souscription des contrats D'Assurance pour la ville de theoule-sur-mer - lOT 6 assurance navigation de plaisance - relance suite a declaration sans suite pour motif D'Interet GENERAL
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“souscription des contrats D'Assurance pour la ville de theoule-sur-mer - lOT 6 assurance navigation de plaisance - relance suite a declaration sans suite...”
Titre
souscription des contrats D'Assurance pour la ville de theoule-sur-mer - lOT 6 assurance navigation de plaisance - relance suite a declaration sans suite pour motif D'Interet GENERAL
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance de bateaux📦
Brève description: assurance des embarcations nautiques
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance navigation de plaisance
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de bateaux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: assurance des embarcations nautiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2026 avec faculté de...”
Description des renouvellements
la durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2026 avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 190-538418 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description: assurance navigation de plaisance
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2716.89 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: navigation de plaisance
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 190-538418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A002204
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: assurance navigation de plaisance
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: paris nord assurances services
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: areas dommages
Code postal: 75008
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2716.89 💰
Source: OJS 2022/S 248-715465 (2022-12-21)