etude hydrologique au parc de Clères (fonctionnement du réseau hydrologique, faisabilité d'aménagements pour la maîtrise de l'envasement, continuité écologique)
le présent marché a pour objet :- d'étudier le fonctionnement du réseau hydrologique du Parc de Clères pour optimiser la répartition des débits ;- d'étudier l'opportunité et la faisabilité d'aménagements pour maîtriser l'envasement de l'étang.- d'évaluer le potentiel amont de la Clérette, d'étudier l'impact des obstacles présents sur le réseau hydrologique (en excluant le bras alimentant l'étang) en matière de continuité écologique, afin de l'atténuer au regard du potentiel amont, tout en en prenant en compte des possibilités ainsi que des contraintes du Parc de Clères
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude hydrologique au parc de Clères (fonctionnement du réseau hydrologique, faisabilité d'aménagements pour la maîtrise de l'envasement, continuité...”
Titre
etude hydrologique au parc de Clères (fonctionnement du réseau hydrologique, faisabilité d'aménagements pour la maîtrise de l'envasement, continuité écologique)
De-Pz
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Produits/services: Étude de faisabilité📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet :- d'étudier le fonctionnement du réseau hydrologique du Parc de Clères pour optimiser la répartition des débits ;- d'étudier...”
Brève description
le présent marché a pour objet :- d'étudier le fonctionnement du réseau hydrologique du Parc de Clères pour optimiser la répartition des débits ;- d'étudier l'opportunité et la faisabilité d'aménagements pour maîtriser l'envasement de l'étang.- d'évaluer le potentiel amont de la Clérette, d'étudier l'impact des obstacles présents sur le réseau hydrologique (en excluant le bras alimentant l'étang) en matière de continuité écologique, afin de l'atténuer au regard du potentiel amont, tout en en prenant en compte des possibilités ainsi que des contraintes du Parc de Clères
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'océanographie et d'hydrologie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 32 avenue du Parc de Clères 76690 - cleres
Description du marché:
“le présent marché a pour objet :- d'étudier le fonctionnement du réseau hydrologique du Parc de Clères pour optimiser la répartition des débits ;- d'étudier...”
Description du marché
le présent marché a pour objet :- d'étudier le fonctionnement du réseau hydrologique du Parc de Clères pour optimiser la répartition des débits ;- d'étudier l'opportunité et la faisabilité d'aménagements pour maîtriser l'envasement de l'étang.- d'évaluer le potentiel amont de la Clérette, d'étudier l'impact des obstacles présents sur le réseau hydrologique (en excluant le bras alimentant l'étang) en matière de continuité écologique, afin de l'atténuer au regard du potentiel amont, tout en en prenant en compte des possibilités ainsi que des contraintes du Parc de Clères
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations sont décomposées en 6 tranches, une tranche ferme et cinq tranches optionnelles.Tranche optionnelle 1 : levés complémentaires lors de la...”
Description des options
les prestations sont décomposées en 6 tranches, une tranche ferme et cinq tranches optionnelles.Tranche optionnelle 1 : levés complémentaires lors de la phase 1tranche optionnelle 2 : modélisation complémentaire lors de la phase 1tranche optionnelle 3 : piège à sédiments lors de la phase 2tranche optionnelle 4 : vannage lors de la phase 2tranche optionnelle 5 : réunion de calage intermédiaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“l'Équipe projet devra présenter au minimum les compétences suivantes : rétablissement de la continuité écologique, écologie des milieux aquatiques,...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
l'Équipe projet devra présenter au minimum les compétences suivantes : rétablissement de la continuité écologique, écologie des milieux aquatiques, ichtyologie, hydromorphologie et modélisation hydraulique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-24
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de l'environnement Rouen
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -La visite du site est fortement recommandée pour l'ensemble des candidats. Une visite sur site avec la direction de l'environnement est proposée aux candidats le 6 mai 2022 à 10h00.Lieu du rendez-vous : Entrée du parc de ClèresLes candidats qui ne pourraient être présents lors de cette visite peuvent prendre rendez-vous auprès du parc de Clères pour visiter le site.Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.mpe76.frLes propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.Les plis remis autrement que par voie électronique seront déclarés irréguliers.Conformément à l'article R.2152-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux candidats ayant remis une offre irrégulière de régulariser leur proposition dans un délai approprié, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. Toute pièce manquante pourra être réclamée par le Département au candidat. Si l'offre n'était pas régularisée dans le délai imparti, l'offre du candidat serait rejetée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. "
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Source: OJS 2022/S 081-218637 (2022-04-21)
Avis d'attribution de marché (2022-07-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 51 775 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 32 avenue du Parc de Clères 76690 Cleres
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 081-218637
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Eau Sa
Adresse postale: 889 Rue De La Vieille Poste
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34965
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 775 💰
Source: OJS 2022/S 143-410144 (2022-07-22)