Marche De Services D'Assurances Pour Les Besoins De Sia Habitat Et Escaut Habitat

SIA Habitat

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
marche De Services D?Assurances Pour Les Besoins De Sia Habitat Et Escaut Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Assurances Sécurité
• SMACL

Qui ?

• SIA Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance et services de retraite › Services d'assurance

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-28	Avis de marché
2021-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2021159
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. marche De Services D?Assurances Pour Les Besoins De Sia Habitat Et Escaut Habitat

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sia Habitat
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers, CS80649
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-28 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496692
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

marche De Services D?Assurances Pour Les Besoins De Sia Habitat Et Escaut Habitat

Intitulé du lot: Responsabilité civile exploitation et professionnelle de Sia Habitat et d'Escaut Habitat
Numéro du lot: 2021159-1
Brève description:

Responsabilité civile exploitation et professionnelle de Sia Habitat et d?Escaut Habitat

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: Auto-Mission des collaborateurs de Sia Habitat et d'Escaut Habitat
Numéro du lot: 2021159-2
Brève description: Auto-Mission des collaborateurs de Sia Habitat et d?Escaut Habitat
Intitulé du lot: Individuelle accidents des administrateurs de Sia Habitat et d'Escaut Habitat
Numéro du lot: 2021159-3
Brève description: Individuelle accidents des administrateurs de Sia Habitat et d?Escaut Habitat
Intitulé du lot: Tous Risques Informatique de Sia Habitat et d'Escaut Habitat
Numéro du lot: 2021159-4
Brève description: Tous Risques Informatique de Sia Habitat et d?Escaut Habitat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou imprimé Dc1

pouvoir de la personne habilitée à engager la société

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au Rc).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

si le candidat se présente en tant qu'intermédiaire des sociétés d'assurances ou des sociétés mutuelles d'assurances, les attestations d'assurances de responsabilité civile professionnelle et de garanties financières telles que définies aux articles L 512-6 et L512-7 du Code des Assurances, ainsi que l'attestation d'inscription à l'Orias

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.

aucune clause de garantie financière prévue.

aucune avance prévue.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

les prix sont actualisables.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 04555025800029
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Escaut Habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59505
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Téléphone: +33 327930707 📞
Courrier électronique: service.marches@sia-habitat.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.

Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Source: OJS 2021/S 191-496692 (2021-09-28)

Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26632.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-667706
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-496692
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Un recours contractuel peut être introduit dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le lot 4 fait l'objet d'une reconsultation sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions des articles L2122-1 et R2122-2 du Code de la Commande Publique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141, Avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 18603.62 EUR 💰
Nom: Assurances securite
Adresse postale: 64 ES AVENUE KENNEDY
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 5 800 EUR 💰
2 229 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 251-667706 (2021-12-22)

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