Prestations de services d'assurance
Régie des transports de Martinique
Prestations de services d'assurances pour le compte de la RTM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Prestations de services d'assurances pour le compte de la RTM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Deferre
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.mozaik.mq 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@regiedestransports.mq 📧
Téléphone: +33 596010250 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date limite de soumission: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544920
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de service d'assurances de dommages aux biens exploités par la RTM.
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Martinique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-03-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97233
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@justice.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 222-544920 (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Prestations de services d'assurances pour le compte de la RTM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Deferre
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.mozaik.mq 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@regiedestransports.mq 📧
Téléphone: +33 596010250 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date limite de soumission: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544920
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de services d'assurance de responsabilité civile pour le compte de la RTM.
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de service d'assurances de dommages aux biens exploités par la RTM.
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de services d'assurance de la flotte automobile exploitée par la RTM.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Martinique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-03-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97233
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@justice.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 222-544920 (2020-11-10)
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