accord-Cadre relatif aux missions d'assistance à maitrise d'ouvrage, de conseil et de diagnostics techniques associés
Cons. départ. des Hauts-de-Seine
la présente consultation est passée en groupement de commandes entre le Département des Hauts-De-Seine (coordonnateur du groupement de commandes) et le Département des Yvelines.La consultation est allotie en 6 lots.L'accord-cadre est exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • akila Ingenierie Paris Sud
- • ALTEM CONSEIL ET POUR APPELLATION COMMERCIALE COURANT ALTEM
- • Atixis
- • Cideco
- • Efficio
- • Egis Conseil
- • Minelis
- • ORFEA Acoustique
- • QCS Services
- • sarl B3e
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
- • Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments › Services de conception des systèmes de chauffage
- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure
- • Énergie et services connexes › Services d'électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-15 | Avis de marché |
| 2023-03-16 | Informations complémentaires |
| 2023-03-21 | Informations complémentaires |
| 2023-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 20220013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'électricité 📦
Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure 📦
Services de conception des systèmes de chauffage 📦
Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conception technique 📦
Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-104985
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
montant maximum annuel: 2 500 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 - electricité, courants forts et faibles et sécurité incendie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot no2 - acoustique
Numéro du lot: 2
Brève description: acoustiqueAccord-Cadre mono-attributaire
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no3 - chauffage, traitement d'air, climatisation, plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: lot no4 - diagnostics solidité de l'ouvrage
Numéro du lot: 4
Brève description: diagnostics solidité de l'ouvrageaccord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no5 - dépollution des sols
Numéro du lot: 5
Brève description: dépollution des solsaccord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 1 500 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no6 - ascenseurs et appareils de levage
Numéro du lot: 6
Brève description: ascenseurs et appareils de levageaccord-cadre multi-attributaire : 2 titulaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Hauts-De-Seine : Coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 036-104985 (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 20220013
Brève description:
la présente consultation est passée en groupement de commandes entre le Département des Hauts-De-Seine (coordonnateur du groupement de commandes) et le Département des Yvelines.La consultation est allotie en 6 lots.L'accord-cadre est exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'électricité 📦
Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure 📦
Services de conception des systèmes de chauffage 📦
Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conception technique 📦
Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-104985
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
montant maximum annuel: 2 500 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 - electricité, courants forts et faibles et sécurité incendie
Numéro du lot: 1
Brève description:
electricité, courants forts et faibles et sécurité incendieaccord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit une fois pour une nouvelle période de 2 ans. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 2 500 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no2 - acoustique
Numéro du lot: 2
Brève description: acoustiqueAccord-Cadre mono-attributaire
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no3 - chauffage, traitement d'air, climatisation, plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description:
chauffage, traitement d'air, climatisation, plomberieaccord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 3 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no4 - diagnostics solidité de l'ouvrage
Numéro du lot: 4
Brève description: diagnostics solidité de l'ouvrageaccord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no5 - dépollution des sols
Numéro du lot: 5
Brève description: dépollution des solsaccord-cadre multi-attributaire : 3 titulaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 1 500 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no6 - ascenseurs et appareils de levage
Numéro du lot: 6
Brève description: ascenseurs et appareils de levageaccord-cadre multi-attributaire : 2 titulaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché, des référents marchés et principaux ingénieurs affectés au marché- certificats de qualifications professionnelles ou équivalent listés au règlement de consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Hauts-De-Seine : Coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr.Pour chacun des lots, les critères de jugement des offres sont énoncés à l'article 4 du règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 036-104985 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168227
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-104985
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2023/S 057-168227 (2023-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168227
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-104985
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2023/S 057-168227 (2023-03-16)
Informations complémentaires (2023-03-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173457
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-173457 (2023-03-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173457
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-173457 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-548787
Numéro JO-S: 175
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: sarl B3e
Adresse postale: 2 Rue Salvador Allende
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: atixis
Adresse postale: 20 Av Andre Prothin
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom: efficio
Adresse postale: 31 Rue Nicolas Denys De Fronsac
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: orfea Acoustique
Adresse postale: 33 Rue De L Ile Du Roi
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
Nom: egis Conseil
Adresse postale: 4 Rue Dolores Ibarruri
Commune postale: Montreuil
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Nom: cideco
Adresse postale: av Blaise Pascal
Commune postale: Aubiere
Code postal: 63170
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: qcs Services
Adresse postale: 1 Rue Du Petit Clamart
Commune postale: Velizy Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: akila Ingenierie Paris Sud
Adresse postale: 114 Av D Alfortville
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: minelis
Adresse postale: 33 Rue De Chanzy
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: altem Conseil Et Pour Appellation Commerciale Courant Altem
Adresse postale: 97 Av De La Corse
Commune postale: Marseille 7
Code postal: 69008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
1
2
Source: OJS 2023/S 175-548787 (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-548787
Numéro JO-S: 175
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: sarl B3e
Adresse postale: 2 Rue Salvador Allende
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: atixis
Adresse postale: 20 Av Andre Prothin
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom: efficio
Adresse postale: 31 Rue Nicolas Denys De Fronsac
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: orfea Acoustique
Adresse postale: 33 Rue De L Ile Du Roi
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
Nom: egis Conseil
Adresse postale: 4 Rue Dolores Ibarruri
Commune postale: Montreuil
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Nom: cideco
Adresse postale: av Blaise Pascal
Commune postale: Aubiere
Code postal: 63170
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: qcs Services
Adresse postale: 1 Rue Du Petit Clamart
Commune postale: Velizy Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: akila Ingenierie Paris Sud
Adresse postale: 114 Av D Alfortville
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: minelis
Adresse postale: 33 Rue De Chanzy
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: altem Conseil Et Pour Appellation Commerciale Courant Altem
Adresse postale: 97 Av De La Corse
Commune postale: Marseille 7
Code postal: 69008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
1
2
Source: OJS 2023/S 175-548787 (2023-09-07)
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