controles environnementaux
Synd mixte traitement déchets ménagers
cet accord-cadre a pour objet les contrôles environnementaux sur et autour des sites qu'organom doit réaliser dans le cadre de ses arrêtés préfectoraux d'exploitation et des arrêtés régissant ses différentes activités. Ces contrôles portent notamment sur la qualité de l'air et des odeurs, les rejets et émissions dans l'air et dans l'eau, la qualité des eaux souterraines, pluviales et de surface
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- • Contrôle de la conformité aux normes environnementales › Services de contrôle de la qualité environnementale
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-22 | Avis de marché |
| 2022-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 0022022
Brève description:
“cet accord-cadre a pour objet les contrôles environnementaux sur et autour des sites qu'organom doit réaliser dans le cadre de ses arrêtés préfectoraux...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte traitement dechets menagers
Adresse postale: cs60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: organom@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504276&orgAcronyme=ad_169 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504276&orgAcronyme=ad_169 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date limite de soumission: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Date de début: 2022-09-25 📅
Date de fin: 2023-04-30 📅
Date de début: 2022-12-20 📅
2022-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-102733
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: etude de la qualité de l'air et des odeurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
“mesures de la qualité de l'air sur et autour du site de La Tienne, mesures de dispersion des odeurs sur les sites de La Tienne et de Vaux”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Afficher plus
Intitulé du lot: mesures du biogaz, des fumées et des poussières
Numéro du lot: 2
Brève description:
“mesures du biogaz, des fumées et des poussières sur les sites de La Tienne et de Vaux”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Afficher plus
Intitulé du lot: prélèvements et analyses des effluents aqueux
Numéro du lot: 3
Brève description:
“analyses des eaux usées, des eaux de surface à proximité, des eaux pluviales et des eaux souterraines des installations de Stockage de Déchets non Dangereux...”
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Afficher plus
Intitulé du lot: mesures des émissions surfaciques
Numéro du lot: 4
Brève description:
“mesures des émissions surfaciques pour les sites de La Tienne et de Vaux”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“critères énoncés dans le cahier des charges (réglement de consultation)”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504276&orgAcronyme=ad_169 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“en janvier 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 040-102733 (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 0022022
Brève description:
“cet accord-cadre a pour objet les contrôles environnementaux sur et autour des sites qu'organom doit réaliser dans le cadre de ses arrêtés préfectoraux...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte traitement dechets menagers
Adresse postale: cs60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: organom@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504276&orgAcronyme=ad_169 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504276&orgAcronyme=ad_169 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date limite de soumission: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Date de début: 2022-09-25 📅
Date de fin: 2023-04-30 📅
Date de début: 2022-12-20 📅
2022-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-102733
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: etude de la qualité de l'air et des odeurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
“mesures de la qualité de l'air sur et autour du site de La Tienne, mesures de dispersion des odeurs sur les sites de La Tienne et de Vaux”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Intitulé du lot: mesures du biogaz, des fumées et des poussières
Numéro du lot: 2
Brève description:
“mesures du biogaz, des fumées et des poussières sur les sites de La Tienne et de Vaux”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Intitulé du lot: prélèvements et analyses des effluents aqueux
Numéro du lot: 3
Brève description:
“analyses des eaux usées, des eaux de surface à proximité, des eaux pluviales et des eaux souterraines des installations de Stockage de Déchets non Dangereux...”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Intitulé du lot: mesures des émissions surfaciques
Numéro du lot: 4
Brève description:
“mesures des émissions surfaciques pour les sites de La Tienne et de Vaux”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“critères énoncés dans le cahier des charges (réglement de consultation)”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504276&orgAcronyme=ad_169 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“en janvier 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 040-102733 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347694
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-102733
Numéro JO-S: 122
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-14 📅
Nom: egis structures et environnement
Adresse postale: cs20538
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78286
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://egis-group.com 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Nom: apave sud europe
Adresse postale: cs60193
Commune postale: Marseille
Code postal: 13322
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://apave.com 🌏
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: abiolab asposan
Adresse postale: 60 allée saint exupery
Commune postale: Monbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://abiolab-asposan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: valo consult
Adresse postale: 2 Place de Touraine
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Adresse Internet: http://valo-consult.fr 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 122-347694 (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347694
Se réfère à l'avis: 2022/S 040-102733
Numéro JO-S: 122
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-14 📅
Nom: egis structures et environnement
Adresse postale: cs20538
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78286
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://egis-group.com 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Nom: apave sud europe
Adresse postale: cs60193
Commune postale: Marseille
Code postal: 13322
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://apave.com 🌏
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: abiolab asposan
Adresse postale: 60 allée saint exupery
Commune postale: Monbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://abiolab-asposan.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: valo consult
Adresse postale: 2 Place de Touraine
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Adresse Internet: http://valo-consult.fr 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 122-347694 (2022-06-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕