USN assurances

Université Paris III Sorbonne Nouvelle

Le présent marché a pour objet d'assurer auprès de l'Université Sorbonne Nouvelle des prestations de services d'assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris III Sorbonne Nouvelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-30	Avis de marché
2021-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Usnassurances
Brève description:

Le présent marché a pour objet d'assurer auprès de l'Université Sorbonne Nouvelle des prestations de services d'assurances.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris III Sorbonne Nouvelle
Adresse postale: 17 rue de la Sorbonne
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris3.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=661047&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=661047&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527384
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Assurance «dommages aux biens et risques annexes»
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d'assurance «dommages aux biens et risques annexes». La description des prestations de cet lot est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulière (CCTP) propre à ce lot.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Assurance «responsabilité civile et risques annexes»
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'assurance «responsabilité civile et risques annexes». La description des prestations de cet lot est détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulière (CCTP) propre à ce lot.

Intitulé du lot: Assurance «assistance et rapatriement»
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations d'assurance «assistance et rapatriement». La description des prestations de cet lot est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulière (CCTP) propre à ce lot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'ensemble des conditions d'exécution des différents lots du marchés est décrit dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) commun aux trois lots et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chacun des lots.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: DAF — pôle marchés publics Université Sorbonne Nouvelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 197 517 196 00014
Contact
Point de contact: DAF Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=661047&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=661047&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 215-527384 (2020-10-30)

Avis d'attribution de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34884.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-108288
Se réfère à l'avis: 2020/S 215-527384
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'assurance «dommages aux biens et risques annexes». La description des prestations de cet lot est détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulière (CCTP) propre à ce lot.

Prestations d'assurance «assistance et rapatriement». La description des prestations de cet lot est détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulière (CCTP) propre à ce lot.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects tecnniques de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Aspects techniques de la prestation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Assurances Pilliot
Numéro d'enregistrement national: 422 060 236 00086
Adresse postale: rue de Witternesse, BP 40002
Commune postale: Aire-sur-la-Lys Cedex
Code postal: 62921
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.pilliot-assurances.com/ 🌏
Nom: VHV Allgemeine Versicherung AG
Numéro d'enregistrement national: b57331
Adresse postale: VHV-Platz 1
Commune postale: Hanovre
Code postal: 30177
Pays: Allemagne 🇩🇪
Hannover 🏙️
Adresse Internet: https://www.vhv.de/ 🌏
Valeur totale du marché: 20290.14 EUR 💰
Nom: Maif
Numéro d'enregistrement national: 77570970201646
Adresse postale: 16-18 boulevard de la Mothe
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.maif.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8197.70 EUR 💰
6396.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751719600014
Contact
Point de contact: DAF pôle marchés publics
Source: OJS 2021/S 043-108288 (2021-02-26)

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