Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de levés topographiques et de prestations de géomètre pour la ville de Cagnes-Sur-Mer”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“réalisation de levés topographiques et de prestations de géomètre pour la ville de Cagnes-Sur-Mer”
Valeur estimée hors TVA: EUR 348 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: géo-Détection, géoréférencement et marquage/piquetage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Cagnes-Sur-Mer
Description du marché: maxi Ht/An : 50 000,00 EUR
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre dont la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum...”
Description des renouvellements
la consultation donnera lieu à un accord-cadre dont la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire, reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux topographiques d'infrastructures et de superstructures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maxi Ht/An : 35 000,00 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dume) dûment remplie. Un DUME (Document Unique de Marché) est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dume) dûment remplie. Un DUME (Document Unique de Marché) est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de candidature - dc1- et la déclaration du candidat -Dc2.OuLettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Etdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.EtLes attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-14
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le contrat démarre à compter de la date de notification, il est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le contrat démarre à compter de la date de notification, il est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060027600013
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-022565
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maxi Ht/An : 50 000,00 EUR
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: adre reseau
Adresse postale: 113 rue République 2ème arrondissement cedex 02
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maxi Ht/An : 35 000,00 EUR
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: se2t ENGINEERING
Adresse postale: 260 Rue Corporandy
Commune postale: La Fardele
Code postal: 83210
Nom: geosat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2023/S 093-288298 (2023-05-10)