Souscription et gestion de l'assurance responsabilité civile pour les membres du groupement de commandes
Promologis
Souscription et gestion de l'assurance responsabilité civile pour les membres du groupement de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-21 | Avis de marché |
| 2022-10-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promologis
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.promologis.fr 🌏
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-340430
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Promologis - 2 Rue Du Docteur Sanieres Bp 90718 31007 - Toulouse Cedex 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Enoncés dans le Rc
Situation économique et financière: Enoncés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle: Enoncés dans le Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Promologis
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 69080205300023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2022/S 120-340430 (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Brève description:
Souscription et gestion de l'assurance responsabilité civile pour les membres du groupement de commandes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promologis
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.promologis.fr 🌏
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-340430
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période comprise entre le 1er janvier 2023 à 00:00 et le 31 Décembre 2026 à 24:00, pour une durée maximale de quatre ans, avec faculté de résiliation annuelle, au 1er janvier, pour chacune des deux parties moyennant préavis de 6 mois, dans les conditions prévues au Ccap
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Site principal ou lieu d'exécution: Promologis - 2 Rue Du Docteur Sanieres Bp 90718 31007 - Toulouse Cedex 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Enoncés dans le Rc
Situation économique et financière: Enoncés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle: Enoncés dans le Rc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Promologis
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 69080205300023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2022/S 120-340430 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46166.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-569625
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-340430
Numéro JO-S: 200
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: Soc mutuelle d'assurance du btp
Adresse postale: 8 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 46166.14 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 200-569625 (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46166.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-569625
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-340430
Numéro JO-S: 200
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: Soc mutuelle d'assurance du btp
Adresse postale: 8 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 46166.14 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 200-569625 (2022-10-12)
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