réalisation d'études carbone et émissions de gaz à effet de serre
Bordeaux Métropole
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Réalisation d'études carbone et émissions de gaz à effet de serre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-02 | Avis de marché |
| 2022-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2022-Cadmgc-0003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date limite de soumission: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119961
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bilan Ges de la collectivité ou de l?epci
Numéro du lot: 01
Brève description: bilan Ges de la collectivité ou de l?epci
Valeur estimée hors TVA: 615 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: compensation carbone
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 - bordeaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: bordeaux Métropole, null Esplanade Charles de Gaulle, null
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bordeaux
Adresse postale: ville de Bordeaux, null Place Pey Berland, null
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bègles
Adresse postale: ville de Bègles, 77 Rue Calixte Camelle, null
Commune postale: Bègles Cedex
Code postal: 33321
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pessac
Adresse postale: ville de Pessac, null Place De la Vème République, null
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mérignac
Adresse postale: ville de Mérignac, 60 Av. Maréch de Lattre de Tassigny, null
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''artigues-près-bordeaux
Adresse postale: ville d''artigues-près-bordeaux, 10 Avenue Desclaux, null
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Code postal: 33370
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Taillan-Médoc
Adresse postale: le Taillan Médoc, null Place Michel Reglade, null
Commune postale: Le Taillan Médoc
Code postal: 33320
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Bouscat
Adresse postale: ville du Bouscat, null Place Gambetta, null
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Floirac
Adresse postale: ville de Floirac, 6 Avenue Pasteur, null
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dam@mairie-bordeaux.fr 📧
: contact@mairie-begles.fr 📧
: courrier@mairie-pessac.fr 📧
Téléphone: +33 556556600 📞
Courrier électronique: guichet.unique@merignac.com 📧
Téléphone: +33 556385050 📞
Courrier électronique: mairie@artiguespresbordeaux.fr 📧
: mairie@taillan-medoc.fr 📧
: contact.lebouscat@mairie-le-bouscat.fr 📧
Téléphone: +33 557808700 📞
Courrier électronique: contact@ville-floirac.fr 📧
Fax: +33 556408008 📠
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 046-119961 (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2022-Cadmgc-0003
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Réalisation d'études carbone et émissions de gaz à effet de serre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date limite de soumission: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119961
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bilan Ges de la collectivité ou de l?epci
Numéro du lot: 01
Brève description: bilan Ges de la collectivité ou de l?epci
Valeur estimée hors TVA: 615 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Intitulé du lot: compensation carbone
Numéro du lot: 02
Brève description: compensation carbone
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 - bordeaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publicsoption 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume complété (format Xml et Pdf)Option 2 : choix formulaires Dc1 et Dc2 (cf. Www.economie.gouv.fr)- dc1 et Dc2 complétés- déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratlicence exploitation Bilan Carbone® valide
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: bordeaux Métropole, null Esplanade Charles de Gaulle, null
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bordeaux
Adresse postale: ville de Bordeaux, null Place Pey Berland, null
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bègles
Adresse postale: ville de Bègles, 77 Rue Calixte Camelle, null
Commune postale: Bègles Cedex
Code postal: 33321
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pessac
Adresse postale: ville de Pessac, null Place De la Vème République, null
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mérignac
Adresse postale: ville de Mérignac, 60 Av. Maréch de Lattre de Tassigny, null
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''artigues-près-bordeaux
Adresse postale: ville d''artigues-près-bordeaux, 10 Avenue Desclaux, null
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Code postal: 33370
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Taillan-Médoc
Adresse postale: le Taillan Médoc, null Place Michel Reglade, null
Commune postale: Le Taillan Médoc
Code postal: 33320
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Bouscat
Adresse postale: ville du Bouscat, null Place Gambetta, null
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Floirac
Adresse postale: ville de Floirac, 6 Avenue Pasteur, null
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dam@mairie-bordeaux.fr 📧
: contact@mairie-begles.fr 📧
: courrier@mairie-pessac.fr 📧
Téléphone: +33 556556600 📞
Courrier électronique: guichet.unique@merignac.com 📧
Téléphone: +33 556385050 📞
Courrier électronique: mairie@artiguespresbordeaux.fr 📧
: mairie@taillan-medoc.fr 📧
: contact.lebouscat@mairie-le-bouscat.fr 📧
Téléphone: +33 557808700 📞
Courrier électronique: contact@ville-floirac.fr 📧
Fax: +33 556408008 📠
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 046-119961 (2022-03-02)
Avis d'attribution de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-633453
Se réfère à l'avis: 2022/S 046-119961
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 Bordeaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: nepsen
Adresse postale: 20 rue Felix Faure
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Nom: bc02 Ingenierie
Adresse postale: 47 rue Etienne Lhoste
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: Gironde 🏙️
Nom: modis France
Adresse postale: 4 rue Jules Ferry
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 220-633453 (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-633453
Se réfère à l'avis: 2022/S 046-119961
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 Bordeaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: nepsen
Adresse postale: 20 rue Felix Faure
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Nom: bc02 Ingenierie
Adresse postale: 47 rue Etienne Lhoste
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: Gironde 🏙️
Nom: modis France
Adresse postale: 4 rue Jules Ferry
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 220-633453 (2022-11-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)