consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: leves Topographiques Pour Amenagements En Infrastructures
2022-Sem-0004
Produits/services: Services de levés en surface📦
Brève description:
“consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le nombre de lot attribué par entreprise est limité à 1(sous réserve du nombre suffisant d offres). Chaque candidat peut soumissionner pour l'ensemble des...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le nombre de lot attribué par entreprise est limité à 1(sous réserve du nombre suffisant d offres). Chaque candidat peut soumissionner pour l'ensemble des lots. L'Attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“saint-Etienne Métropole pour ses compétences. Ville de Saint-Etienne pour ses compétences.ville de Saint-Chamond pour ses compétences. 42000 - saint-Etienne”
Description du marché: secteur Furan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excèdera pas 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteur Gier
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Ondaine
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteur Plaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatpour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Chaque prestataire doit pouvoir confirmer sa capacité à réaliser au moins 3 levés topographiques journaliers ou 15 levés topographiques hebdomadaires sur chacun des lots de façon concomitanteindication des titres d'études et professionnels des opérateurs qui seront en charge des mesures sur le terrain et du personnel qui sera en charge des calculs et de l'exploitation des données et du rendu sur les supports cartographiques.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique avec leurs carnets d'entretien (en particulier pour les instruments de mesure) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Présentation d'une liste de références certifiée exacte et sincère par le dirigeant de l'entreprise des principales prestations de même nature que celles objet de la présente consultation et d'importance au moins similaire (sur les trois dernières années) indiquant notamment la date, le montant et le destinataire public ou privé.Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Cqp Techniques Topographique et foncièrecatec pour les interventions en Espaces Confinés (Zones Couvertes). Le prestataire devra fournir l'ensemble des habilitations de son effectif
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat sauf pour la Ville de Saint-Etienne où le contrat est conclu à compter du...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat sauf pour la Ville de Saint-Etienne où le contrat est conclu à compter du 26/07/2022.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de chaque membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 070-185072 (2022-04-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“saint-Etienne Métropole pour ses compétences. Ville de Saint-Etienne pour ses compétences.ville de Saint-Chamond pour ses compétences. 42000 Saint-Etienne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-185072
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022sem245
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Furan
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: activ'reseaux-btlm
Adresse postale: 32 rue Dorian
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022sem246
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Gier
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bdr - detect Réseaux
Adresse postale: 1 bis rue du Moulin Gillier
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022sem247
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Ondaine
Nom et adresse du contractant
Nom: be Monjanel Et Viguie
Adresse postale: 24 Rue de Sarlieve
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022sem248
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Plaine
Nom et adresse du contractant
Nom: declic
Adresse postale: avenue Benoît Fourneyron - zi Sud
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.Montants maximum des accords-cadres sur la période initiale :? Lot 1 Secteur Furan (groupement de commandes Sem-Vse) :Montant maximum Sem : 250 000 euro(s) Ht sur la période initiale.Montant maximum Vse : 125 000 euro(s) Ht sur la période initiale.? Lot 2 Secteur Gier (groupement de commandes Sem-Vsc) :Montant maximum Sem : 300 000 euro(s) Ht sur la période initiale.Montant maximum Vsc : 75 000 euro(s) Ht sur la période initiale.? Lot 3 Secteur Ondaine (Sem) :Montant maximum Sem : 200 000 euro(s) Ht sur la période initiale.? Lot 4 Secteur Plaine (Sem) :Montant maximum Sem : 200 000 euro(s) Ht sur la période initiale
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Source: OJS 2022/S 182-515956 (2022-09-16)