souscription des contrats D'Assurance pour la ville de theoule-sur-mer - lOT 6 assurance navigation de plaisance - relance suite a declaration sans suite pour motif D'Interet GENERAL
Commune de Théoule-sur-Mer
assurance des embarcations nautiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-28 | Avis de marché |
| 2022-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de bateaux
Brève description: assurance des embarcations nautiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Théoule-Sur-Mer
Commune postale: Théoule-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-538418
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance navigation de plaisance
Numéro du lot: 6
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 190-538418 (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de bateaux
Brève description: assurance des embarcations nautiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Théoule-Sur-Mer
Commune postale: Théoule-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-538418
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance navigation de plaisance
Numéro du lot: 6
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2026 avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 190-538418 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: assurance navigation de plaisance
Valeur totale du marché: 2716.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-715465
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-538418
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: navigation de plaisance
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: paris nord assurances services
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: areas dommages
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 2716.89 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 248-715465 (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: assurance navigation de plaisance
Valeur totale du marché: 2716.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-715465
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-538418
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: navigation de plaisance
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: paris nord assurances services
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: areas dommages
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 2716.89 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 248-715465 (2022-12-21)
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