La présente consultation se décompose en trois lots. Pour les lots 1 et 3, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire. Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (au nombre de deux). L'ensemble des lots est sans minimum et sans maximum annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de relevés topographiques et architecturaux
2021-02-DPJ”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“La présente consultation se décompose en trois lots. Pour les lots 1 et 3, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire. Pour le lot 2, il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation se décompose en trois lots. Pour les lots 1 et 3, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire. Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (au nombre de deux). L'ensemble des lots est sans minimum et sans maximum annuel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: Relevés de topographie et prestations foncières.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période d'un an et est tacitement reconduite par périodes successives d'un (1) an, sans que sa...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période d'un an et est tacitement reconduite par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale excède quatre (4) ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de photogrammétrie📦
Description du marché: Relevés architecturaux.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Relevés cartographiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 028-069210 (2021-02-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Epcmdn-Versailles
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation se décompose en trois lots.
Pour les lots 1 et 3, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire.
Pour le lot 2, il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation se décompose en trois lots.
Pour les lots 1 et 3, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire.
Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (au nombre de deux).
L'ensemble des lots est sans minimum et sans maximum annuel.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 028-069210
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-DP-SP-1-04-000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de relevés de topographiques et architecturaux — lot 1 relevés de topographie et prestations foncières”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Adresse postale: 17 rue Thomas Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.geo-sat.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-DP-SP-1-05-000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de relevés topographiques et architecturaux lot 2 relevés architecturaux multi-attributaire (2 titulaire du lot)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Quarta
Adresse postale: 123 rue du Temple de Blosne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: http://www.quarta.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de relevés topographiques et architecturaux — lot 2 relevés architecturaux multi-attributaire (1 titulaire du lot)” Nom et adresse du contractant
Nom: Art graphique et patrimoine
Adresse postale: 50 avenue du Président Wilson — BP10
Commune postale: Saint-Denis-la-Plainz
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.artgp.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-DP-SP-1-06-000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de relevés topographiques et architecturaux — lot 3 relevés cartographiques” Nom et adresse du contractant
Nom: Ae.map
Adresse postale: 2 place de Touraine
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période d'un an, et est tacitement reconduite par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa...”
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une période d'un an, et est tacitement reconduite par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède quatre (4) ans.
Le montant indiqué section II.1.7) est le montant estimatif pour l'ensemble des lots sur les quatre (4) ans. Les montants indiqués pour chaque lot correspond à l'estimation du lot sur les quatre (4) ans (30 000 EUR HT/4 ans pour un lot mono ou multi-attributaires).
Référence de l'avis initiale: annonce nº 21-16625 parue au BOAMP le 7.2.2021.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 119-315186 (2021-06-18)