prestations topographiques dans le cadre de diverses opérations d'investissements routiers
DREAL PACA
prestations topographiques dans le cadre de diverses opérations d'investissements routiers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-23 | Avis de marché |
| 2023-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: DREALPACA-P3-22-006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dreal paca
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara CS 70248
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: pcp.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2085670&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-465909
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot géographique 1 : Opérations routières du 04 - 05 - 38
Numéro du lot: 1
Brève description: lot géographique 1 : Opérations routières du 04 - 05 - 38
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot géographique 2 : Opérations routières du 13 - 83 - 84
Numéro du lot: 2
Brève description: lot géographique 2 : Opérations routières du 13 - 83 - 84
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 48 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.tamarseille.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 164-465909 (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: DREALPACA-P3-22-006
Brève description:
prestations topographiques dans le cadre de diverses opérations d'investissements routiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dreal paca
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara CS 70248
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: pcp.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2085670&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-465909
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ;Unité monétaire utilisée, l'euro ;Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux ; A titre indicatif, les prestations commenceront vers novembre 2022 pour une durée de 48 mois ; Accords-Cadres à bons de commande ; Le montant maximum est de 3 000 000 euro(s) HT Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière ; Il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique ; Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires ;Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non L'Ouverture des plis n'est pas publique.Autres renseignements : voir Règlement de Consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot géographique 1 : Opérations routières du 04 - 05 - 38
Numéro du lot: 1
Brève description: lot géographique 1 : Opérations routières du 04 - 05 - 38
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot géographique 2 : Opérations routières du 13 - 83 - 84
Numéro du lot: 2
Brève description: lot géographique 2 : Opérations routières du 13 - 83 - 84
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 48 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.tamarseille.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Avis d'attribution de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018920
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-465909
Numéro JO-S: 8
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: opsia
Adresse postale: bp 70127 - la valette
Commune postale: Toulon Cedex9
Code postal: 83040
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.opsia.fr/ 🌏
Nom: opsia méditerranee
Adresse postale: bp 70127 la valette
Commune postale: Toulon Cedex 09
Nom: opsia aviation
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 008-018920 (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018920
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-465909
Numéro JO-S: 8
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: opsia
Adresse postale: bp 70127 - la valette
Commune postale: Toulon Cedex9
Code postal: 83040
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.opsia.fr/ 🌏
Nom: opsia méditerranee
Adresse postale: bp 70127 la valette
Commune postale: Toulon Cedex 09
Nom: opsia aviation
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 008-018920 (2023-01-06)
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