Marches D Assurances Santé Et Prévoyance Pour Le Futur Oph Territorial D'Est Ensemble
OPH Montreuillois
Chaque lot pourra faire l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Argance
- • Collecteam
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-28 | Avis de marché |
| 2022-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 22mse004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance maladie 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Montreuillois
Adresse postale: 17, rue Molière
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://www.ophmontreuillois.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-355092
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 01
Brève description: Assurance Complémentaire santé
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description: Assurance Prévoyance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17, rue Molière 93100 - Montreuil
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer aux stipulations du règlement de la consultation
Situation économique et financière: Se référer aux stipulations du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Se référer aux stipulations du règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montreuil
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48877716000018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 125-355092 (2022-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 22mse004
Brève description:
Chaque lot pourra faire l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance maladie 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Montreuillois
Adresse postale: 17, rue Molière
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://www.ophmontreuillois.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-355092
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot pourra faire l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Informations sur les lots:
Pour chaque lot du présent marché, l'acheteur effectuera un classement des offres dans les conditions indiquées au règlement de la consultation
Intitulé du lot: Assurance Complémentaire santé
Numéro du lot: 01
Brève description: Assurance Complémentaire santé
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Se référer aux stipulations des documents du dossier de consultation des entreprises
Intitulé du lot: Assurance Prévoyance
Numéro du lot: 02
Brève description: Assurance Prévoyance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17, rue Molière 93100 - Montreuil
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer aux stipulations du règlement de la consultation
Situation économique et financière: Se référer aux stipulations du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Se référer aux stipulations du règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Pour les intermédiaires d'assurance, l?attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d?organismes établis dans un autre Etat membre que la France)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montreuil
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48877716000018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 125-355092 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 358 685 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-622471
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-355092
Numéro JO-S: 218
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Nom: Argance
Adresse postale: 17 AV DU DOCTEUR ARNOLD NETTER
Commune postale: PARIS 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 496 500 EUR 💰
Nom: Collecteam
Adresse postale: 13 RUE CROQUECHATAIGNE
Commune postale: La chapelle saint mesmin
Code postal: 45380
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 862 185 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 218-622471 (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 358 685 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-622471
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-355092
Numéro JO-S: 218
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Nom: Argance
Adresse postale: 17 AV DU DOCTEUR ARNOLD NETTER
Commune postale: PARIS 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 496 500 EUR 💰
Nom: Collecteam
Adresse postale: 13 RUE CROQUECHATAIGNE
Commune postale: La chapelle saint mesmin
Code postal: 45380
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 862 185 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 218-622471 (2022-11-07)
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