaque opération. -Groupement de commande : la Ville de Chartres agit également pour le compte de Chartres métropole et du CCAS de la Ville de Chartres
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025041-1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-27 📅
Titre: Etudes géotechniques pour voiries, réseaux divers et ouvrages spécifiques - titulaire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GINGER CEBTP
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger cebtp
Numéro d'enregistrement national: 41244251900366
Adresse postale: 16 Allée Prométhée
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres cedex
Courrier électronique: cebtp.chartres@groupeginger.com 📧
Téléphone: +33 237883296 📞
URL: https://www.ginger-cebtp.com/ 🌏
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: OFFRE INFRANEO
Nom: Infraneo
Numéro d'enregistrement national: 41101878100129
Adresse postale: 10 rue des Chênes Rouges
Code postal: 91580
Commune postale: Étréchy
Courrier électronique: paris@infraneo.com 📧
Téléphone: +33 163592958 📞
URL: https://www.infraneo.com/ 🌏

3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT SEMOFI/GEOSOND
Nom: Semofi
Numéro d'enregistrement national: 39176415600058
Adresse postale: 565 Rue des Voeux-Saint-Georges
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve-le-roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: mail@semofi.fr 📧
Téléphone: +33 149611188 📞
URL: https://semofi-groupe.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 080-264951 (2025-04-22)
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V025 - Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle
Numéro de référence: 25V025
Brève description:
Affaire 25V025 - Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Description
Identifiant interne: 25V025-02
Titre: Prélèvement et analyse
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 HT par période d'exécution soit un total de 36 000 HT
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de chaque membre
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
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Description
Identifiant interne: 25V025-01
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000 HT par période d'exécution soit un total de 44 000 HT
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de chaque membre du groupement de commande. Le lieu sera précisé dans chaque bon de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'hygiénisation d'installations 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-16 23:59:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum Financement : ressources propres de chaque membre du groupement

Pouvoir adjudicateur
Communication
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole : Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 20003318100013, www.chartres-metropole.fr), CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr): SIRET 26280049300013/ FRB02, CIAS de Chartres métropole: SIRET 20006931800018 / FRB02 SPL chartres Aménagement: SIRET 51495010400018/ FRB02. La répartition du montant maximum est indiquée dans l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offre ouvert La Ville de Chartres agité également pour le compte d'autres membres : - CCAS de la Ville de Chartres - Chartres métropole - SPL Chartres aménagement - CIAS de Chartres métropole
Source: OJS 2025/S 098-331949 (2025-05-21)
Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V024 - Aménagement du mail du lot 26 (prolongement du mail des petits Clos) et le prolongement de la rue des Blottes à Chartres
Numéro de référence: 25V024
Brève description:
Aménagement du mail du lot 26 (prolongement du mail des petits Clos) et le prolongement de la rue des Blottes à Chartres
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Description
Identifiant interne: 25V024_LOT 1
Titre: Voirie et réseaux divers
Produits/services: Travaux de construction de voies 📦
Adresse postale: mail du lot 26 et rue des Blottes
Durée de l'accord: 43 mois
Identifiant interne: 25V024_LOT 2
Titre: Eclairage public
Description du marché: Eclairage public
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Identifiant interne: 25V024_LOT 3
Titre: Espaces verts
Description du marché: Espaces verts
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.f r ou https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.f r ou https://marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 102-343881 (2025-05-26)
Avis de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V030
Numéro de référence: 25V030
Brève description:
Affaire 25V030 - Prestations d'assurances Tous Risques Expositions - Tous Risques Instruments de Musique pour la VILLE DE CHARTRES
Description
Identifiant interne: 25V030
Titre: Affaire 25V030 - Prestations d'assurances Tous Risques Expositions – Tous Risques Instruments de Musique pour la VILLE DE CHARTRES
Produits/services: Services d'assurance 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Chartres
Durée de l'accord: 16 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Le contrat est mixte. Il comporte une partie à prix global et forfaitaire pour la prime annuelle pour les expositions permanentes et les instruments de musique et une partie Accord-cadre pour les expositions temporaires.

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimum correspondant à la prime annuelle pour la partie à prix forfaitaire du contrat et avec un montant maximum.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
les références professionnelles de l'entreprise: Liste des prestations similaires exécutés au cours des trois dernières années.

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr. ou https://marches.securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr. ou https://marches.securises.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 114-391680 (2025-06-16)
Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 HT par période d'exécution.
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 HT par période d'exécution. La répartition par membre est indiquée à l'acte d'engagement. Les prestations portent sur le territoire de chaque membre du groupement se sera précisé à chaque bon de commande. Règlement dans un délai de 30 jours Paiement : ressources propres de chaque membre
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025048
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: Missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 41101878100079
Adresse postale: 140 avenue Jean Lolive
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contact@infraneo.com 📧
Téléphone: +33 149727392 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 116-396912 (2025-06-17)
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V015 - TRAVAUX POUR LA SECURISATION DU BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE EIFFEL A CHARTRES
Numéro de référence: 25V015
Brève description:
25V015 - TRAVAUX POUR LA SECURISATION DU BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE EIFFEL A CHARTRES (4 lots)
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Identifiant interne: 25V015-1
Titre: Installation d’un Système de Sécurité Incendie (SSI) de catégorie A
Description du marché: La nature et quantité des travaux sont indiquées dans le cahier des charges
Informations complémentaires:
Ce lot a été relancé suite à une déclaration sans suite pour redéfinition du cahier des charges.
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Durée de l'accord: 120 jours
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Cohérence des délais (temps d’approvisionnement, délais d’exécution et mise en service)
Description
Identifiant interne: 25V015-2
Titre: Installation d’un système de désenfumage
Produits/services: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Identifiant interne: 25V015-3
Titre: Installation d’un système d’aspiration menuiserie
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier 📦
Identifiant interne: 25V015-4
Titre: Installation d’un système d’aspiration serrurerie
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères tels qu'énoncés dans le règlement de la consultation au regard des documents à remettre
Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie sera constituée. les modalités sont indiquées au CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%.

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Pour les lots 1 et 2, la visite est commune : deux dates sont proposées : - le mardi 8 juillet 2025 à 09h00-11h00 - le mardi 15 juillet 2025 à 14h00 – 16h00 Prévoir une durée de visite de 2h00 Pour les lots 3 et 4, la visite est commune : deux dates sont proposées : - le mardi 8 juillet 2025 à 14h00 – 16h00 - le mardi 15 juillet 2025 à 09h00-11h00 Prévoir une durée de visite de 2h00 Merci de prévenir de votre présence auprès de monsieur Fulcrand au 07 87 48 11 47 ou à l’adresse mail suivante : hugues.fulcrand@agglo-ville.chartres.fr ou da@agglo-ville.chartres.fr Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’organiser de nouvelles visites.
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Source: OJS 2025/S 120-413752 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 758 092 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 758 092 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr) et le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr). La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. Une partie du marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum de 10 583 333 € HT.
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Informations sur les options
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 31/08/2026. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le coordonnateur agit également pour le compte des membres suivants : - CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse - Chartres métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse Le marché est mixte : - Ordinaire avec un Montant à prix forfaitaire : 1 174 759,00 EUR HT soit 1 408 754,80 EUR TTC - Accord-cadre à bons de commande avec un Montant maximum de la partie à prix unitaire toutes périodes confondues : 10 583 333,00 EUR HT
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025098
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Marché d’exploitation des installations thermiques et connexes de la Ville de Chartres, de son CCAS et Chartres Métropole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 758 092 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11 758 092 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENERGIE SYSTEMES CENTRE LOIRE
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systeme centre loire
Numéro d'enregistrement national: 32900955900181
Adresse postale: Allée Gueslin
Commune postale: Mignieres
Courrier électronique: contact.mignieres.energie@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 237262000 📞
URL: https://www.eiffageenergiesystemes.com/home 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Service commande publique

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 159-545313 (2025-08-19)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que la période initiale soit 4 ans au maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La Ville de Chartres agit pour le compte de Chartres métropole dans le cadre d'un groupement de commande : Chartres métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr Lieux d'exécution : Territoire de Chartres Métropole et Ville de Chartres Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025093
Date de conclusion du contrat: 2025-07-17 📅
Titre: Entretien et travaux de voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT TOUZET BTP/EIFFAGE ROUTE IDF
Chef de file du soumissionnaire
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SN TOUZET BTP (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 53921850300016
Adresse postale: 14 Rue de la Taye BP122
Code postal: 28113
Commune postale: Luce cedex
Courrier électronique: contact@touzet-btp.fr 📧
Téléphone: +33 237308995 📞
Nom: EIFFAGE ROUTE IDF (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 43360419600520
Adresse postale: 6, rue Louis Blériot – CS 32110
Code postal: 28637
Commune postale: Gellainville cedex
Courrier électronique: chartres.route@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 237916262 📞
Source: OJS 2025/S 159-547594 (2025-08-19)
Avis d'attribution de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Brève description: 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Valeur estimée hors TVA: 206 111 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 206 111 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: -1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 17 748 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 11 379 💰
Description
Titre: Affaire 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Description du marché: Affaire 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Adresse postale: place des halles
Site principal ou lieu d'exécution:
Marché avec une partie à prix forfaitaire d'un montant de 26 111,80 € HT, soit 28 582,56 € TTC, et une partie à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000,00 € HT pour la ville de Chartres. Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : Ressources propres Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à :ville de Chartres - service Marchés publics - place des Halles 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Code postal: 28019

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché avec une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires

Attribution du marché
Numéro de contrat: 25V030
Date de conclusion du contrat: 2025-08-22 📅
Titre: 25V030 - Assurance tout risque exposition tout risque instrument
Adresse du marché: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 17 748 💰
Offre la plus basse: 11 379 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 206 111 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 206 111 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 206 111 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Wilis Towers Watson France
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wilis Towers Watson France
Nom et adresse du contractant
Nom: Willis Towers Watson France
Numéro d'enregistrement national: 31124864701208
Département: 92800
Adresse postale: Tour HEKLA - 52 Avenue du Général de Gaulle
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Téléphone: +33141436861 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chartres
Commune postale: Chartres cedex
Téléphone: +33237234064 📞
URL: www.chartres.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches.securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal d'administratif d'orleans
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Téléphone: +33238775900 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L5511 à 12 et R5516 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L55113 et suivants et R5517 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R5517 CJA. Recours en contestation de validité du contrat jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2025/S 189-643847 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 44 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 44 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La Ville de Chartres agit également pour le compte du : - Chartres métropole : Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 20003318100013, www.chartresmetropole.fr), - CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr): SIRET 26280049300013/ FRB02, - CIAS de Chartres métropole: SIRET 20006931800018 / FRB02 - SPL Chartres Aménagement: SIRET 51495010400018/ FRB02.
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Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025118
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Prélèvement et analyse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 048 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LABORATOIRE MICROSEPT
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire microsept
Numéro d'enregistrement national: 39489530400035
Adresse postale: ZA La Sablonnière 15 rue Denis Papin
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d’angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: laboratoire@microsept.fr 📧
Téléphone: +33 241417070 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot 2 Traitement a été déclaré infructueux suite à l'absence de pli. Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2025/S 196-670852 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25V036 - Traitement contre la prolifération de la légionnelle
Numéro de référence: 25V036
Brève description: 25V036 - Traitement contre la prolifération de la légionnelle
Produits/services: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25V036
Titre: 25V036 Traitement contre la prolifération de la légionnelle
Description du marché:
25V036 Traitement contre la prolifération de la légionnelle. La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 HT par période d'exécution soit un total de 36 000 HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de chaque membre du groupement de commande. Le lieu sera précisé dans chaque bon de commande.
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum. La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr), le CIAS de Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr), le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr) et la SPL Chartres Aménagement. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
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Procédure
Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Aucune offre ou aucune offre/demande appropriée
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
Ce lot a fait l'objet d'une première procédure en appel d'offres ouvert, il a été déclaré infructueux pour absence de pli.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025133
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Titre: traitement contre la prolifération de la légionnelle (lot 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 495 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARES SOLUTIONS
Nom et adresse du contractant
Nom: Ares solutions france
Numéro d'enregistrement national: 44810122000037
Adresse postale: 4 rue du Danemark, Porte Océane
Code postal: 56400
Commune postale: Auray
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: contact@ares-solutions.com 📧
Téléphone: +33 297242927 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chartres.fr 🌏
Communication
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole : Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 20003318100013, www.chartres-metropole.fr), CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr): SIRET 26280049300013/FRB02, CIAS de Chartres métropole: SIRET 20006931800018 / FRB02 SPL chartres Aménagement: SIRET 51495010400018/ FRB02. La répartition du montant maximum est indiquée dans l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché sans publicité ni mise en concurrence après infructuosité d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2025/S 219-753203 (2025-11-12)