Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.
Douaisis Agglo
La présente consultation a pour objet des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques sur l'Ecoquartier du Douaisis, les différents terrains situés sur les Zones d'Activités ou dans les communes du périmètre de DOUAISIS AGGLO. Les prestations sont divisées en 3 lots selon la répartition suivante : -Lot n° 1 : Etudes géotechniques ; -Lot n°2 : Etudes de pollution ; -Lot n°3 : Etudes Micro-gravimétriques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de conseil en géologie et en géophysique
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
- • Gestion environnementale › Services de recherche de la pollution
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.
Numéro de référence: DA-24BG018
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la nature des sols sur différentes...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, sera appréciée au regard du mémoire technique, mentionné à l'article 6.1.2 du RC et obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : -Sous-critère n°2-1 : Présentation de l'équipe affectée à l'exécution des prestations : 5 points ; -Sous-critère n°2-2 : Descriptions des moyens matériels proposés pour l'exécution des prestations : 15 points ; -Sous-critère n°2-3 : Méthodologie d'intervention détaillée pour chacun des DQE suivants : 20 points : -DQE n°3 « Recherche de cavités par sondages destructifs « -DQE n°5 « Etude géotechnique G1/G2 AVP dans le cadre d'un aménagement d'une voirie »
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la pollution des sols sur différentes...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, sera appréciée au regard du mémoire technique, mentionné à l'article 6.1.2 du RC et obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : -Sous-critère n°2-1 : Présentation de l'équipe affectée à l'exécution des prestations : 5 points ; -Sous-critère n°2-2 : Descriptions des moyens matériels proposés pour l'exécution des prestations : 15 points ; -Sous-critère n°2-3 : Méthodologie d'intervention détaillée pour chacun des DQE suivants : 20 points : - DQE n°2 « Diagnostic de pollution des sols dans le cadre de l'implantation d'un investisseur sur une parcelle de 6 594 m² » - DQE n°3 « Diagnostic complémentaire des gaz du sol - Pose de Piézairs »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de mesures micro-gravimétriques dans le cadre de recherche d'anomalie de densité dans...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, sera appréciée au regard du mémoire technique, mentionné à l'article 6.1.2 du RC et obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : -Sous-critère n°2-1 : Présentation de l'équipe affectée à l'exécution des prestations : 5 points ; -Sous-critère n°2-2 : Descriptions des moyens matériels proposés pour l'exécution des prestations : 15 points ; -Sous-critère n°2-3 : Méthodologie d'intervention détaillée pour le DQE suivant : 20 points : - DQE n°1 « Recherche de cavités souterraines par microgravimétrie »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation propre des opérateurs économiques (Conformité administrative): - La lettre de candidature en cas de groupement, - Une attestation sur l'honneur...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires (garanties suffisantes par rapport aux prestations objet de la consultation) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle (garanties suffisantes par rapport aux prestations objet de la consultation): - Présentation d'une liste des...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord cadre, de chacun des membres du groupement pour ses...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis agglo
Numéro d'enregistrement national: 20004461800011
Adresse postale: Parc d'Activités de Douai Dorignies 746, Rue Jean Perrin BP 300
Code postal: 59551
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: 0327992147 📞
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-403102 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.
Numéro de référence: DA-24BG018
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la nature des sols sur différentes...”
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, sera appréciée au regard du mémoire technique, mentionné à l'article 6.1.2 du RC et obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : -Sous-critère n°2-1 : Présentation de l'équipe affectée à l'exécution des prestations : 5 points ; -Sous-critère n°2-2 : Descriptions des moyens matériels proposés pour l'exécution des prestations : 15 points ; -Sous-critère n°2-3 : Méthodologie d'intervention détaillée pour chacun des DQE suivants : 20 points : -DQE n°3 « Recherche de cavités par sondages destructifs « -DQE n°5 « Etude géotechnique G1/G2 AVP dans le cadre d'un aménagement d'une voirie »
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la pollution des sols sur différentes...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, sera appréciée au regard du mémoire technique, mentionné à l'article 6.1.2 du RC et obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : -Sous-critère n°2-1 : Présentation de l'équipe affectée à l'exécution des prestations : 5 points ; -Sous-critère n°2-2 : Descriptions des moyens matériels proposés pour l'exécution des prestations : 15 points ; -Sous-critère n°2-3 : Méthodologie d'intervention détaillée pour chacun des DQE suivants : 20 points : - DQE n°2 « Diagnostic de pollution des sols dans le cadre de l'implantation d'un investisseur sur une parcelle de 6 594 m² » - DQE n°3 « Diagnostic complémentaire des gaz du sol - Pose de Piézairs »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de mesures micro-gravimétriques dans le cadre de recherche d'anomalie de densité dans...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, sera appréciée au regard du mémoire technique, mentionné à l'article 6.1.2 du RC et obligatoirement adapté à l'accord-cadre selon la sous pondération suivante : -Sous-critère n°2-1 : Présentation de l'équipe affectée à l'exécution des prestations : 5 points ; -Sous-critère n°2-2 : Descriptions des moyens matériels proposés pour l'exécution des prestations : 15 points ; -Sous-critère n°2-3 : Méthodologie d'intervention détaillée pour le DQE suivant : 20 points : - DQE n°1 « Recherche de cavités souterraines par microgravimétrie »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation propre des opérateurs économiques (Conformité administrative): - La lettre de candidature en cas de groupement, - Une attestation sur l'honneur...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires (garanties suffisantes par rapport aux prestations objet de la consultation) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle (garanties suffisantes par rapport aux prestations objet de la consultation): - Présentation d'une liste des...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord cadre, de chacun des membres du groupement pour ses...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis agglo
Numéro d'enregistrement national: 20004461800011
Adresse postale: Parc d'Activités de Douai Dorignies 746, Rue Jean Perrin BP 300
Code postal: 59551
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: 0327992147 📞
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-403102 (2024-07-04)
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