réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement sur 3 secteurs

sinotiveau

schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1
Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle = lot 2
schémas directeurs eau potable de la CSE du sipit = lot 3

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-05 Avis de marché
2023-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: sinotiveau
Commune postale: Fauverney
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sinotiveau@orange.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: collectivité territoriale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement sur 3 secteurs 3_2023_1-3-4_SD”
Produits/services: Études techniques 📦
Brève description:
“schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1 Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 386 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: schéma directeur eau potable et assainissement sur secteur de la Racle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cote d'or
Description du marché:
“réalisation schémas directeurs eau potable et assainissement du secteur de la Racle (7 communes)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: schéma directeur eau potable et assainissement su secteur d'arc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cote D'Or
Description du marché: etablissement des schemas directeurs sur le secteur d'arc (4 communes)

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: schéma directeur eau potable secteur du SIPIT
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: schéma directeur eau potable secteur du SIPIT (11 communes)
Durée de l'accord: 12

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-03 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bureau du Sinotiv'Eau Hameau de Chassagne 21 110 FAUVERNEY
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): président du Sinotiv'Eau

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 007-015014 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d'arc = lot 1 schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 358993
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 500092
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“réalisation schémas directeurs eau potable et assainissement de la CSE de la Racle”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“réalisation des schémas directeurs d'eau potable et d'assainissement de la CSE d'arc”
Description du marché: schéma directeur eau potable de la CSE du SIPIT

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 007-015014

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 3_2023_1-3-4_SD
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: schéma directeur eau potable et assainissement sur secteur d'arc
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: realites environnement
Adresse postale: 165 rue du Bief
Commune postale: Trevoux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 148009
Offre la plus élevée: 165045

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: schéma directeur eau potable et assainissement sur secteur de la Racle
Nom et adresse du contractant
Nom: verdi bourgogne franche comte
Adresse postale: 2 rue de Fontaine les Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 161134
Offre la plus élevée: 272317

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: schéma directeur eau potable secteur du SIPIT
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: s.p.e.e Poillot
Adresse postale: 15 rue de Chauvirey
Commune postale: Vianges
Code postal: 21430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 49850
Offre la plus élevée: 62730
Source: OJS 2023/S 072-218751 (2023-04-07)