le présent accord-cadre concerne le recensement, l'inspection, le diagnostic et les études de sites présentant des risques géotechniques, dont ceux d'éboulement rocheux, glissements, effondrements, relatives au domaine routier de Saint-Etienne Métropole et à ses dépendances, ainsi que tous terrains ou sites sur lesquels la métropole de Saint-Etienne aurait besoin de ce type d'étude (routes, talus, Ouvrages d'art). Les opérations ont trait au renforcement et à l'entretien des routes et ouvrages existants, ainsi que potentiellement à la réalisation de routes et d'ouvrages d'art neufs.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“recensement, inspections, diagnostics et études des risques géotechniques sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
2023-Vo-0003”
Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne le recensement, l'inspection, le diagnostic et les études de sites présentant des risques géotechniques, dont ceux...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne le recensement, l'inspection, le diagnostic et les études de sites présentant des risques géotechniques, dont ceux d'éboulement rocheux, glissements, effondrements, relatives au domaine routier de Saint-Etienne Métropole et à ses dépendances, ainsi que tous terrains ou sites sur lesquels la métropole de Saint-Etienne aurait besoin de ce type d'étude (routes, talus, Ouvrages d'art). Les opérations ont trait au renforcement et à l'entretien des routes et ouvrages existants, ainsi que potentiellement à la réalisation de routes et d'ouvrages d'art neufs.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Metropole 42000 - st Etienne
Description du marché:
“le présent accord-cadre concerne le recensement, l'inspection, le diagnostic et les études de sites présentant des risques géotechniques, dont ceux...”
Description du marché
le présent accord-cadre concerne le recensement, l'inspection, le diagnostic et les études de sites présentant des risques géotechniques, dont ceux d'éboulement rocheux, glissements, effondrements, relatives au domaine routier de Saint-Etienne Métropole et à ses dépendances, ainsi que tous terrains ou sites sur lesquels la métropole de Saint-Etienne aurait besoin de ce type d'étude (routes, talus, Ouvrages d'art). Les opérations ont trait au renforcement et à l'entretien des routes et ouvrages existants, ainsi que potentiellement à la réalisation de routes et d'ouvrages d'art neufs.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 500 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-10
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 030-086064 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Metropole 42000 St Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-086064
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023vo142
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: antemys
Adresse postale: rue Du Developpement
Commune postale: Guereins
Code postal: 01090
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 500 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisables semestriellement
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Source: OJS 2023/S 118-371504 (2023-06-16)