réalisation de levés topographiques aéroportés, bathymétriques et biocénotiques
Estérel Côte d'Azur Agglomération
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum 10 000,00 euro(s) Htmaximum 80 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-07 | Avis de marché |
| 2023-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2023f003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146474
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Estérel Côte d'azur Agglomération 83700 - saint-Raphaël
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: saint-Raphaël
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 050-146474 (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2023f003
Brève description:
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum 10 000,00 euro(s) Htmaximum 80 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: https://esterelcotedazur-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146474
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Estérel Côte d'azur Agglomération 83700 - saint-Raphaël
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: saint-Raphaël
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 050-146474 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551784
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-146474
Numéro JO-S: 176
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Estérel Côte d'azur Agglomération 83700 Saint-Raphaël
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: semantic Ts
Adresse postale: 1142 Che Saint Roch
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 48312.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 176-551784 (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551784
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-146474
Numéro JO-S: 176
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Estérel Côte d'azur Agglomération 83700 Saint-Raphaël
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: semantic Ts
Adresse postale: 1142 Che Saint Roch
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 48312.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 176-551784 (2023-09-08)
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