prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage et de récolement pour la Métropole Européenne de Lille - 10 lots

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-04	Avis de marché
2022-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 21EV60
Brève description:

prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage et de récolement pour la Métropole Européenne de Lille - 10 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: direction de la Commande Publique - cSP Technique - marchés Publics - espace public & voirie - 2 boulevard des Cités Unies - cS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 0320212354 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533036&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533036&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Date de fin: 2024-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-008120
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents avec trois prestataires maximum, pour un montant minimum de 40 000,00 euro(s)ht et un montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 744 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)

Valeur estimée hors TVA: 198 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)

Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents avec trois (3) prestataires maximum, pour un montant minimum de 40 000,00 euro(s)ht et un montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024

Intitulé du lot: prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)

Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations topographiques sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations topographiques sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024

Intitulé du lot: prestations de numérisation et modélisation vectorielle sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)
Numéro du lot: 6
Brève description:

prestations de numérisation et modélisation vectorielle sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)

Informations complémentaires:

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024

Intitulé du lot: prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)
Numéro du lot: 7
Brève description:

prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux prestataires maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024

Intitulé du lot: prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)
Numéro du lot: 8
Brève description:

prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)

Informations complémentaires:

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux (2) prestataires maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024

Intitulé du lot: prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)
Numéro du lot: 9
Brève description:

prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)

Informations complémentaires:

le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux (2) prestataires maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande

Intitulé du lot: prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)
Numéro du lot: 10
Brève description:

prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Européenne de Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat [En cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement] (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1) ou équivalent.- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement- équipement technique, mesures pour la qualité et les moyens d'étude et de recherche- autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché pour les lots 1 à 4 :Attestation d'inscription à l'ordre des Géomètres Experts (Oge) ou autorisation de l'oge à effectuer des travaux à incidence foncière, ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: pour les lots 1 à 4 il est demandé un géomètre expert

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: métropole Européenne de Lille
Informations complémentaires:

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100016
Contact
Point de contact: M. DAOUDI Noureddine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533036&orgAcronyme=5C371 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533036&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second trimestre 2023

durée du marché : Pour chaque lot, le marché est conclu pour une durée qui commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024.le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement la consultation.pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...) le candidat peut obtenir une aide via le lien "Assistance en ligne" disponible sur la plateforme.les renseignements complémentaires sont transmis par la MEL exclusivement sur le profil d'acheteur. Seules les entreprises ayant téléchargé le dossier de consultation après identification sur la plateforme recevront un mail d'avertissement les invitant à télécharger les nouveaux documents

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'état dans son arrêt no358994 du 04/04/2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 005-008120 (2022-01-04)

Avis d'attribution de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 744 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-499056
Se réfère à l'avis: 2022/S 005-008120
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

lots 1 à 4 : Accords-Cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents (3 attributaires maximum par lot)chaque lot est conclu pour un minimum de 40 000 euro(s) HT et un maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché.lot 5 : Accord-Cadre mono-attributaires à bons de commande, conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché.lot 6 : Accord-Cadre mono-attributaires à bons de commande, conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée du marché.lots 7 à 10 : Accords-Cadres multi-attributaires à bons de commande (2 attributaires maximum par lot)chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Nom: geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00074
Adresse postale: 17 rue Thomas Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.geo-sat.com/ 🌏
Nom: geofit expert
Numéro d'enregistrement national: 785 936 592 00159
Adresse postale: 15c, rue du Plouvier
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Adresse Internet: https://geofit-expert.fr/ 🌏
Nom: ingeo
Numéro d'enregistrement national: 330 119 405 00109
Adresse postale: 1 rue cassini - bP 60117
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62502
Adresse Internet: https://www.ingeo.fr/ 🌏
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nom: geolys
Numéro d'enregistrement national: 401 698 014 00040
Adresse postale: 9 avenue de L'Europe - bP 20003
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59426
Adresse Internet: https://www.cabinet-geolys.fr/ 🌏
Nom: ma-geo
Numéro d'enregistrement national: 316 112 317 000 29
Adresse postale: 51 boulevard de Strasbourg - cs60029
Commune postale: Lille
Code postal: 59044
Adresse Internet: https://www.ma-geo.fr/ 🌏
Pays: Aquitaine 🏙️
Nom: berlem alexandre
Numéro d'enregistrement national: 489 321 695 00038
Adresse postale: 5 rue du Palmarès - bâtiment 7
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Adresse Internet: https://cabinetberlem.fr/ 🌏
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: nord dt
Numéro d'enregistrement national: 817 698 731 00038
Adresse postale: 1 Rue des Bouleaux - bât L
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Adresse Internet: https://www.groupe-nat.fr/ 🌏
Nom: kadran sas
Numéro d'enregistrement national: 815 119 383 00058
Adresse postale: immeuble TALENTIS 50 rue Ettore BUGATTI
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: Normandie 🏙️
Adresse Internet: https://www.kadran-ingenierie.fr/ 🌏
Nom: debay topographie
Adresse postale: 98 chemin de noyelles
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Nom: gexpertise
Numéro d'enregistrement national: 508 008 984 00025
Adresse postale: 6 rue de Wolfenbuttel
Commune postale: Sevres
Code postal: 92310
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://gexpertise.fr/ 🌏
Nom: adre reseaux
Numéro d'enregistrement national: 79 038 868 000 080
Adresse postale: parc d'activité de la Pilaterie - articlub no2 - 9 Rue des Champs Bâti-Ment A
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Adresse Internet: https://www.adre-reseaux.fr/ 🌏
Numéro d'enregistrement national: 482123643 00033
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
6
14
10
11
Source: OJS 2022/S 176-499056 (2022-09-08)

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