23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22

Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23SERV33- ETUDE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN AU DROIT DU REJET DES STATIONS D'EPURATION AMPHITRIA, AMPHORA ET L'ALMANARRE - CAMPAGNE 2024 Relance du 23SERV22
Numéro de référence: 23SERV33
Brève description:
“Le présent marché concerne l'étude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des trois stations d'épuration-de la Métropole TPM - Relance du 23SERV22...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 259 200 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'étude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des trois stations d'épuration-de la Métropole TPM - Relance du 23SERV22...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le délai d'exécution est de 18 mois. L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2025 ou de la date de notification du marché si celle-ci...”    Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 2483054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Felix BARET CS 8001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 061-180006 (2024-03-25)