Accord-cadre à bon de commande – contrôle technique – coordination SPS – diagnostic amiante et plomb
UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE
Accord-cadre à bon de commande – contrôle technique – coordination SPS – diagnostic amiante et plomb
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande – contrôle technique – coordination SPS – diagnostic amiante et plomb
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de contrôle technique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Mission de contrôle technique
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Prochain renouvellement : janvier 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50% (sous-critère 1, Méthodologie d’intervention détaillée par phase : 25%; sous-critère 2, Moyens mis à disposition pour la mission 25%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de coordination sécurité et protection de la santé
Description du marché: Mission de coordination sécurité et protection de la santé
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description des renouvellements: Prochain renouvellement : Janvier 2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : Valeur technique 50% (sous-critère 1 : Méthodologie d’intervention détaillée par phase 25%, sous-critère 2 : Moyens mis à disposition pour la mission 25%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de repérage amiante et plomb avant travaux
Description du marché: Mission de repérage amiante et plomb avant travaux
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Présidence de l'UBO
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: La durée de dépasse pas 4 ans.
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-02-29 14:00:00 📅
Lieu: Présidence de l'UBO
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de candidatures sont détaillés au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Le reste des motifs d'exclusion est détaillé au règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite brest bretagne occidentale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Université de Bretagne Occidentale 3 RUE MATTHIEU GALLOU Service de la commande publique
Code postal: 29238
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@univ-brest.fr 📧
Téléphone: 0298016011 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446641&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446641&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-038837 (2024-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande – contrôle technique – coordination SPS – diagnostic amiante et plomb
Numéro de référence:
2024-001ACB
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande – contrôle technique – coordination SPS – diagnostic amiante et plomb
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Mission de contrôle technique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Mission de contrôle technique
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Prochain renouvellement : janvier 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50% (sous-critère 1, Méthodologie d’intervention détaillée par phase : 25%; sous-critère 2, Moyens mis à disposition pour la mission 25%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Mission de coordination sécurité et protection de la santé
Description du marché: Mission de coordination sécurité et protection de la santé
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description des renouvellements: Prochain renouvellement : Janvier 2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : Valeur technique 50% (sous-critère 1 : Méthodologie d’intervention détaillée par phase 25%, sous-critère 2 : Moyens mis à disposition pour la mission 25%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Mission de repérage amiante et plomb avant travaux
Description du marché: Mission de repérage amiante et plomb avant travaux
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Présidence de l'UBO
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: La durée de dépasse pas 4 ans.
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-02-29 14:00:00 📅
Lieu: Présidence de l'UBO
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de candidatures sont détaillés au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Le reste des motifs d'exclusion est détaillé au règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite brest bretagne occidentale
Numéro d'enregistrement national:
19290346600014
Adresse postale: Université de Bretagne Occidentale 3 RUE MATTHIEU GALLOU Service de la commande publique
Code postal: 29238
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@univ-brest.fr 📧
Téléphone: 0298016011 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446641&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446641&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 23 21 28 28 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-038837 (2024-01-17)
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