Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire du Pays de L'Arbresle
2005”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire du Pays de L'Arbresle.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de L'Arbresle.
Description du marché: Levés topographiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable trois fois un an.
Informations complémentaires:
“Lot 01 — levés topographiques: montant mini annuel: 7 500 EUR, montant maxi annuel: 45 000 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bornage et arpentage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage📦
Description du marché: Bornage et arpentage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02 — bornage et arpentage: montant mini annuel: 7 500 EUR, montant maxi annuel: 45 000 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour...”
Liste et brève description des conditions
Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-14
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-14
20:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'Arbresle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Financement sur fonds propres.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 066-157385 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté communes Pays de l'Arbresle
Personne de contact: M. le président
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire du Pays de l'Arbresle
2005”
Brève description:
“Réalisation de prestations topographiques et foncières. Levés topographiques. Bornage et arpentage.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 289244.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 066-157385
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2005001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire du Pays de l'Arbresle levés topographiques”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Socété Ecartip groupe Fondasol
Commune postale: Decines-Charpieu
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154504.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2005002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire du Pays de l'Arbresle bornage et arpentage” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Selas argeol
Commune postale: L'Arbresle
Nom: Selarl cabinet Denton
Commune postale: Sainte-Foy l'Argentière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 740 💰
Source: OJS 2020/S 155-379824 (2020-08-07)