la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre pour l'étude de sédiments sur la Direction Territoriale de Strasbourg. Cela comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ac_Analyse-Sed
AC_Analyse-sed
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre pour l'étude de sédiments sur la Direction Territoriale de Strasbourg. Cela comprend...”
Brève description
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre pour l'étude de sédiments sur la Direction Territoriale de Strasbourg. Cela comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments
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Valeur estimée hors TVA: EUR 415 490 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“étude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no1- réseaux du petit gabarit)”
Description du marché
étude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no1- réseaux du petit gabarit)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 465 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 1 sur la durée totale du marché, périodes de reconductions comprises est fixé à 350 000euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“étude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no2- réseaux à grand gabarit)”
Description du marché
étude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no2- réseaux à grand gabarit)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 167 025 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 2 sur la durée totale du marché, périodes de reconductions comprises est fixé à 200 000euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Dans l'hypothèse où toutes les reconductions seraient menées, la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Dans l'hypothèse où toutes les reconductions seraient menées, la prochaine consultation sera lancée fin 2025, début 2026
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“le comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 112-315876 (2022-06-08)
Avis d'attribution de marché (2022-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 112-315876
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2271F004A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“petit GabaritÉtude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no1-...”
Titre
petit GabaritÉtude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no1- réseaux du petit gabarit)
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Date de conclusion du contrat: 2022-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: 21 rue de la haye
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.arteliagroup.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2271F004B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“grand gabaritétude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no2-...”
Titre
grand gabaritétude d'analyse de sédiments qui comprend les prélèvements, l'analyse et un rapport sur les possibilités de gestion des sédiments (LOT no2- réseaux à grand gabarit)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 194-550040 (2022-10-04)