Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sur le patrimoine arboré et de diagnostics écologiques voire de plans de gestion sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sur le patrimoine arboré et de diagnostics écologiques voire de plans de gestion sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-09.
Avis de marché (2024-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sur le patrimoine arboré et de diagnostics écologiques voire de plans de gestion sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro de référence: 24S198
Brève description:
“Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sur le patrimoine arboré et de diagnostics écologiques voire de plans de gestion sur le territoire de la...”
Brève description
Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics sur le patrimoine arboré et de diagnostics écologiques voire de plans de gestion sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Patrimoine arboré”
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Elle sera jugée au travers des éléments du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réalisation de diagnostics écologiques voire de plans de gestion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Confère le règlement de la consultation: Confère le règlement de la consultation” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le seuil minimal annuel est à 0 et le seuil maximal annuel est à 124 000 euros H.T.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LILLE
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de LILLE
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 241-756054 (2024-12-09)