assurance responsabilité Civile Et Risques Annexes Pour Le Groupement Hospitalier De Territoire Des Hautes-Pyrenees
Centre hospitalier de Bigorre
assurance responsabilité Civile Et Risques Annexes Pour Le Groupement Hospitalier De Territoire Des Hautes-Pyrenees
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-23 | Avis de marché |
| 2023-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Numéro de référence: 23.7001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de bigorre
Adresse postale: boulevard de Lattre de Tassigny
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bigorre.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 562545600 📞
Fax: +33 562545597 📠
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-23 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-09-28 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 187-529824
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
responsabilité civile et risques annexes
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: responsabilité civile et risques annexes
Informations complémentaires: responsabilité civile et risques annexes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de Lattre de Tassigny 65013 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: tarbes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26650018000010
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Bigorre
Courrier électronique: cellulemarches.bigorre@ch-tarbes-vic.fr 📧
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 187-529824 (2022-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Numéro de référence: 23.7001
Brève description:
assurance responsabilité Civile Et Risques Annexes Pour Le Groupement Hospitalier De Territoire Des Hautes-Pyrenees
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de bigorre
Adresse postale: boulevard de Lattre de Tassigny
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bigorre.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 562545600 📞
Fax: +33 562545597 📠
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-23 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-09-28 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 187-529824
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
responsabilité civile et risques annexes
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: responsabilité civile et risques annexes
Informations complémentaires: responsabilité civile et risques annexes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de Lattre de Tassigny 65013 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: tarbes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26650018000010
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Bigorre
Courrier électronique: cellulemarches.bigorre@ch-tarbes-vic.fr 📧
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 187-529824 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 229 268 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010381
Se réfère à l'avis: 2022/S 187-529824
Numéro JO-S: 5
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de Lattre de Tassigny 65013 Tarbes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: societe Hospitaliere D'Assurances Mutuelles
Adresse postale: 18 Rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5 229 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 005-010381 (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 229 268 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010381
Se réfère à l'avis: 2022/S 187-529824
Numéro JO-S: 5
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de Lattre de Tassigny 65013 Tarbes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: societe Hospitaliere D'Assurances Mutuelles
Adresse postale: 18 Rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5 229 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 005-010381 (2023-01-03)
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