Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de diagnostic et accompagnement RH à destination des entreprises adhérentes d'AKTO
2021_08”
Produits/services: Services de conseil en gestion des ressources humaines📦
Brève description:
“Prestations de diagnostic et accompagnement RH à destination des entreprises adhérentes d'AKTO.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auvergne-Rhône-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gestion des ressources humaines📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Auvergne-Rhône-Alpes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend juridiquement effet à compter de sa notification et ce jusqu'au 31.12.2022. Il est renouvelable deux fois par tacite...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend juridiquement effet à compter de sa notification et ce jusqu'au 31.12.2022. Il est renouvelable deux fois par tacite reconduction pour une durée de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Bourgogne-Franche-Comté.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: Bretagne.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre-Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché: Centre-Val de Loire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché: Corse.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Grand Est.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché: Guadeloupe.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché: Guyane.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché: Hauts-de-France.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Île-de-France.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Description du marché: La Réunion.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché: Martinique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mayotte
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Mayotte🏙️
Description du marché: Mayotte.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché: Normandie.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Nouvelle-Aquitaine.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Occitanie.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché: Pays de la Loire.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est donnée à titre indicatif. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu d'ouvrir les offres à cette date-là.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2021/S 121-320073 (2021-06-21)