passée conformément à la procédure prévue à l'art. R.2123-1 3°) du code de la cde publique, la consultation vise à la conclus° de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi (Pe) Hauts-De-France d'hébergement en nuitées avec petit-déjeuner et restauration du soir, de restauration du midi, à destination des stagiaires du Campus Nord-Est de PE. Elle se compose de 24 lots techniques (par type de prestation à mettre en oeuvre) et géographiques (par réf. À des communes). Les marchés prendront la forme d'accords-cadres exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des art. R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code, conclus avec un ou plusieurs Titulaires, sans mini et avec un maxi défini en quantités pour chacun des lots et pour la 1ère période contractuelle d'exécution du marché. Ce seuil maxi ainsi que le nombre de titulaires avec lesquels les marchés sont à conclure sont indiqués pour chaque lot au présent avis et en annexe du Contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement avec petit-déjeuner et restauration du soir - restauration du midi pour les stagiaires du Campus Nord-Est de Pôle emploi”
Produits/services: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail📦
Brève description:
“passée conformément à la procédure prévue à l'art. R.2123-1 3°) du code de la cde publique, la consultation vise à la conclus° de marchés ayant pour objet...”
Brève description
passée conformément à la procédure prévue à l'art. R.2123-1 3°) du code de la cde publique, la consultation vise à la conclus° de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi (Pe) Hauts-De-France d'hébergement en nuitées avec petit-déjeuner et restauration du soir, de restauration du midi, à destination des stagiaires du Campus Nord-Est de PE. Elle se compose de 24 lots techniques (par type de prestation à mettre en oeuvre) et géographiques (par réf. À des communes). Les marchés prendront la forme d'accords-cadres exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des art. R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code, conclus avec un ou plusieurs Titulaires, sans mini et avec un maxi défini en quantités pour chacun des lots et pour la 1ère période contractuelle d'exécution du marché. Ce seuil maxi ainsi que le nombre de titulaires avec lesquels les marchés sont à conclure sont indiqués pour chaque lot au présent avis et en annexe du Contrat
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Lille/Marcq-En-Baroeul (59)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail📦
Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement hôtelier📦
Produits/services supplémentaires: Services de restaurant et services de personnel en salle📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 4seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 4seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9 000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 10, rue de l'abbé Stahl - cS 43058 -59703 MARCQ-EN-BAROEUL Cedex
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Informations complémentaires: les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Arras (62)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi - direction Territoriale Pas-De-Calais - 2 bis, rue de la Symphorine 62000 ARRAS
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Amiens/Boves (80)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 000lieu de formation : Pôle emploi - direction régionale - rue du Capitaine Hatteras - 80440 BOVES
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Caen (14)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 2 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 2 000lieu de formation : Pôle emploi - direction régionale - 1, rue Normandie Niemen - 14000 CAEN
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Rouen (76)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 200lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 200lieu de formation : Pôle emploi - direction régionale - 90, avenue de Caen - bâtiment B - 4eétage - 76040 ROUEN Cedex
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Strasbourg (67)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme territoire Est - 1, rue Job - bP 20950 - 67029 STRASBOURG Cedex
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Mulhouse (68)
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi - direction territoriale Haut-Rhin - 2, rue Fredo Krumnov - cS 42453 - 68200 MULHOUSE
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Reims Bezannes (51)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 700lieu de formation : Pôle emploi - reims...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 700lieu de formation : Pôle emploi - reims Bezannes - 51, rue Louis Neel - 51430 BEZANNES
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Nancy (54)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 600lieu de formation : Pôle emploi - plateforme territoire Centre - 2, rond point Marguerite delorraine - 54032 NANCY Cedex
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Metz (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6 000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 11, rue des Messageries - 57000 METZ
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Dijon (21)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 600lieu de formation : Pôle emploi - dijon Sud - 93, avenue Jean Jaurès - 21000 DIJON
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Besançon (25)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 500lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 500lieu de formation : Pôle emploi - quartier Temis - 7, avenue des Montboucons - 25000 BESANCON
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Lille/Marcq-En-Baroeul (59)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 6seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 30 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 6seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 30 000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 10, rue de l'abbé Stahl - cS 43058 - 59703 MARCQ-EN-BAROEUL Cedex
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Arras (62)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 200lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1 200lieu de formation : Pôle emploi - direction Territoriale Pas-De-Calais - 2 bis, rue de la Symphorine - 62000 ARRAS
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Boves (80)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 8 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 8 000lieu de formation : Pôle emploi - direction régionale - rue du Capitaine Hatteras - 80440 BOVES
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Caen (14)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9 000lieu de formation : Pôle emploi - direction régionale - 1, rue Normandie Niemen - 14000 CAEN
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Rouen (76)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5 000lieu de formation : Pôle emploi - direction régionale - 90, avenue de Caen - bâtiment B 4ème étage - 76040 ROUEN Cedex
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Strasbourg (67)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5 000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme Territoire Est - 1, rue Job - bP 20950 - 67029 STRASBOURG Cedex
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Mulhouse (68)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 3 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 3 000lieu de formation : Pôle emploi - direction Territoriale Haut-Rhin - 2, rue Fredo Krumnov - cS 42453 - 68200 MULHOUSE
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Reims Bezannes (51)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5 000lieu de formation : Pôle emploi - reims...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5 000lieu de formation : Pôle emploi - reims Bezannes - 51, rue Louis Neel - 51430 BEZANNES
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Nancy (54)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6 000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme Territoire Centre - 2, rond Point Marguerite de Lorraine - 54032 NANCY Cedex
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Metz (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 10 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 10 000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 11, rue des Messageries - 57000 METZ
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Dijon (21)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4 000lieu de formation : Pôle emploi - dijon Sud - 93, avenue Jean Jaurès - 21000 DIJON
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour Besançon (25)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4 000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4 000lieu de formation : Pôle emploi - quartier Temis - 7, avenue des Montboucons - 25000 BESANCON
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés sont à conclure pour une période ferme courant jusqu'au 11 septembre 2024 puis reconductible expressément deux (2) fois pour une période d'un...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés sont à conclure pour une période ferme courant jusqu'au 11 septembre 2024 puis reconductible expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an calendaire pour chaque reconduction. La date de prise d'effet du marché (ou date de démarrage des prestations) est fixée au lundi 19 septembre 2022. Reconduction : Pôle emploi se prononce au moins deux (2) mois calendaires avant l'échéance du marché en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“1) Les demandes de renseignements peuvent être adressées via le profil d'acheteur jusqu'au lundi 30 mai 2022.2) Les plis sont transmis par voie électronique...”
1) Les demandes de renseignements peuvent être adressées via le profil d'acheteur jusqu'au lundi 30 mai 2022.2) Les plis sont transmis par voie électronique dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.3) Chaque marché est conclu pour une période ferme courant jusqu'au 11 septembre 2024 puis reconductible expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an calendaire pour chaque reconduction. La date de prise d'effet du marché (ou date de démarrage des prestations) est fixée au lundi 19 septembre 2022
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Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet
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Source: OJS 2022/S 086-234213 (2022-04-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché de services a pour objet l'hébergement en nuitées avec petit-déjeuner et restauration du soir, la restauration du midi, à destination des...”
Brève description
le présent marché de services a pour objet l'hébergement en nuitées avec petit-déjeuner et restauration du soir, la restauration du midi, à destination des stagiaires du Campus Nord-Est de Pôle emploi
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 487 136 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 4seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 4seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 10, rue de l'abbé Stahl - cS 43058 - 59703 MARCQ-EN-BAROEUL Cedex
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Informations complémentaires:
“les critères d'attribution étaient énoncés dans les documents de la consultation”
Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi - direction Territoriale Pas-De-Calais - 2bis, rue de la Symphorine - 62000 ARRAS
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1000lieu de formation : Pôle emploi - direction Régionale - rue du Capitaine Hatteras - 80440 BOVES
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 2000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 2000lieu de formation : Pôle emploi - direction Régionale - 1, rue Normandie Niemen - 14000 CAEN
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1200lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1200lieu de formation : Pôle emploi - direction Régionale - 90, avenue de Caen - bâtiment B - 4ème étage - 76040 ROUEN Cedex
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme Territoriale Est - 1, rue Job - bP 20950 - 67029 STRASBOURG Cedex
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 600lieu de formation : Pôle emploi - plateforme Territoriale Haut-Rhin - 2, rue Fredo Krumnov - cS 42453 - 68200 MULHOUSE
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 700lieu de formation : Pôle emploi Reims...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 700lieu de formation : Pôle emploi Reims Bezannes - 51, rue Louis Neel - 51430 BEZANNES
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1600lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1600lieu de formation : Pôle emploi - plateforme territoire Centre - 2, rond point Marguerite de Lorraine - 54032 NANCY Cedex
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 11, rue des Messageries - 57000 METZ
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1600lieu de formation : Pôle emploi Dijon...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1600lieu de formation : Pôle emploi Dijon Sud - 93, avenue Jean Jaurès - 21000 DIJON
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 6seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 30000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 6seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 30000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 10, rue de l'abbé Stahl - cS 43058 - 59703 MARCQ-EN-BAROEUL Cedex
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1200lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 1200lieu de formation : Pôle emploi - direction Territoriale Pas-De-Calais - 2bis, rue de la Symphorine - 62000 ARRAS
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 8000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 8000lieu de formation : Pôle emploi - direction Régionale - rue du Capitaine Hatteras - 80440 BOVES
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 9000lieu de formation : Pôle emploi - direction Régionale - 1, rue Normandie Niemen - 14000 CAEN
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5000lieu de formation : Pôle emploi - direction Régionale - 90, avenue de Caen - bâtiment B - 4ème étage - 76040 ROUEN Cedex
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme Territoriale Est - 1, rue Job - bP 20950 - 67029 STRASBOURG Cedex
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“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 3000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 3000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme Territoriale Haut-Rhin - 2, rue Fredo Krumnov - cS 42453 - 68200 MULHOUSE
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5000lieu de formation : Pôle emploi Reims...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 5000lieu de formation : Pôle emploi Reims Bezannes - 51, rue Louis Neel - 51430 BEZANNES
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Description du marché:
“nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaire souhaité : 1seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 6000lieu de formation : Pôle emploi - plateforme territoire Centre - 2, rond point Marguerite de Lorraine - 54032 NANCY Cedex
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 10000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 3seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 10000lieu de formation : Pôle emploi - campus Nord-Est - 11, rue des Messageries - 57000 METZ
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4000lieu de formation : Pôle emploi Dijon...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4000lieu de formation : Pôle emploi Dijon Sud - 93, avenue Jean Jaurès - 21000 DIJON
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Description du marché:
“nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4000lieu de formation : Pôle emploi -...”
Description du marché
nombre de titulaires souhaités : 2seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution du marché (2 ans) : 4000lieu de formation : Pôle emploi - quartier Temis - 7, avenue des Montboucons - 25000 BESANCON
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-234213
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Lille/Marcq-En-Baroeul (59)”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 4 : sas madelille (Hôtel Campanile Lille Euralille)
Adresse postale: 23, allée Vauban
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://lille-euralille.campanile.com/fr-fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 966 050 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom:
“3ème titulaire / 4 : SOCIETE D'Investissement MULTIMARQUES (Novotel Lille Centre Gare)”
Adresse postale: 6/8, rue du bois Briard
Commune postale: Courcouronnes / Evry Courcouronnes
Code postal: 91080
Région: Essonne🏙️
URL: https://all.accor.com/hotel/3165/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 966 050 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom:
“4ème titulaire / 4 : SOCIETE D'Investissement MULTIMARQUES (Novotel Lille Centre Grand-Place)”
URL: https://all.accor.com/hotel/0918/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 966 050 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Arras (62)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Amiens/Boves (80)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Caen (14)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 2 : sas le relais du bocage (Brit Hôtel Caen Mémorial)
Adresse postale: 36, avenue du Maréchal Montgomery
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Région: Calvados 🏙️
URL: https://caen-nord.brithotel.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 315 680 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Rouen (76)
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom:
“snc hotel gril de st etienne du rouvray (Hôtel Campanile Rouen Zenith Parc Expo)”
Adresse postale: 8, rue d'ankara
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️
URL: https://rouen-sud-parc-expo.campanile.com/fr-fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244 368 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Strasbourg (67)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas hotelstyl (Hôtel Ibis Styles Strasbourg Stade de la Meinau)
Adresse postale: 222, avenue de Colmar
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://all.accor.com/hotel/6202/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 180 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Mulhouse (68)
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas joffre mercure mulhouse centre
Adresse postale: 4, place du Général de Gaulle
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: https://all.accor.com/hotel/1264/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 184 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Reims Bezannes (51)” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas residences services gestion (mandataire)
Adresse postale: 96, avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
URL: https://www.myresidhome.com/reims/residhome-reims-centre/apparthotel-residence-hoteliere.html🌏
Nom: résidence Residhome Reims Centre (cotraitant)
Adresse postale: 6, rue de Courcelles
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 730 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Nancy (54)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas albert 1er (Hôtel Ibis Styles Nancy Centre Gare)
Adresse postale: 3, rue de l'armée Patton
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://all.accor.com/hotel/6852/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 704 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Metz (57)
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 3 : sas reside etudes apparthotels (mandataire)
Adresse postale: 42, avenue Georges V
Code postal: 75008
URL: https://www.myresidhome.com/metz/residhome-metz-lorraine/apparthotel-residence-hoteliere.html🌏
Nom: 1er titulaire / 3 : Résidence Residhome Metz Lorraine (cotraitant)
Adresse postale: 10, rue Lafayette
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 168 040 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 3 : sarl albion saint nicolas (Hôtel Kyriad Metz Centre)
Adresse postale: 8, rue du Père Potot
URL: https://metz-centre.kyriad.com/fr-fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 168 040 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 3ème titulaire / 3 : hotel des remparts (Hôtel Mercure Metz Centre)
Adresse postale: 5, rue d'austrasie
URL: https://all.accor.com/hotel/1233/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 168 040 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir pour Besançon (25)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl hotel restaurant temis (Hôtel Vesontio)
Adresse postale: 3, chemin des founottes
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️
URL: http://hotel-vesontio.com/fr/homepage/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 360 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: restauration du midi pour Lille/Marcq-En-Baroeul (59)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 5 : sas madelille (Hôtel Campanile Lille Euralille)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 079 880 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 5 : sarl le dome 33
Adresse postale: 31-33, rue du Molinel
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
URL: https://le-dome-33.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 079 880 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 3ème titulaire / 5 : sarl esrl (Restaurant Côté Campagne)
Adresse postale: 85, rue Pasteur
URL: https://www.cotecampagnerestaurant.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 079 880 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom:
“4ème titulaire / 5 : sa le relais volubilis (Hôtel Ibis Styles Lille Marcq-En-Baroeul)”
Adresse postale: 340, avenue de la Marne Parc Europe
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
URL: https://all.accor.com/hotel/9084/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 079 880 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom:
“5ème titulaire / 5 : sas hotel des chardonnerets (Hôtel Mercure Lille Marcq-En-Baroeul)”
Adresse postale: 157, avenue de la Marne
URL: https://all.accor.com/hotel/1099/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 079 880 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: restauration du midi pour Arras (62)
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: authentique restaurant tomate cerise
Adresse postale: rue Léon Foucaut Parc des Bonnettes
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.tomate-cerise.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 784 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: restauration du midi pour Boves (80)
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 2 : sarl capimho amiens (Novotel Amiens Pôle Jules Verne)
Adresse postale: 7, rue des Indes Noires Pôle Jules Verne
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
Région: Somme🏙️
URL: https://all.accor.com/hotel/0396/index.fr.shtml🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287 200 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 2 : buffalo grill
Adresse postale: route Nationale 29 Avenue de la Ville Idéale
Commune postale: Longueau
Code postal: 80330
URL: https://www.buffalo-grill.fr/restaurant/amiens-longueau🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287 200 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: restauration du midi pour Caen (14)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 090 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 2 : sarl uni & CO (Le Patio)
Adresse postale: 12, rue Alfred Kastler
URL: https://www.lepatio-caen.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 090 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: restauration du midi pour Rouen (76)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“1er titulaire / 2 : snc hotel gril de st etienne du rouvray (Hôtel Campanile Rouen Zenith Parc Expo)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 250 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 2 : residence la calende
Adresse postale: 105, avenue Jean Rondeaux
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.nahoma.fr/la-calende/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 250 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: restauration du midi pour Strasbourg (67)
Nom et adresse du contractant
Nom: api cuisiniers D'Alsace
Adresse postale: 6, impasse Montgolfier
Commune postale: Sainte Croix-en-Plaine
Code postal: 68127
URL: https://www.api-alsace.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: restauration du midi pour Mulhouse (68)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6, impasse Montglofier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: restauration du midi pour Reims Bezannes (51)
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: restauration du midi pour Nancy (54)
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: restauration du midi pour Metz (57)
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 2 : association foyer jeune travailleur Etap'Habitat
Adresse postale: 2, rue Georges Ducrocq
Code postal: 57070
Région: Moselle🏙️
URL: https://www.etaphabitat.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 500 💰
3️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 2 : sarl albion saint nicolas (Hôtel Kyriad Metz Centre)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 500 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: restauration du midi pour Dijon (21)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mapi le vendome (Brasserie Le Vendome)
Adresse postale: 161, avenue Jean Jaurès
URL: https://www.facebook.com/people/Brasserie-Le-Vend%C3%B4me/100063551715283/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 280 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: restauration du midi pour Besançon (25)
Date de conclusion du contrat: 2022-09-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er titulaire / 2 : SARL L'Escapade FG
Adresse postale: 22, rue de l'épitaphe
URL: https://escapade-restaurant.metro.bar/?lang=fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 520 💰
3️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2ème titulaire / 2 : sarl hotel restaurant temis (Hôtel Vesontio)
Région: Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 520 💰
“1) Chaque marché est conclu pour 1 période ferme courant jusqu'au 11/09/2024 puis reconductible expressément 2 fois pour une période d'1 an calendaire pour...”
1) Chaque marché est conclu pour 1 période ferme courant jusqu'au 11/09/2024 puis reconductible expressément 2 fois pour une période d'1 an calendaire pour chaque reconduction2) Valeur totale finale du marché (hors Tva) renseignée à l'article Ii.1.7 s'entend pour la durée globale d'exécution (4 ans) et est égale à la somme des Valeurs totales du marché/du lot renseignées à chaque article V.2.4.3) Le Lot 11 a été déclaré partiellement sans suite pour le 2nd titulaire4) Le lot 13 a été déclaré partiellement sans suite pour le 6ème titulaire5) Le lot 22 a été déclaré partiellement sans suite pour le 3ème titulaire6) Le lot 23 a été déclaré partiellement sans suite pour le 2ème titulaire7) Valeur totale du marché/du lot renseignée à chaque article V.2.4 s'entend pour la durée globale d'exécution (4 ans) et est égale au prix du titulaire (ou au prix moyen des titulaires en cas de multi attribution) x le seuil maximum en quantités pour la 1ère période d'exécution (2 ans) x 2
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1°) recours sur la base de l'article L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au Boamp2°)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1°) recours sur la base de l'article L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au Boamp2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional de Pôle emploi Hauts-De-France aux coordonnées en tête d'avis, le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet
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Source: OJS 2022/S 249-728154 (2022-12-22)