2024_01_GPC_Assurances
CCI de la Vienne
Marché d'Assurances alloti. Achats Réalisés dans le cadre d'un Groupement de Commande Permanent pour 9 CCI de la Région Nouvelle Aquitaine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024_01_GPC_Assurances
Numéro de référence: 2024_01_GPC_Assurances
Brève description:
“Marché d'Assurances alloti. Achats Réalisés dans le cadre d'un Groupement de Commande Permanent pour 9 CCI de la Région Nouvelle Aquitaine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024_01_GPC_Assurances Lot1
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
“Dommages aux Biens”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Flotte automobile et auto missions
Description du marché:
“Flotte automobile et auto missions”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024_01_GPC_Assurances
Titre: Responsabilité générale
Description du marché:
“Responsabilité générale”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Responsabilité civile des dirigeants
Description du marché:
“Responsabilité civile des dirigeants”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon RC”
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI de la Vienne
Numéro d'enregistrement national: 2024_01_GPC_Assurances
Adresse postale: Services Généraux 120 rue du Porteau
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cchargelegue@poitiers.cci.fr 📧
Téléphone: 0549609866 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2575506?orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2575506?orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCI de la Vienne
Numéro d'enregistrement national: 2024_01_GPC_Assurances
Adresse postale: Services Généraux 120 rue du Porteau
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cchargelegue@poitiers.cci.fr 📧
Téléphone: 0549609866 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-380523 (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024_01_GPC_Assurances
Numéro de référence: 2024_01_GPC_Assurances
Brève description:
“Marché d'Assurances alloti. Achats Réalisés dans le cadre d'un Groupement de Commande Permanent pour 9 CCI de la Région Nouvelle Aquitaine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024_01_GPC_Assurances Lot1
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
“Dommages aux Biens”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Flotte automobile et auto missions
Description du marché:
“Flotte automobile et auto missions”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024_01_GPC_Assurances
Titre: Responsabilité générale
Description du marché:
“Responsabilité générale”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Responsabilité civile des dirigeants
Description du marché:
“Responsabilité civile des dirigeants”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon RC”
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI de la Vienne
Numéro d'enregistrement national: 2024_01_GPC_Assurances
Adresse postale: Services Généraux 120 rue du Porteau
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cchargelegue@poitiers.cci.fr 📧
Téléphone: 0549609866 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2575506?orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2575506?orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCI de la Vienne
Numéro d'enregistrement national: 2024_01_GPC_Assurances
Adresse postale: Services Généraux 120 rue du Porteau
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cchargelegue@poitiers.cci.fr 📧
Téléphone: 0549609866 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-380523 (2024-06-26)
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