Mise en place d’un accord-cadre multi-attributaires pour des prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil

CEA Grenoble

Le service STSF (Service technologies sans fils) du département Système du CEA/LETI souhaite confier à trois sociétés, la réalisation de prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil.
L’objectif est de mettre au point des prototypes fonctionnels de systèmes de communication sans-fil (notamment de réseaux de capteurs par exemple) adaptés aux contraintes de diverses applications en milieu industriel.
Date de démarrage des prestations souhaitées: 1.5.2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-12 Avis de marché
2021-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Zainab Magari
Téléphone: +33 438781938 📞
Courrier électronique: zainab.magari@cea.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place d’un accord-cadre multi-attributaires pour des prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil AOO-B21-00862-ZM”
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Brève description:
“Le service STSF (Service technologies sans fils) du département Système du CEA/LETI souhaite confier à trois sociétés, la réalisation de prestations de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.
Description du marché:
“Les prestations à réaliser consisteront donc à: — développer des fonctionnalités pour des systèmes de communication sans-fil (par exemple protocoles réseau...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être prolongé de douze mois supplémentaires par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un (1) mois avant le terme de la...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être prolongé une (1) fois par affermissement d'une tranche optionnelle de douze mois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 033-082550 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour des prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil AOO-B21-00862-ZM”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’offre technique détaillée, au regard du nombre et de la qualification des intervenants et de l’organisation mise en place”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des offres techniques proposées pour le cahier des charges particulier”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-082550

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 5200002103
Titre:
“Accord-cadre pour des prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos Intégration
Adresse postale: 80 quai Voltaire, immeuble River Oues
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 5200002105
Nom et adresse du contractant
Nom: Capgemini Dems France
Adresse postale: 141-151 quai du Président Roosevelt
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92445
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 520002104
Nom et adresse du contractant
Nom: Lgm
Adresse postale: 13 avenue Morane Saulnier
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 098-257977 (2021-05-18)