Prestations de service d'insertion professionnelle de type «Activ'Créa Émergence», «évaluation par simulation préalable au recrutement» et «atelier conseil»
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations de services d'insertion professionnelle. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement» (ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Émergence» (EME). Chaque prestation est décrite dans les Documents de consultation des entreprises (DCE) qui la concerne. Numéro de référence: 202101-eme-atc-espr-ara.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 202101-EME-ATC-ESPR-ARA
Brève description:
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations de services d'insertion professionnelle. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement» (ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Émergence» (EME). Chaque prestation est décrite dans les Documents de consultation des entreprises (DCE) qui la concerne. Numéro de référence: 202101-eme-atc-espr-ara.
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations de services d'insertion professionnelle. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement» (ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Émergence» (EME). Chaque prestation est décrite dans les Documents de consultation des entreprises (DCE) qui la concerne. Numéro de référence: 202101-eme-atc-espr-ara.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-306986
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 286 945 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 286 945 EUR.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — Ain — Savoie hors communautés de communes du Pays Bellegardien et du Pays de Gex
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cinq lieux d'intervention obligatoires: Meximieux, bourg en Bresse, Aix les bains, Albertville, Chambéry. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le marchés sont susceptibles d'un cofinancement par le Fonds social européen (FSE) sur les programmations 2014-2020 et 2021-2027.
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 286 945 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 286 945 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — Drôme-Ardèche
Numéro du lot: 2
Brève description:
Six lieux d'intervention obligatoires: Aubenas, Crest, Montélimar, Pierrelatte, romans sur Isère, Valence. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 172 223 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 172 223 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — Isère
Numéro du lot: 3
Brève description:
Spet lieux d'intervention obligatoires: Bourgoin Jallieu, Échirolles, Grenoble, la Côte-Saint-André, Meylan ou Saint-Martin-d'Hères, Vienne, Voiron. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le marchés sont susceptibles d'un co-financement par le Fonds social européen (FSE) sur les programmations 2014-2020 et 2021-2027.
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 188 625 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 188 625 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — Loire Haute-Loire — Puy-de-Dôme — Allier —Cantal
Numéro du lot: 4
Brève description:
Neuf lieux d'intervention obligatoires: Montbrison, St-Étienne, Le Puy-en-Velay, Clermont-Ferrand, Riom, Montluçon, Moulins, Vichy, un lieu dans le département du Cantal. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Neuf lieux d'intervention obligatoires: Montbrison, St-Étienne, Le Puy-en-Velay, Clermont-Ferrand, Riom, Montluçon, Moulins, Vichy, un lieu dans le département du Cantal. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 2 046 820 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 2 046 820 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — Rhône
Numéro du lot: 5
Brève description:
Huit lieux d'intervention obligatoires: Caluire, Lyon, Oullins, St-Priest ou Bron, Tarare, Tassin la Demie Lune, Villeurbanne, Villefranche-sur-Saône. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Huit lieux d'intervention obligatoires: Caluire, Lyon, Oullins, St-Priest ou Bron, Tarare, Tassin la Demie Lune, Villeurbanne, Villefranche-sur-Saône. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Informations complémentaires: les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 978 918 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Informations complémentaires: les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 978 918 EUR.
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence — Haute-Savoie et communautés de communes du Pays Bellegardien et du Pays de Gex
Numéro du lot: 6
Brève description:
Cinq lieux d'intervention obligatoires: Annecy, Annemasse ou ville la grand, cluses, Thonon les Bains, Thoiry ou Saint-Genis-Pouilly. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1ère période contractuelle d'exécution du marché: 1 255 h. À titre indicatif, nombre potentiel estimé de bénéficiaires à prendre en charge pour la 1
Cinq lieux d'intervention obligatoires: Annecy, Annemasse ou ville la grand, cluses, Thonon les Bains, Thoiry ou Saint-Genis-Pouilly. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la 1ère période contractuelle d'exécution du marché: 1 255 h. À titre indicatif, nombre potentiel estimé de bénéficiaires à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 237 528 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 1 237 528 EUR.
Intitulé du lot: ESPR Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 7
Brève description: Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Niveau minimal de capacité financière: 919 512 EUR. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.
Période ferme de la date de notification au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire. Niveau minimal de capacité financière: 919 512 EUR. Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.
Intitulé du lot: Atelier conseil — Ain-Savoie sauf communautés de communes du pays Bellegardien et du pays de Gex
Numéro du lot: 8
Brève description:
11 lieux d'intervention obligatoires: Ambérieu-en-Bugey, Belley, Bourg-en-Bresse, Montluel, Oyonnax, Aix-les-Bains, Albertville, Chambéry oU Bassens ou La Motte-Servolex, Montmélian, Moutiers, Saint-Jean-de-Maurienne. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
11 lieux d'intervention obligatoires: Ambérieu-en-Bugey, Belley, Bourg-en-Bresse, Montluel, Oyonnax, Aix-les-Bains, Albertville, Chambéry oU Bassens ou La Motte-Servolex, Montmélian, Moutiers, Saint-Jean-de-Maurienne. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 569 870 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 569 870 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil Drôme — Ardèche
Numéro du lot: 9
Brève description:
16 lieux d'intervention obligatoires: Annonay, St-Agrève, Aubenas, Crest, Die, Montélimar, Le Teil, Pierrelatte, Privas, Le Cheylard, La Voulte, Romans, Tournon ou St-Vallier, Saint-Rambert-d'Albon, Lamastre, Valence. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1 658. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la 1
16 lieux d'intervention obligatoires: Annonay, St-Agrève, Aubenas, Crest, Die, Montélimar, Le Teil, Pierrelatte, Privas, Le Cheylard, La Voulte, Romans, Tournon ou St-Vallier, Saint-Rambert-d'Albon, Lamastre, Valence. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1 658. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 724 157 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 724 157 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — Isère
Numéro du lot: 10
Brève description:
12 lieux d'intervention obligatoires: Bourgoin-Jallieu, Échirolles, Grenoble, La Tour-du-Pin, La Côte-Saint-André, Pontcharra, Roussillon, St-Marcellin, Tignieu ou Pont-de-Chéruy, Vienne, Villefontaine, Voiron. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
12 lieux d'intervention obligatoires: Bourgoin-Jallieu, Échirolles, Grenoble, La Tour-du-Pin, La Côte-Saint-André, Pontcharra, Roussillon, St-Marcellin, Tignieu ou Pont-de-Chéruy, Vienne, Villefontaine, Voiron. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 532 729 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 532 729 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — Loire-Haute-Loire
Numéro du lot: 11
Brève description:
10 lieux d'intervention obligatoires: Andrézieux-Bouthéon, Feurs, Firminy ou Le Chambon-Feugerolles, Montbrison, La Grand-Croix, Roanne, Saint-Étienne, Monistrol, Le Puy-en-Velay, Yssingeaux. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 512 083 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 512 083 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — Puy-de-Dôme — Allier — Cantal
Numéro du lot: 12
Brève description:
14 lieux d'intervention obligatoires: Ambert, Clermont-Ferrand, Cournon, Issoire, Riom, Saint-Eloy, Thiers, Montluçon, Moulins, Varennes, Vichy, Aurillac, Mauriac, St-Flour. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 517 524 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 517 524 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — Rhône
Numéro du lot: 13
Brève description:
10 lieux d'intervention obligatoires: Caluire, Givors, Lyon, Meyzieu, Oullins, St-Priest ou Bron, Tassin-la-Demi-Lune, Vénissieux ou St-Fons, Villefranche-sur-Saône, Villeurbanne ou Vaulx-en-Velin. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
10 lieux d'intervention obligatoires: Caluire, Givors, Lyon, Meyzieu, Oullins, St-Priest ou Bron, Tassin-la-Demi-Lune, Vénissieux ou St-Fons, Villefranche-sur-Saône, Villeurbanne ou Vaulx-en-Velin. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 617 898 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 617 898 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — Haute-Savoie plus communautés de communes du pays Bellegardien et du pays de Gex
Numéro du lot: 14
Brève description:
7 lieux d'intervention obligatoires: nouvelle commune d'Annecy, Annemasse ou ville la Grand, Cluses, Sallanches, Thoiry ou Saint-Genis-Pouilly, Thonon les Bains, Valserhône, nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la 1
Informations complémentaires:
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 431 402 EUR.
Période ferme de la date de notification jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois par période d'un an calendaire. Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimal de capacité financière: 431 402 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation. Dans l'examen des candidatures, Pôle emploi accorde une attention particulière au chiffre d'affaires: ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimal de capacité financière indiqué au présent avis pour chaque lot.
Les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation. Dans l'examen des candidatures, Pôle emploi accorde une attention particulière au chiffre d'affaires: ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimal de capacité financière indiqué au présent avis pour chaque lot.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le titulaire est tenu de se conformer aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier le livre III de la 6
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lieux d'intervention obligatoires (communes sur le territoire desquelles le titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués au présent avis pour chaque lot. Les candidats ont également la possibilité d'affecter à l'exécution du marché des locaux additionnels, en dehors des lieux d'intervention obligatoires et dans des communes distinctes entre elles, ainsi que des lieux permettant d'intervenir au plus près des bénéficiaires dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Pour EME et ATC les candidats doivent également, à peine d'irrégularité de leur proposition technique, proposer la réalisation des prestations à distance.pour certains lots, d'ATC et ESPR, le titulaire est également tenu d'exécuter des prestations dans les locaux de Pôle emploi.
Les lieux d'intervention obligatoires (communes sur le territoire desquelles le titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués au présent avis pour chaque lot. Les candidats ont également la possibilité d'affecter à l'exécution du marché des locaux additionnels, en dehors des lieux d'intervention obligatoires et dans des communes distinctes entre elles, ainsi que des lieux permettant d'intervenir au plus près des bénéficiaires dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Pour EME et ATC les candidats doivent également, à peine d'irrégularité de leur proposition technique, proposer la réalisation des prestations à distance.pour certains lots, d'ATC et ESPR, le titulaire est également tenu d'exécuter des prestations dans les locaux de Pôle emploi.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Référence Informations complémentaires
1) Les plis sont transmis par voie électronique dans les conditions fixées dans les documents de la consultation;
2) Une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire, pour ATC et EME, ou un prix unitaire supérieur aux prix plafonds stipulés dans les documents de la consultation pour EME, sera en particulier déclarée irrégulière;
3) À peine d'irrégularité, la proposition méthodologique et relative aux moyens n'excède pas 100 pages en format A4;
4) Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022 puis reconductible deux fois pour une période d'un an calendaire. La date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021;
5) Les demandes de renseignements sont a adresser via le profil d'acheteur jusqu'au 4.9.2020.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de de Lyon
Adresse postale: Palais des juridiction administratives, 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141065📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administrtratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Informations sur les délais d'introduction des recours
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Source: OJS 2020/S 125-306986 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations de services d'insertion professionnelle.
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement»(ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Emergence» (EME).
Chaque prestation est décrite dans les Documents de consultation des entreprises (DCE) qui la concerne.
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations de services d'insertion professionnelle.
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement»(ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Emergence» (EME).
Chaque prestation est décrite dans les Documents de consultation des entreprises (DCE) qui la concerne.
Valeur totale du marché: 21 843 953 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire
🏙️ Savoie
🏙️ Ardèche
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-015063
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-306986
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
1) Les plis sont transmis par voie électronique dans les conditions fixées dans les documents de la consultation;
2) Une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire, pour ATC et EME, ou un prix unitaire supérieur aux prix plafonds stipulés dans les documents de la consultation pour EME, sera en particulier déclarée irrégulière;
3) À peine d'irrégularité, la proposition méthodologique et relative aux moyens n'excède pas 100 pages en format A4;
4) Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022 puis reconductible deux fois pour une période d'un an calendaire. La date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021;
5) Les demandes de renseignements sont a adresser via le profil d'acheteur jusqu'au 4.9.20.
1) Les plis sont transmis par voie électronique dans les conditions fixées dans les documents de la consultation;
2) Une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire, pour ATC et EME, ou un prix unitaire supérieur aux prix plafonds stipulés dans les documents de la consultation pour EME, sera en particulier déclarée irrégulière;
3) À peine d'irrégularité, la proposition méthodologique et relative aux moyens n'excède pas 100 pages en format A4;
4) Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022 puis reconductible deux fois pour une période d'un an calendaire. La date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021;
5) Les demandes de renseignements sont a adresser via le profil d'acheteur jusqu'au 4.9.20.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations de services d'insertion professionnelle.
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement»(ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Emergence» (EME).
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge s'agissant des prestations «Évaluation par simulation préalable au recrutement»(ESPR) et «Atelier conseil» (ATC) et sans minimum ni maximum s'agissant de la prestation «Activ'Créa Emergence» (EME).
Chaque prestation est décrite dans les Documents de consultation des entreprises (DCE) qui la concerne.
Intitulé du lot: Activ'Créa Émergence DT-Ain-Savoie
Brève description:
Conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Activ'Créa Emergence» (EME) auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire et sans minimum ni maximum en quantité.
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire et sans minimum ni maximum en quantité.
Conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Évaluation par simulation préalable au recrutement» (ESPR) auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini au présent avis pour la 1
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini au présent avis pour la 1
Pour les 2
Intitulé du lot: Atelier Conseil Ain — Savoie
Brève description:
Conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier conseil» (ATC) auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1re période contractuelle d'exécution du marché.
Le marché à conclure prend la forme d'accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1re période contractuelle d'exécution du marché.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Sous réserve de la recevabilité des offres, pour chaque lot, pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre.
Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Solerys
Adresse postale: 5 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Adresse Internet: https://www.solerys.fr🌏
Nom: Verneil formation
Adresse postale: 3 place des Jouteurs
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Adresse Internet: http://www.verneil-formation.com🌏
Valeur totale du marché: 2 052 688 EUR 💰
Nom: Carrière formation conseil
Adresse postale: 455 rue de l'Industrie Parc Mure Batiment 1
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: Hérault
🏙️
Adresse Internet: https://www.carriereformationconseil.com/🌏
Nom: Carrière orientation conseil
Adresse postale: 4 rue des jardins du souvenir
Commune postale: Bagnols-sur-Ceze
Code postal: 30200
Pays: Gard
🏙️
Nom: Arcoop Scop SARL
Adresse postale: 2 rue Camille Claudel
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
Pays: Drôme
🏙️
Adresse Internet: http://Arcoop.fr🌏
Valeur totale du marché: 1 832 096 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.verneil-formation.com/🌏
Valeur totale du marché: 2 421 672 EUR 💰
Nom: BGE adret
Adresse postale: 18 rue François Taravant
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme
🏙️
Adresse Internet: http://www.bgeauvergne.fr/🌏
Nom: BGE Sud Ouest
Adresse postale: 14 avenue du Garric Village Entreprise — bâtiment nº 99
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal
🏙️
Adresse Internet: http://www.creer.fr🌏
Nom: CCI Puy de Dôme Clermont-Auvergne-Metropole
Adresse postale: 148 boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Adresse Internet: https://www.puy-de-dome.cci.fr/🌏
Nom: CCI Allier
Adresse postale: 31 — 35 Quai Louis Blanc
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier
🏙️
Adresse Internet: https://www.allier.cci.fr/🌏
Valeur totale du marché: 2 891 976 EUR 💰
Nom: Aksis
Adresse postale: 18 rue Charles Picard
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: Aisne
🏙️
Adresse Internet: https://www.aksis.fr/🌏
Nom: DB orientation conseil
Adresse postale: 574 chemin de Wette Fays
Commune postale: Caluire
Code postal: 69300
Adresse Internet: https://www.dbmc.fr/🌏
Valeur totale du marché: 3 364 452 EUR 💰
2 027 992 EUR 💰
Nom: Acca
Adresse postale: 20 boulevard Eugène Deruelle Le Britannia — bâtiment B — CS 53761
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69432
Adresse Internet: https://www.alixiomobilite.fr/🌏
Valeur totale du marché: 1 822 400 EUR 💰
Nom: Ifpa
Adresse postale: 36 rue des Places — BP 80621
Commune postale: Châlon-sur-Saône
Code postal: 71100
Pays: Saône-et-Loire
🏙️
Adresse Internet: http://www.ifpa-formation.com🌏
Nom: Online forma pro
Adresse postale: 19 rue du Praley
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Pays: Haute-Saône
🏙️
Adresse Internet: http://www.onlineformapro.com🌏
Valeur totale du marché: 822 837 EUR 💰
Nom: Retravailler EGP
Adresse postale: 23 rue Olivier Métra
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris
🏙️
Adresse Internet: https://www.retravailler.org/🌏
Nom: Ipres
Adresse postale: 113 rue du 1er Mars 1943 — Immeuble "Le Grandclément"
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Adresse Internet: http://www.ipres.fr🌏
Nom: ifac
Adresse postale: 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Adresse Internet: http://www.ifac.asso.fr🌏
Nom: Retravailler dans l'Ouest
Adresse postale: 21 rue d'Athènes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44336
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Adresse Internet: https://www.retravailler-ouest.fr/🌏
Valeur totale du marché: 926 946 EUR 💰
Nom: Ifac
Valeur totale du marché: 748 187 EUR 💰
708 612 EUR 💰
Nom: Adrec Auvergne
Adresse postale: 15 boulevard Ambroise Brugière
Code postal: 63000
Adresse Internet: https://www.adrec-formation.fr/🌏
Nom: Adrec
Adresse postale: 11 rue Emile Combe
Nom: Projective
Adresse postale: 15 rue du Pré la Reine
Commune postale: Clermon- Ferrand
Nom: retravailler EGP
Adeit-Adelfa
Adresse Internet: http://www.adelfa.fr🌏
Nom: Cibc Cantal
Adresse postale: 14 avenue du Garric (entrée par la rue Garbiel Lacoste)
Adresse Internet: https://www.cibc-auvergne-rhone-alpes.fr/cibc-cantal/🌏
Nom: Greta des Monts du Cantal
Adresse postale: 10 rue du Dr Chibret
Adresse Internet: http://greta.ac-clermont.fr/nos-greta/monts-du-cantal/🌏
Valeur totale du marché: 685 995 EUR 💰
Nom: Afec
Adresse postale: 26 avenue René Cassin Héron Building
Code postal: 69009
Adresse Internet: http://www.afec.fr🌏
Nom: adrec Auvergne
retravailler dans l'Ouest
Valeur totale du marché: 885 628 EUR 💰
Nom: retravailler egp
Adresse postale: 23, rue Olivier Métra
53, rue du Révérend Père Christian Gilbert
21, rue d'athènes
Valeur totale du marché: 652 470 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Référence Informations complémentaires
5) Les demandes de renseignements sont a adresser via le profil d'acheteur jusqu'au 4.9.20.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: palais des Juridiction Administratives, 184 rue Dugesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: