Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage et de récolement pour la Métropole Européenne de Lille - 10 lots
21EV60”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“prestations topographiques, parcellaires, d'arpentage et de récolement pour la Métropole Européenne de Lille - 10 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 744 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Européenne de Lille
Description du marché:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-02-20 📅
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents avec trois prestataires maximum,...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents avec trois prestataires maximum, pour un montant minimum de 40 000,00 euro(s)ht et un montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents avec trois (3) prestataires...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents avec trois (3) prestataires maximum, pour un montant minimum de 40 000,00 euro(s)ht et un montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations topographiques sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de numérisation et modélisation vectorielle sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations de numérisation et modélisation vectorielle sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000,00...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux prestataires maximum, sans montant minimum et avec...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux prestataires maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux (2) prestataires maximum, sans montant minimum et...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux (2) prestataires maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. La durée du marché commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques et services de radiesthésie📦
Description du marché:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux (2) prestataires maximum, sans montant minimum et...”
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec deux (2) prestataires maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat [En cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement] (le...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat [En cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement] (le candidat peut utiliser l'imprimé Dc1) ou équivalent.- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois (3)...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement- équipement technique,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement- équipement technique, mesures pour la qualité et les moyens d'étude et de recherche- autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché pour les lots 1 à 4 :Attestation d'inscription à l'ordre des Géomètres Experts (Oge) ou autorisation de l'oge à effectuer des travaux à incidence foncière, ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: pour les lots 1 à 4 il est demandé un géomètre expert
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): métropole Européenne de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second trimestre 2023
Informations complémentaires
“durée du marché : Pour chaque lot, le marché est conclu pour une durée qui commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20...”
durée du marché : Pour chaque lot, le marché est conclu pour une durée qui commence à compter de la date de notification du 1er bon de commande jusqu'au 20 février 2024.le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement la consultation.pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...) le candidat peut obtenir une aide via le lien "Assistance en ligne" disponible sur la plateforme.les renseignements complémentaires sont transmis par la MEL exclusivement sur le profil d'acheteur. Seules les entreprises ayant téléchargé le dossier de consultation après identification sur la plateforme recevront un mail d'avertissement les invitant à télécharger les nouveaux documents
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'état dans son arrêt no358994 du 04/04/2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 0359542445 📠
URL: http://lille-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 005-008120 (2022-01-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 744 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 005-008120
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21EV6001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00074
Adresse postale: 17 rue Thomas Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.geo-sat.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 175950
Offre la plus élevée: 307415
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: geofit expert
Numéro d'enregistrement national: 785 936 592 00159
Adresse postale: 15c, rue du Plouvier
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
URL: https://geofit-expert.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ingeo
Numéro d'enregistrement national: 330 119 405 00109
Adresse postale: 1 rue cassini - bP 60117
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62502
URL: https://www.ingeo.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21EV6002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (Utml)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 149990
Offre la plus élevée: 294275
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: geolys
Numéro d'enregistrement national: 401 698 014 00040
Adresse postale: 9 avenue de L'Europe - bP 20003
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59426
URL: https://www.cabinet-geolys.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ma-geo
Numéro d'enregistrement national: 316 112 317 000 29
Adresse postale: 51 boulevard de Strasbourg - cs60029
Commune postale: Lille
Code postal: 59044
URL: https://www.ma-geo.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21EV6003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)” Nom et adresse du contractant
Région: Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: berlem alexandre
Numéro d'enregistrement national: 489 321 695 00038
Adresse postale: 5 rue du Palmarès - bâtiment 7
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
URL: https://cabinetberlem.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21EV6004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations topographiques, parcellaires et d'arpentage dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 258927.50
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21EV6005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations topographiques sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 184760
Offre la plus élevée: 467400
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21EV6006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations de numérisation et modélisation vectorielle sur l'ensemble du territoire de la MEL - pour la Direction Information Géographique (Dig)” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: nord dt
Numéro d'enregistrement national: 817 698 731 00038
Adresse postale: 1 Rue des Bouleaux - bât L
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
URL: https://www.groupe-nat.fr/🌏
Nom: kadran sas
Numéro d'enregistrement national: 815 119 383 00058
Adresse postale: immeuble TALENTIS 50 rue Ettore BUGATTI
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Normandie🏙️
URL: https://www.kadran-ingenierie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15900
Offre la plus élevée: 50000
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21E6V6007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin (Utls)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: debay topographie
Adresse postale: 98 chemin de noyelles
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 27780
Offre la plus élevée: 198450
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21EV6007
Nom et adresse du contractant
Nom: gexpertise
Numéro d'enregistrement national: 508 008 984 00025
Adresse postale: 6 rue de Wolfenbuttel
Commune postale: Sevres
Code postal: 92310
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://gexpertise.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21EV6008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée (UTML” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: adre reseaux
Numéro d'enregistrement national: 79 038 868 000 080
Adresse postale: parc d'activité de la Pilaterie - articlub no2 - 9 Rue des Champs Bâti-Ment A
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
URL: https://www.adre-reseaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25650
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 482123643 00033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21EV6009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq (Utrv)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 201800
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21EV6010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“prestations de récolement dans le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières (Utta)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“lots 1 à 4 : Accords-Cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents (3 attributaires maximum par lot)chaque lot est conclu pour un...”
lots 1 à 4 : Accords-Cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents (3 attributaires maximum par lot)chaque lot est conclu pour un minimum de 40 000 euro(s) HT et un maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché.lot 5 : Accord-Cadre mono-attributaires à bons de commande, conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché.lot 6 : Accord-Cadre mono-attributaires à bons de commande, conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée du marché.lots 7 à 10 : Accords-Cadres multi-attributaires à bons de commande (2 attributaires maximum par lot)chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 176-499056 (2022-09-08)