missions de Contrôle Technique, sps, ssi pour travaux d'entretien et de modernisation de faible et moyenne importance
ch gpe hosp de la rochelle re aunis
missions de Contrôle Technique, sps, ssi pour travaux d'entretien et de modernisation de faible et moyenne importance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
- • Services de conseil en protection et contrôle des risques › Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion
- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Brève description:
“missions de Contrôle Technique, sps, ssi pour travaux d'entretien et de modernisation de faible et moyenne importance”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ght-atlantique17.fr 📧
Téléphone: +33 546456969 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2146547&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2146547&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711548
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“objet du marche - cARACTERISTIQUES PrincipalesLe présent marché concerne la réalisation des missions de Contrôle Technique, de coordination Sécurité et...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mission de Contrôle Technique (Ct)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“mission de Contrôle Technique (Ct)”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période de 12 mois,...”
Afficher plus
Intitulé du lot: mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (Sps)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (Sps)”
Intitulé du lot: mission de coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Ssi)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“mission de coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Ssi)”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2146547&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“décembre 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Interrégional Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Marchés Publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Source: OJS 2022/S 246-711548 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Brève description:
“missions de Contrôle Technique, sps, ssi pour travaux d'entretien et de modernisation de faible et moyenne importance”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ght-atlantique17.fr 📧
Téléphone: +33 546456969 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2146547&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2146547&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711548
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“objet du marche - cARACTERISTIQUES PrincipalesLe présent marché concerne la réalisation des missions de Contrôle Technique, de coordination Sécurité et...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mission de Contrôle Technique (Ct)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“mission de Contrôle Technique (Ct)”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période de 12 mois,...”
Intitulé du lot: mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (Sps)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (Sps)”
Intitulé du lot: mission de coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Ssi)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“mission de coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Ssi)”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2146547&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“décembre 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Interrégional Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Marchés Publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Source: OJS 2022/S 246-711548 (2022-12-16)
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