contrôles, vérifications réglementaires et maintenance des bâtiments et équipements de la Ville de Sainte-Savine-

Ville de Sainte Savine

le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Sainte-Savine et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas). La Ville de Sainte-Savine est le coordonnateur du groupement.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum en valeur par lot. Il est conclu avec un seul opérateur économique par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-29 Avis de marché
2022-01-31 Informations complémentaires
2022-08-10 Avis d'attribution de marché
2022-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Brève description:
le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Sainte-Savine et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas). La Ville de Sainte-Savine est le coordonnateur du groupement.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum en valeur par lot. Il est conclu avec un seul opérateur économique par lot
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection technique 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sainte Savine
Adresse postale: 1, rue Lamoriciere - cS 40132
Code postal: 10303
Commune postale: Sainte Savine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ste-savine.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20331 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20331 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-29 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 001-001046
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
contrôles et vérifications périodiques des installations électriques et des dispositifs anti-foudre
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: contrôles et vérifications périodiques des installations de gaz
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: contrôles et vérifications périodiques des installations thermiques
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: contrôles et vérifications périodiques des ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: contrôles et vérifications périodiques des systèmes de sécurité incendie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: contrôles et vérifications périodiques de la qualité de l'air intérieur
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
contrôles et vérifications périodiques des matériaux et produits contenants de l'amiante
Numéro du lot: 8
Brève description: contrôles et vérifications périodiques des équipements sportifs
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: contrôles et vérifications périodiques des aires de jeux
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: maintenance préventive et corrective des extincteurs et signalétiques incendies
Numéro du lot: 11
Brève description: maintenance préventive et corrective des systèmes de désenfumages
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: maintenance préventive et corrective des matériels électriques liés au SSI
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: maintenance préventive des équipements de restauration collective
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1, rue Lamoriciere - cS 40132, 10303 sainte-savine cedex

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Social de Sainte-Savine
Adresse postale: 2bis rue Lamoricière
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Pays: Aube 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20331 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20331 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 001-001046 (2021-12-29)
Informations complémentaires (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
contrôles, vérifications réglementaires et maintenance des bâtiments et équipements de la Ville de Sainte-Savine
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-02-11 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-063810
Se réfère à l'avis: 2022/S 001-001046
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2022/S 025-063810 (2022-01-31)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Sainte-Savine et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas). La Ville de Sainte-Savine est le coordonnateur du groupement.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum en valeur par lot. Il est conclu avec un seul opérateur économique par lot.
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Valeur totale du marché: 389 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1, rue Lamoriciere - b.P. 132

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444414
Numéro JO-S: 155

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom: socotec equipements
Numéro d'enregistrement national: 83409669500756
Adresse postale: 5 allee ceres
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Nom: bureau veritas
Numéro d'enregistrement national: 77569062104320
Adresse postale: parc d'affaire Reims Champignyallée Jean-Marie A
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Nom: apave parisienne sas
Numéro d'enregistrement national: 39316827300026
Adresse postale: 17 rue salneuve
Commune postale: Paris 17
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: pass sport
Numéro d'enregistrement national: 53020161500040
Adresse postale: 1 rue du chateau de vindey
Commune postale: Saudoy
Code postal: 51120
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: soleus
Numéro d'enregistrement national: 45165792800037
Adresse postale: chemin de fontanil
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: asi
Numéro d'enregistrement national: 49321483700038
Adresse postale: 171 route d auxerre
Commune postale: Rosieres Pres Troyes
Code postal: 10430
Pays: Aube 🏙️
Nom: nord picardie maintenance service
Numéro d'enregistrement national: 51892721500054
Adresse postale: 50 rue du val clair
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51683
Valeur totale du marché: 52 000 EUR 💰
Nom: a.m. Pro
Numéro d'enregistrement national: 45303163500049
Adresse postale: 7 rue de la ligne
Commune postale: Bouilly
Code postal: 10320
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
7
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré contractuel (article L.551 1 à L.551 12 du Code de la Justice Administrative). Le référé précontractuel peut être introduit à tout moment jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel (arti cle L.551 13 à L.551 23 du C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais prévus àl'article R.551 7 du C.J.A.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans un délai de 2 moissuivant la date à laquelle la conclu sion du contrat est rendue publique.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans un délai de 2 mois suivant lanotification ou publication de la décision de l'organisme (R.421 1 à R.421 7 du C.J.A).Date
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Source: OJS 2022/S 155-444414 (2022-08-10)
Avis d'attribution de marché (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022FCS-17
Brève description:
le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Sainte-Savine et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas). La Ville de sainte-savine est le coordonnateur du groupement.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum en valeur par lot. Il est conclu avec un seul opérateur économique par lot
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Valeur totale du marché: 389 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1, rue Lamoricière - cS 40132

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-488089
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
il s'agit d'un avis rectificatif à l'avis d'attribution no22-110586 qui comporte des erreurs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes
entre la Ville de Sainte-Savine et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas). La Ville de
sainte-savine est le coordonnateur du groupement.il s'agit d'un accord-cadre à bons de
commande, sans minimum avec un maximum en valeur par lot. Il est conclu avec un seul
opérateur économique par lot
Intitulé du lot: contrôles et vérifications périodiques des installations électriques et des dispositifs anti-foudre
Brève description:
contrôles et vérifications périodiques des installations
électriques et des dispositifs anti-foudre
Intitulé du lot: contrôles et vérifications périodiques des installations de gaz
contrôles et vérifications périodiques des installations thermiques
Brève description: thermiques
Intitulé du lot: contrôles et vérifications périodiques des ascenseurs
contrôles et vérifications périodiques des systèmes de sécurité incendie
contrôles et vérifications périodiques de la qualité de l'air intérieur
Brève description:
contrôles et vérifications périodiques de la qualité de l'air
intérieur
Intitulé du lot: contrôles et vérifications périodiques des matériaux et produits contenants de l'amiante
contrôles et vérifications périodiques des équipements sportifs
contrôles et vérifications périodiques des aires de jeux
maintenance préventive et corrective des extincteurs et signalétiques incendies
Brève description:
maintenance préventive et corrective des extincteurs et
signalétiques incendies
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des systèmes de désenfumages
Brève description:
maintenance préventive et corrective des systèmes de
désenfumages
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des matériels électriques liés au SSI
maintenance préventive des équipements de restauration collective
Brève description:
maintenance préventive des équipements de restauration
collective

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Nom: sas socotec equipements
Numéro d'enregistrement national: 83409669500574
Adresse postale: 5 place des Frères Montgolfier, CS 20732 Guyancourt
Commune postale: St Quentinquentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78182
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: bureau veritas exploitation sas
Numéro d'enregistrement national: 79018467501175
Adresse postale: 8 Cours du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Numéro d'enregistrement national: 39316827300299
Adresse postale: 6 rue du Général Audran
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom: pass sport sarl
Adresse postale: 1 Rue du Château de Vindey
parc de Miribel Jonage, Allée de Fontanil
Nom: aube securite incendie
Adresse postale: 171 Route d'auxerre
Numéro d'enregistrement national: 51892721500062
Adresse postale: 141 rue des Monts de Sainghin - cS 90512
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Pays: Nord 🏙️
Nom: sarl am pro
Adresse postale: 7 rue du chemin de la ligne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale
Adresse postale: 2 bis rue Lamoricière

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré contractuel (article L.551 1 à L.551 12 du Code de la Justice Administrative). Le référé précontractuel peut être introduit à tout
moment jusqu'à la signature du contrat.
- Référé contractuel (article L.551 13 à L.551 23 du C.J.A.) et
pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551 7 du C.J.A.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à
laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (R.421 1 à R.421 7 du C.J.A)
Source: OJS 2022/S 172-488089 (2022-09-02)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Aube
Fournisseurs:
a.m. Pro Apave Parisienne SAS ASI Aube sécurité incendie Bureau Veritas Bureau Veritas Exploitation SAS Nord Picardie Maintenance Service Pass Sport Pass Sport SARL sarl am pro
Produits/services:
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