TRAVAUX D'AGENCEMENT "Tous Corps d'Etat" pour les sites de la Poste des départements : 59, 62, 02, 60, 80, 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88, 58, 89, 21, 71, 25, 39, 70, 90, 67, 68

La Poste

La Poste souhaite mettre en place des accords-cadres multi attributaires pour des travaux d’Agencement « Tous Corps d'Etat » pour l’ensemble de ses établissements administratifs, commerciaux ou industriels situés dans les départements :
- NORD (59)
- PAS DE CALAIS (62)
- AISNE (02)
- OISE (60)
- SOMME (80)
- ARDENNES (08)
- AUBE (10)
- MARNE (51)
- HAUTE MARNE (52)
- MEURTHE ET MOSELLE (54)
- MEUSE (55)
- MOSELLE (57)
- VOSGES (88)
- NIEVRE (58)
- YONNE (89)
- COTE D'OR (21)
- SAONE ET LOIRE (71)
- DOUBS (25)
- JURA (39)
- HAUTE SAONE (70)
- TERRITOIRE DE BELFORT (90)
- BAS RHIN (67)
- HAUT RHIN (68)
Pour chaque lot, des accords-cadres seront conclus avec le nombre d'attributaires précisé dans la description du lot.
Les commandes seront réparties entre ces attributaires selon les modalités décrites dans les documents de consultation.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Come
• Entreprise Club SA
• ENTREPRISE GENERALE ELECTRICITE BARBIER
• Isolation Cloison Rénovation
• Missenard Quint B
• parisot projet

Qui ?

• La Poste

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-01	Avis de marché
2021-10-21	Informations complémentaires
2022-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Commune postale: 75015 PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0155440000 📞
Courrier électronique: sylvain.dufour@laposte.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL de participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D'AGENCEMENT "Tous Corps d'Etat" pour les sites de la Poste des départements : 59, 62, 02, 60, 80, 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88, 58, 89, 21, 71,...”
Produits/services: Travaux de construction 📦
Brève description:
“La Poste souhaite mettre en place des accords-cadres multi attributaires pour des travaux d’Agencement « Tous Corps d'Etat » pour l’ensemble de ses...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 59 et 62”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Les accords cadres seront conclus pour une période ferme de douze (12) mois. Ils pourront être renouvelés par tacite reconduction pour des périodes...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 10 candidats les mieux classés sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1 "Habilitation à exercer...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu'indiquées à la rubrique II.2.7.
Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques . A titre d'information, - Le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP)...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 02, 60 et 80”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 2
Description
Lieu d'exécution: Picardie 🏙️
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques. A titre d'information, le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP)...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 08, 10, 51 et 52”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne 🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques A titre d'information, le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP) pouvant...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 54, 55, 57 et 88”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Lorraine 🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques . A titre d'information, Le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP)...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 67 et 68”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques. A titre d'information, le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP)...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 21 58 71 89”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne 🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques A titre d'information, le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP) pouvant...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D’AGENCEMENT « TOUS CORPS D'ETAT » SUR LES SITES DE LA POSTE DES DEPARTEMENTS 25 39 70 90”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté 🏙️
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à 2 ou 3 opérateurs économiques A titre d'information, le nombre global d’établissements (industriel, administratif, ERP) pouvant...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous : 1/ un extrait K-bis ou équivalence 2/...”

Liste et brève description des conditions

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
- un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone, et adresse électronique de chacun des co-traitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La pérennité financière de la société (critère pondéré à 35 %) A ce titre, le candidat devra remettre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA),...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat...”

Liste et brève description des critères de sélection

les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat postule.
Critères relatifs à la capacité technique
1- Effectifs du candidat (critère pondéré à 25% de la note finale)
A ce titre, le candidat fournira l'effectif moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années, en lien avec l’objet du marché et en détaillant :
- le nombre d'ouvriers, de techniciens et de techniciens supérieurs
- Le nombre d'encadrants
- Le nombre de personnels dédiés aux services supports
2. Références du candidat (critère pondéré à 25% de la note finale)
A ce titre, le candidat fournira trois références de moins de 5 ans sur un marché similaire en précisant pour chacune :
- Nom de la société cliente
- Durée du marché
- Principaux travaux réalisés pour ce client
- Le montant total du marché
- Le nom du contact et coordonnées
Il fournira pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). A défaut, le candidat communique les coordonnées de son contact chez le client (nom, qualité, mail et téléphone), La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.
3. Qualifications professionnelles (critère pondéré à 15% de la note finale)
Le candidat fournira les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (QUALIBAT, QUALIBAT-RGE, QUALIFELEC, ISO ou équivalent, en lien avec l'objet du marché, en précisant les Etablissements couverts, les activités couvertes, en cours de validité (avec leur date d'obtention et leur durée de validité) ou tout autre document considéré comme équivalent.
L'ensemble de ces critères est évalué lot par lot.

Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à la Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle) ainsi que la RC décennale.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l'exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'entreprise attributaire du marché s'engage à avoir recours à du personnel habilité à effectuer les prestations décrites au point II.1. L'attributaire...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation...”

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
De plus, il est précisé qu'un candidat ne sera pas admis à présenter une candidature:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Organe de révision
Nom: Tgi paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 RUE DE RICHELIEU
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 194-506458 (2021-10-01)

Informations complémentaires (2021-10-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Poste souhaite mettre en place des accords-cadres multi attributaires pour des travaux d’Agencement «Tous Corps d'Etat » pour l’ensemble de ses...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 194-506458

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-10-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 208-545606 (2021-10-21)

Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“Mise en place d’accords cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d’Agencement « Tous corps d’Etat » sur l’ensemble des sites postaux...”
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 194-506458

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nord 59 et Pas-de-Calais 62
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Isolation cloison renovation
Commune postale: Wingles
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Entreprise generale electricite barbier
Commune postale: Maroeuil
Nom: Missenard quint b
Commune postale: Gauchy

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Aisne 02, Somme 80 et Oise 60
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ardennes 08, Aube 10, Marne 51 et Haute-Marne 52

8️⃣

9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise club sa
Commune postale: Boe

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Meurthe-et-Moselle 54, Moselle 57, Meuse 55 et Vosges 88

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Parisot projet
Commune postale: Chaumont
Nom: Come
Commune postale: Metz

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Côte d'Or 21, Yonne 89, Nièvre 58 et Saône-et-Loire 71

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Doubs 25, Jura 39, Haute-Saône 70 et Belfort 90

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation...”
Source: OJS 2022/S 102-286894 (2022-05-24)

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Fournisseurs: Come Entreprise Club SA ENTREPRISE GENERALE ELECTRICITE BARBIER Isolation Cloison Rénovation Missenard Quint B parisot projet